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Déliberation - 9 Listing deliberations 14.11.2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Listing deliberations 14.11.2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Transports,
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Registre des délibérations du Conseil Municipal
FEUILLET CLOTURANT LA SEANCE 14.11.2023
Convocation du 10 novembre 2023
Membres (15):
Présents : Mmes et MM. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT, Yann GOLLION, Sylvie VUILLET, Dominique BAUDOIN, Jonathan RÉMÉNÉ, Ilona BERN Y- VILFROY, Christian AMEUR.
Absente donnant pouvoir: Gilberte BADAIRE à Sylvie VUILLET, Aurélia BLOT à Florence BONDUEL, Aurélie DAUBIN à Jean-Claude TONDU, François DAUBIN à Christian AMEUR, Catherine FOUCAULT à Christian TOUSSAINT.
Absente excusée: Sophie THIRET épouse ALLION
Délibération 2023111401 : Transfert compétence « infrastructures de recharge de véhicules
électriques » au département du Loiret
Accord- pas de bien meuble ou immeuble communaux affecté à cette compétence transférée
Délibération 2023111402 : Budget pédagogique Ecole 2024
Maintien avec hausse dotation « livres prix » pour les maternelle
Délibération 2023111403 : Temps de pause méridienne à l’école
Maintien de l’organisation et la tarification actuelle
Délibération 2023111404 : Dispositif argent de poche
Engagement dans ce dispositif, jeunes 16-17 ans- service technique « voirie-espaces verts -entretien des
bâtiments »
Délibération 2023111405 : Avis de principe sur projet de carrière
Non opposition
Délibération 2023111406 : Décision budgétaire modificative n°1 Budget principal 2023 Charges de personnel + 15 000 €/ Dépenses imprévues — 15 000 €
Délibération 2023111407 : Décision budgétaire modificative n°2 Budget principal 2023 Atténuation des produits pour Dégrèvement TENB Jeunes agriculteurs + 1 120 € / Dépenses imprévues — 1120 € Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Délibération 2023111408 : Décision budgétaire modificative n°3 Budget principal 2023 Autres charges de gestion courante -Subvention comité des fêtes « Brocante » + 3 829 €
/Produits des services, du domaine et ventes-Redevance d'occupation du domaine public + 3 829€
Délibération 2023111409 : Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe assainissement 202 Immobilisations incorporelles-Frais d'études + 2500 € / Emprunts et dettes + 2 500 €
Signatures :
Le Maire A Le Secrétaire de séance
Florence BONDUEL 577) | Yann GOLLION
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