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Procès Verbal - Proces verbal du CM du 9 juin 2023 signe
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 9 juin 2023 signe)
Thèmes du document : Sécurité routière, Aménagement du territoire, Transports,
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
Procès-verbal
Arrondissement
de
PAU
du
Conseil
Municipal
de
LONS
COMMUNE
DE
LONS
Séance
du
vendredi
9 juin
2023
Le
conseil
municipal
de
Lons,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le
vendredi
9
juin
2023
à
18
heures
30,
à
l'Hôtel
de
ville,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
son
Maire,
Nicolas
PATRIARCHE.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Étaient
Présents:
MM
MOUSIS
Didier,
HORROD
Vanessa,
VILLEDIEU
Arnaud,
DALEAS
Annie,
GERMAIN
Eric,
SIMON
Lydie,
DO
COUTO
Carlos,
PANSIER-SOUCAZE
Hélène,
SARTHOU
Gérard,
BIASON
Catherine,
MÉSSÉGUÉ
Martine,
BLANC
Stéphane,
GUIET
Hervé,
LEPREUX
Stéphane,
RODRIGUEZ
Karine,
CATALOGNE
Cyril,
TRILLAUD
Marie,
BELLOCQ
Rémi,
MIEYAA
Xavier,
BOURDET
Eric,
FOUQUET
Franck,
MOLINA
Audrey
Absent(s}
ayant
donné
procuration
:
- Madame
THIEUX-MORA
Florence
a donné
procuration
à Madame
HORROD
Vanessa
- Monsieur ARBERET
Jean-Marc
a donné
procuration
à Madame
MÉSSÉGUÉ
Martine
- Madame
ZINT
Murielle
a donné
procuration
à Monsieur
LEPREUX
Stéphane
- Madame
BLEAU
VERDIER
Nathalie
a donné
procuration
à Monsieur
GUIET
Hervé
- Monsieur
CHAGOT
Raymond
a donné
procuration
à Monsieur
BLANC
Stéphane
- Madame
GARCIA
Patricia
a donné
procuration
à Madame
MOLINA
Audrey
- Madame
BENETEAU
Valérie
a donné
procuration
à Monsieur
FOUQUET
Franck
- Monsieur
BONNET
Pascal
a donné
procuration
à Monsieur
BOURDET
Éric
Absent(s)
excusés
:
- Madame
POIREL
Isabelle
- Madame
MAZILIÉ
Éve
Secrétaire(s)
de
séance
: Vanessa
HORROD
ke ske he eeede
Ordre
du
jour
de
la séance
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la précédente
séance
du
conseil
municipal
1-
Désignation
des
délégués
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
de
septembre
2023
2-
Cabane
bois
«
Boscq
»
: convention
de
partenariat
avec
la
fédération
compagnonnique
des
métiers
du
Bâtiment 3-
Organisation
de
la manifestation
culturelle
« Jardins
secrets
»
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Approbation
à l'unanimité
du
procès-verbal
de
la précédente
séance
du
conseil
municipal
1-
Élection
de
9
délégués
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2023
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
tous
les
conseillers
municipaux
sont
délégués
de
droit
aux
prochaines
élections
sénatoriales
et qu'il
convient
d'élire
neuf
lonsois
pour
les
remplacer
en
cas
d'empêchement.
Il annonce
que
deux
listes
ont
été
déposées.
À
l'issue
du
vote,
la liste
"Lons
pour
tous"
obtient
8 suppléants
, la
"Groupe
Alternative
lonsoise",
obtient
1
suppléant. 2-
Cabane
bois
« Boscq
»
: convention
de
partenariat
avec
la fédération
compagnonnique
des
métiers
du
Bâtiment
Adopté
à l'unanimité
3-
Organisation
de
la
manifestation
culturelle
« Jardins
secrets
»
Adopté
à l'unanimité
Questions
du
groupe
« Alternative
Lonsoise
»
Question
1
: Aménagement
sur
l'avenue
Santoña
“Monsieur
le maire,
À
la suite
du
terrible
accident
qui
s’est
déroulé
sur
la
route
nationale
N417,
le 24
mai
2023
vers
17h50,
à
hauteur
du
passage
piéton
rejoignant
la
rue
Pasteur
et
le
chemin
Mirassou,
nous
nous
permettons
de
vous
solliciter
pour
mettre
en
oeuvre
des
solutions
de
bons
sens
et des
solutions
techniques
afin
d'améliorer
la
sécurité.
