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Compte-Rendu - 3pnh3kv4erw3owe
Document publié le Vendredi 18 juin 2021 par la commune de Champier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3pnh3kv4erw3owe)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU
LIU 2e
Date de la convocation : 18 juin 2021
Lieu de la réunion : Salle du Conseil, Mairie de Champier
MEMBRES DU CONSEIL MEMBRES MEMBRES A donné pouvoir
PRESENTS ABSENTS EXCUSES
BOUCHON Alain X
CICERON Sophie X
COEUR Déborah X
EMPTOZ Catherine X
FAURE Fabrice X
i PERI FIGUEIREDO Jean-Manuel Christophe PERIN
GUEUGNON Christian X
GUILLET Valérie X
JAY Stéphane
Sébastien LAROCHE
LAROCHE Sébastien X
PAILLOT Gérard X
PEREIRA Christiane X
PERIN Christophe X
RECARD Marie-Laure X
Chri he PERIN RIGHETTI Véronique ristophe
Secrétaire de Séance : Mme CŒUR Déborah
Heure d’ouverture : 19h15 I. AFFAIRES COMMUNALES:
1.1 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR SIGNER UNE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS.
1.2 RÉVISION DES TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES
1.3 RÉVISION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE CHARLES VACHON
Il. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le compte rendu du conseil municipal du 06 mai 2021 est approuvé
l. AFFAIRES COMMUNALES
1.1 DÉLIBÉRATION N°D2021-26 : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR SIGNER UNE CONVENTION DE
SERVITUDE AVEC ENEDIS.
Monsieur le Maire indique à l'assemblée que dans le cadre de l'amélioration de la qualité et d'alimentation du réseau
électrique de distribution publique, les travaux envisagés par ENEDIS se situent sur la propriété de la Commune.
Ils consistent à l’enfouissement de câbles d'une longueur de 35 m, Rue du Clos St Antoine, parcelle cadastrée AB
657.
Il'est proposé au Conseil d'autoriser le Maire à signer la convention de servitude avec la société ENEDIS. La
convention est jointe à cette délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'UNANIMITÉ :
> AUTORISE M. le Maire à signer la convention de servitude avec la société ENEDIS et tous les documents y afférents.
1.2 DÉLIBÉRATION N°D2021-27 : RÉVISION DES TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES
Madame Catherine EMPTOZ, 4ère adjointe indique que les tarifs de l’ensemble des services périscolaires n’ont pas été réévalués depuis 2014. En effet elle rappelle que les tarifs en vigueur ont été approuvés par délibération en date du 18 février 2014. Elle précise que l'analyse financière fait ressortir un coût moyen pour la commune de :
- Garderie matin : 2.12 €/enfant
- Garderie soir : 4.44 €/enfant
- Cantine et pause méridienne : 8.05 €/enfant Afin de prendre en considération l'évolution de l’environnement périscolaire et notamment l'alourdissement des charges
qui incombent à la commune, et conformément à la proposition de la commission Education/Citoyenneté, il est proposé
au Conseil Municipal, à compter du 1* septembre 2021, l'augmentation des tarifs suivants :
- Garderie du matin : enfant de Champier : 1.10 €
enfant de l'extérieur : 2.20 €
- Garderie du soir : enfant de Champier : 2.20 €
enfant de l'extérieur : 4.40 €
- Cantine et pause méridienne: enfant de Champier : 4.80 €
enfant de l'extérieur : 7.05 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
APPROUVE à l'UNANIMITÉ les nouveaux tarifs ci-dessus
1.3 DÉLIBÉRATION N°D2021-28 : RÉVISION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE CHARLES VACHON
Monsieur le Maire indique que des travaux de réhabilitation ont été réalisés récemment dans la salle Charles Vachon
pour un montant de 69 000 €.
Cette salle est à la location des particuliers et des associations, son montant a été fixé à 120 € en 2011 et 200 € pour les personnes extérieures de Champier en 2017.
M. LAROCHE propose compte tenu des investissements qui ont été faits, de fixer la location de la salle Charles
VACHON à compter du 1er septembre à 150 € et à 250 € pour les personnes extérieures.
ll propose également de modifier la convention de location de cette salle. Ladite nouvelle convention est jointe à celle
délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'UNANIMITÉ
- RETIENT la proposition de M le Maire et fixe le tarif de location de la salle des fêtes à 150€ et 250 € pour les extérieurs à compter
du 1er septembre
- MODIFIE la convention de location de la salle Charles Vachon à compter du Oler juillet 2021.
I INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
° Retours positifs sur l’organisation et la tenue des élections Départementales et Régionales du premier
tour
e M. le Maire indique que les prestataires pour la fabrication et la pose du portail du centre technique
ont été choisis.
e M le Maire informe que les devis d'aménagement de la future maison médicale vont recevoir
prochainement un bon pour accord, il rappelle que les artisans choisis sont conformes au choix de la
commission. Il précise qu'après vérification, le chauffage du bâtiment est en état de marche. Monsieur le Maire lève la séance à 22h00
Membres du Conseil Signatures Membres du Conseil Signatures
BOUCHON Alain JAY Stéphane
CICERON Sophie LAROCHE Sébastien
COEUR Déborah PAILLOT Gérard
EMPTOZ Catherine PEREIRA Christiane
FAURE Fabrice PERIN Christophe
FIGUEIREDO Jean-Manuel RECARD Marie-Laure
GUEUGNON Christian RIGHETTI Véronique
GUILLET Valérie