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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Listing deliberations 04.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Registre des délibérations du Conseil Municipal
FEUILLET CLOTURANT LA SEANCE DU 04.06.2024
Convocation du 30 mai 2024
Membres (15) :
Présents : Mmes et MM. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT, Yann GOLLION, Christian AMEUR, Sylvie VUILLET, Aurélia BLOT, Gilberte BADAIRE, François DAUBIN, Aurélie DAUBIN, Ilona BERNY-VILFROY, Dominique BAUDOIN, Catherine FOUCAULT, Sophie THIRET épouse ALLION.
Absent donnant pouvoir : Jonathan RÉMÉNÉ à Christian TOUSSAINT.
Délibérations approuvées :
Délibération 2024060401 : Création d’une régie d’avances « Chantier et stages à caractère éducatifs » Autorisation donnée à Madame le Maire de créer d'une régie d'avances « Chantier et stages à caractère éducatifs » pour permettre la rémunération des jeunes en espèces.
Délibération 2024060402 : Demande de subvention auprès du département du Loiret pour l’éducation musicale scolaire 2023-2024
Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter financièrement le Conseil Départemental du Loiret à hauteur de 309.58.
Délibération 2024060403 : Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes suite Brocante/Vide- Grenier du 20.05.2024
Autorisation donnée à Madame le Maire de reverser l'intégralité de la somme perçue au titre du droit
d'occupation du domaine public de 3664 € au Comité des Fêtes
Délibération 2024060404 : Modification de la convention de groupement de commandes pour une mission d’audit et d’assistance pour la passation de marchés publics d’assurances
Modifications acceptées et autorisation donnée à Madame le Maire pour signer tout acte rendu
nécessaire à l'exécution de la présente délibération. Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Signatures :
Le Maire Le Secrétaire de séance
BONDUEL Florence Ilona BERNY-VILFROY