Ce
n’est
pas
la
première
fois
qu’un
accident
se
produit
à
cet
endroit,
même
si
des
aménagements
ont
été
réalisés.
Avec
le
développement
des
déplacements
doux
et
l'incitation
que
prônent
les
décideurs
pour
diminuer
nos
émissions
de
CO2,
nous
devons
tout
mettre
en
oeuvre
pour
sécuriser
les
points
dangereux
sur
notre
commune.
Tout
d’abord,
nous
pensons
qu'il
serait
judicieux
de
limiter
la
vitesse
des
véhicules
motorisés
à
50
km/h
afin
d’harmoniser
les
limitations
sur
cette
portion
entre
le
rond-point
de
la
médiathèque
de
Lons
et
le
rond-point
de
Pavenue
Jean-Mermoz.
De
plus,
un
passage
souterrain
est
situé
non
loin
de
l'intersection
accidentogène
et peut
permettre
d'améliorer
la sécurité.
Nous
savons
qu'il
est situé
sur
la
commune
de
Billère
et
que
l’agglomération
paloise
a
aussi
la
compétence
sur
la
voirie.
Il
serait
donc
convenable
d’aménager
les
trottoirs
ou
les
côtés
pour
canaliser
les
déplacements
doux
vers
ce
lieu.
De
plus
une
signalétique
adéquate
permettrait
de
supprimer
ce
passage
piéton
dangereux.
Pour
terminer,
nous
suggérons
donc
une
étude
que
la
commune
devrait
impulser
afin
de
définir
des
pistes
de
réflexion
et
ensuite
un
programme
de
travaux
sur
les
voies
communales.
Cette
démarche
est
à
mettre
en
oeuvre
avec
les
autres
collectivités
concernées
pour
améliorer
la sécurité
de
tous.
Par
avance,
je
vous
remercie
pour
vos
réponses
sur
nos
demandes.
Veuillez
croire,
Monsieur
le maire,
en
l'expression
de
nos
sentiments
les plus
sincères."
Monsieur
le Maire
répond
:
« Vous
l’écrivez,
c’est
un
carrefour
qui
a
déjà
fait
l’objet
de
travaux
de
sécurisation
avec
notamment
la
création il
y
a plusieurs
années
à
la
demande
de
la
commune
d’un
refuge
pour
piétons
ou
l'instauration
d'un
tourne
à gauche.
Vous
dites
que
ce
passage
piétons
est
dangereux.
Dans
les
faits,
tout
passage
piétons
est
potentiellement
dangereux.
Objectivement,
ce
passage
piétons
ne
l’est
pas
particulièrement.
Il
l’est
certainement
bien
moins
que
beaucoup
d’autres,
notamment
aux
abords
des
ronds-points.
L'histoire
de
ce
passage
piéton
n’est
pas
rythmée
d’accidents.
Et pourtant
entre
5
000
et
8
000
véhicules
empruntent
chaque
jour
cette
voie
de
part
et
d'autre.
Quant
à
la
vitesse,
des
relevés
récents
de
vitesse
montraient
que
la
vitesse
moyenne
sur
cette
section
de
voie
est de
50
km/h.
Il
n'empêche,
aujourd’hui,
ce
passage
piétons
est
au
centre
de
nos
attentions
car
cet
accident
nous
a
profondément
ému,
il
a
touché
terriblement
une
lonsoise
de
16
ans.
Pas
un
jour
sans
que
je
ne
pense
à
cette
jeune
fille
et
à
sa
famille.
Pas
un
jour
sans
que
je
n’emprunte
ce
secteur
et
que
je
me
demande
ce
qui
s’y
est
exactement
passé
ce
soir
du
24
mai.
Dans
ce
contexte
dramatique,
j'ai
décidé
de
prendre
un
certain
nombre
de
mesures
qui
se
concrétiseront
ces
prochains
jours.
J'ai
d’abord
décidé
de
renforcer
la
signalisation
verticale
avec
l'acquisition
de
panneaux
lumineux
d'alerte
qui
seront
installés
prochainement
au
droit
du
passage
piétons.
De
plus,
la
peinture
au
sol
sera
renforcée
avec
la
mise
en
place
d’une
bande
verte
en
résine
qui
viendra
alerter
encore
plus
sur
cette
voie
verte
qui
traverse
l’avenue.
