Déliberation - la deliberation 16 du Conseil municipal du 12 decembre 2024

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Déliberation - la deliberation 16 du Conseil municipal du 12 decembre 2024 Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 16 du Conseil municipal du 12 decembre 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, VDM-24-1426 Page 1/4

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Feuille de quorum

du Conseil Municipal

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SEANCE DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi douze décembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 6 décembre 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL , Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.

Absents et représentés : M. C. COUNIL, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, Mme P. CHARTON, M. M. LECOSSIER, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, Mme K. FOFANA.

Votes par procuration :

M. C. COUNIL a donné pouvoir à M. S. LE FOLL jusqu’à son arrivée Mme L. HAMONOU-BOIROUX a donné pouvoir à Mme C. POUPINEAU après son départ Mme P. CHARTON a donné pouvoir à M. C. PETIT-LASSAY après son départ M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à M. A. LECHAT

M. T. TOUCHE a donné pouvoir à Mme F. PAIN

M. J. GOUFFÉ a donné pouvoir à M. R. BATIOT

Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD après son départ M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU

M. Cyril RAVÉ remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 14 novembre 2024 est approuvé.VDM-24-1426 Page 2/4

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Détail du quorum

Délibérations 1 à 6 :

Délibérations 7 à 23 :

Délibérations 24 à 28 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 49

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 48

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 47VDM-24-1426 Page 3/4

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CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 décembre 2024

16- Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C) Le Plongeoir - Cité du cirque : modification des membres du Conseil d'Administration DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels

Rapporteur(s) M. Serge CIGANA

Suite à la démission de Monsieur Nordine ARIK, il convient d’ajuster les représentants du Conseil d’Administration de l’EPIC Le Plongeoir - Cité du Cirque.

Cette représentation est obligatoire et découle de l’application des articles L2121-20 et L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il convient donc de le remplacer et il est proposé à cet effet la candidature de Madame Anne-Marie CHOISNE, Conseillère municipale.

Liste des représentants du Conseil municipal :

- Mme BESNARD Agnès

- Mme BRULÉ-DELAHAYE Catherine

- M. GUIHARD Michaël

- Mme HAMONOU-BOIROUX Lydia

- Mme LEROUX Cécile

- Mme MOISY Sophie

- Mme CHOISNE Anne-Marie (en remplacement de M. ARIK)

- M. CHARON Nathan

- M. CALIPPE Yves

- Mme BAUDON-BRULE Francine.

Cette représentation sera valable jusqu’à la fin du présent mandat municipal, sauf décision expresse du Conseil municipal.

Les autres dispositions des statuts de l’EPIC et de la délibération du 12 mai 2022 restent inchangées.

Aussi, je vous demande, mes Chers Collègues, de bien vouloir approuver la liste des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’EPIC Le Plongeoir - Cité du Cirque ci-dessus.

Votes

54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ,VDM-24-1426 Page 4/4

M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme P. CHARTON (représentée par M. C. PETIT-LASSAY), M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER (représenté par M. A. LECHAT), Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE (représenté par Mme F. PAIN), M. J. GOUFFÉ (représenté par M. R. BATIOT), Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT (représenté par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ,

Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.

1 élu n’a pas pris part au vote : Mme A-M. CHOISNE.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : DEL241426H1

Affichage le 17 décembre 2024

Délibération exécutoire le 17 décembre 2024