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Procès Verbal - PV CM 27.03.2025
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Déliberation - 3 Listing deliberations 27.03.2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Listing deliberations 27.03.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Handicap et inclusivité,
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Registre des délibérations du Conseil Municipal
FEUILLET CLOTURANT LA SEANCE DU 27.03.2025
Convocation du 21 mars 2025
Membres (15) :
Présents : Mmes et Mrs. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT, Christian AMEUR, Sylvie VUILLET, Gilberte BADAIRE, François DAUBIN, Sophie THIRET épouse ALLION, Ilona BERNY-VILFROY, Yann GOLLION, Dominique BAUDOIN, Aurélie DAUBIN et Aurélia BLOT.
Absents donnant pouvoir : Jonathan RÉMÉNÉ à Christian TOUSSAINT, Catherine FOUCAULT à François DAUBIN.
Délibérations approuvées :
Délibération 2025032701 et 02 Legs de Mme BREUX Eliane.
Accepte les legs de Mme BREUX Eliane
Délibération 2025032703 Budget principal, approbation compte de gestion 2024 Délibération 2025032705 Budget principal, approbation compte administratif 2024
BUDGET PRINCIPAL (TTC, DÉpErse Recettes 2024 | Résultat 2024 LE Résultat cumulé (TTC) 2024 FCETtES ssu'te antérieur au 31.12.2024
. 931 870.04 € 1 027 840.99 € | +95 970.95 € + 701 711.22 € 797 682.17 € SECTION Fonctionnement
. 434 701.66 € 307 508.61 € - 127 193.05 € - 84 263.64 € - 211 456,69 € SECTION Investissement
L
Délibération 2025032704 Budget annexe assainissement, approbation compte de gestion 2024 Délibération 2025032706 Budget annexe assainissement, approbation compte administratif 2024 BUDGET annexe . h Résultat Résultat cumulé mb Dépenses 2024 | Recettes 2024 Résultat 2024 2h assainissement (HT) antérieur au 31.12.2024
37 716.35 € 163 243.37 +125 527.02 -6 040.61 +119 486.41 € SECTION Fonctionnement € 12 $ 040.6
29 681.47 38 610. + . - .4 - 114 430.63 € SECTION Investissement € 0.33 € 8 928.86 € 123 359.49 € 4
Délibération 2025032707 Budget principal, affectation des résultats budgétaires 2024 Excédent de fonctionnement capitalisé de 679 410.41 € et Report du solde d'excédent de Jonctionnement sur la section de fonctionnement soit 118 271.76 €
Délibération 2025032708 Affectation des résultats budgétaires 2024
Excédent de fonctionnement capitalisé de 114 430.63 € et Report du solde d’excédent de fonctionnement sur la section de fonctionnement soit 5 055.78 €. Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Délibération 2025032709 Subventions communales et extra communales 2025.
Communales : Comité des Fêtes 600 € RCBB 2000 €. Sourire de la Forêt 2400 €, La Fraternelle
1000 €, Ateliers du Saint Laurent 400 € ACIFL 400 € Cavaliers de la Boue 300€
Extra communales : PEP 45 : 50 €, Clic de l'Hôpital de Sully s/Loire 150€
Délibération 2025032710 Budget pédagogique 2025 école
Reconduction du budget 2024 avec réévaluation du montant des fournitures scolaires de 47 à 48€ par élèves.
Délibération 2025032711 Budget pédagogique 2025 accueils de loisirs
Périscolaire 600 € - Pause méridienne 300 € - Accueil de Loisirs Mercredis et Vacances : 3€ par jour et par enfant — 10€ par sortie et par enfant pour les vacances scolaires dans la limite d’une sortie par semaine.
Délibération 2025032712 Enseignement musical école primaire
Contractualisation pour une durée de 2 ans à compter de septembre 2025, avec l'association les CMR
pour 2h30 d'intervention hebdomadaire au coût de 7 274.02€ annuel.
Délibération 2025032713 Participation au coût des voyages scolaires organisés par le collège des Bordes année 2025
Aide aux familles, 10 € par jour dans la limite de 10 jours
Délibération 2025032714 Budget principal primitif 2025
Dépenses et recettes de fonctionnement à l'équilibre pour 1 125 886.00 €
Dépenses et recettes d'investissement à l'équilibre pour 1 634 171.00 €
Délibération 2025032715 Budget annexe assainissement primitif 2025
Dépenses et recettes de fonctionnement à l'équilibre pour 52 067.43 €
Dépenses et recettes d'investissement à l'équilibre pour 145 863.47 €
Délibération 2025032716 Taux des taxes directes locales 2025
Evolution des taux communaux +2,2% pour l’année 2025 comme suit : Taxe d'habitation 12,71% : Taxe foncière sur les propriétés bâties : 38,43% - Taxe foncières sur les propriétés non bâties 91,74%
Délibération 2025032717 Aide sociale administré
Prise en charge solde facture énergétique à hauteur de 108.61 €
Signatures :
Le Maire Le Secrétaire dé séance : N SE / l
BONDUEL Florence & Yann GOLLION / | 41 1
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