Enfin
, j’ai
signé
ce jour
un
arrêté
abaissant
à 50 Km/h
la
vitesse
maximale
entre
la
limite
de
Billère
et le rond
point
Porte
des
Pyrénées.
Vous
voulez
interdire
ce passage
piétons
et
obliger
à
emprunter
le passage
inférieur
situé
à Billère.
Je
n’y
suis
pas
favorable
car
l'expérience
d’autres
secteurs
montre
que
bien
peu
de piétons
feront
un
détour
de plus
de
200
mètres.
Pour
ma
part,
je préfère
renforcer
la
sécurité
autour
de
ce passage
piétons.
Quant
à
votre
proposition
d’une
étude
globale
intercommunale,
croyez
bien
que
les
communes
et
l’intercommunalité
n’attendent pas
une
étude
pour
travailler
ensemble
sur
leurs points
noirs
communs.
» Question
2
: Délivrance
des
cartes
d’identité
"Monsieur
le
maire,
Le
service
pour
délivrer
le
passeport
ou
la
carte
d'identité
a
été
mis
en
place
sur
la
commune
depuis
maintenant
plusieurs
semaines.
Nous
avons
été
interpellés
à plusieurs
reprises
sur
le fait
que
les
lonsois
n’arrivent
pas
à
avoir
un
rendez-vous
sur
la
commune
et sont
encore
obligés
de
se
déplacer
sur
les
communes
qui
disposent
de
disponibilités.
Par
exemple,
ce
mercredi
7 juin
2023
à
18h,
aucune
plage
libre
jusqu’au
7 juillet
alors
que
des
créneaux
sont
indiqués
à
Pau,
Billère,
Mauléon,
Soumoulou...
Combien
de
créneaux
sont
disponibles
par
mois
?
Combien
d’instructions
de
dossiers
ont
été
réalisées
depuis
la
mise
en
place
du
service
? Quelles
sont
les pistes
de
réflexion
pour
améliorer
le service
à
la population
?
Par
avance,
je
vous
remercie
pour
vos
réponses."
Monsieur
le
Maire
répond
:
« Vous
écrivez
avoir
été
interpellés
à
plusieurs
reprises
par
des
lonsois.
C’est
étonnant,
depuis
le
28
mars
dernier,
jour
de
mise
en place
à Lons
du
service
CNI-Passeports,
la
commune
n’a
reçu
aucune
protestation
ou
critique.
Au
contraire,
les
retours
d'usagers
ne
sont
que
félicitations
pour
la qualité
de
l'accueil.
Objectivement,
avec
1
100
personnes
ayant
déjà
obtenu
un
rdv
à Lons,
nous
avons
un
service
qui
fonctionne
de
façon
très performante.
Initialement,
les
créneaux
de
rdv
étaient
les
lundi
après-midi,
mardi,
mercredi et jeudi.
Les
lundi
matins
étaient
réservés
à
la
remise
des
titres
et
les
vendredis
aux
rdv
urgents
sur
présentation
de
justificatifs.
Depuis,
nous
avons
élargi
les possibilités
de
rdv:
concrètement,
chaque
semaine,
nous
ouvrons
aussi
des
créneaux
de
rdv
les
lundis
matins
et vendredis
matins,
en
fonction
des
disponibilités.
Volontairement,
nous
n’ouvrons
pas
de
créneaux
de
rdv
au-delà
de
trois
semaines-1
mois
pour
éviter
des
rdv
trop
éloignés
et
des
annulations.
Mais
chaque
semaine,
de
nouveaux
créneaux
de
rdv
sont
ouverts
à
Lons.
Aujourd’hui,
les
lonsois
qui
consultent
régulièrement
la
plateforme
de
l’ANTS
n’ont
aucun
problème
pour
trouver
un
rdv,
à Lons
ou
dans
une
des
communes
de
l’agglomération
ou
de
la proche
agglomération.
»
En
conclusion,
monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
type
de
service
ne
saurait
être
réservé
aux
seuls
usagers
communaux
; pour
autant,
il
indique
que
le
lonsois
confronté
à
un
besoin
urgent
pourra
toujours
trouver
rapidement
une
solution
à Lons.
Plus
largement,
il se
dit
très
satisfait
de
la
qualité
de
ce
service
ms
en
place
à
Lons. L'ordre
du jour
étant
clos,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
19
heures.
Secrétaire
de
Séance
Nicolas
PADRARCHE
Vanessa HORROD