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Procès Verbal - PV séance du 27.03.2023
Procès Verbal - PV séance du 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Soppe-le-Bas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV séance du 11.04.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE SOPPE-LE-BAS PV du CM du 11 avril 2024
paraphe du Maire 16
2024-09
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SOPPE-LE-BAS
Séance extraordinaire
du 11 avril 2024 à 19 heures 30 minutes
Sont présents : BITSCH Raymond, GUTTIG Stéphanie,
MAZAJCZYK Richard, WALGENWITZ Eric, WALTER Brigitte,
WEISS Jean-Julien, WEISS Nicolas et WOLF Vivien.
Absents excusés : DRAXEL Laurent, LILLER Laurent,
SAGET Laurent, et SARROCA Mylène
Ont donné procuration : SAGET Laurent à WEISS Jean-
Julien
Secrétaire de séance : WEISS Nicolas
Ordre du jour :
1. Approbation du PV de la séance du 25 mars 2024
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Budget primitif 2024 - modification
Mo ns ieur le M a ire do n ne c on n a issa nc e d es excus es d es co ns e ille rs q u i lu i o nt ét é tr a nsm is es. L e q uo ru m é ta nt at t ein t, l’ass em b lée p eu t d é lib ér er va la b le m e nt . et M o ns ie ur le M a ir e p asse à l’o rdr e d u j o ur.
Point n° 1
Approbation du P.V. de la séance du 25 mars 2024
Le procès-verbal de la séance du 25 mars 2024 est approuvé à l’unanimité.
Point n° 2
Désignation du secrétaire de séance
M. WEISS Nicolas est désigné secrétaire de séance.
Département
du Haut-Rhin
Arrondissement
de Thann-Guebwiller
Nombre de
conseillers élus
15
Conseillers
en fonction
12
Conseillers
présents
08 COMMUNE DE SOPPE-LE-BAS PV du CM du 11 avril 2024
paraphe du Maire 17
Point n° 3
Budget Primitif 2024 - modification
M. le Maire explique à l’assemblée qu’une erreur s’est glissée dans le document Excel de présentation du Budget Primitif lors de la séance du 25 mars 2024, c’est pourquoi une séance extraordinaire de conseil municipal a été convoquée afin de pouvoir rectifier la délibération du 25 mars 2024 et voter le BP 2024 avant la date limite fixée au 15 avril.
A la suite de la demande de Mme JARDON Lydie, Conseillère aux décideurs locaux, les chiffres portés aux comptes 6817 et 7817 (dotation et reprise de provisions) avaient été modifiés, ce qui avait également entraîné la modification de la ligne budgétaire 023 « Virement à la section d’investissement ».
De ce fait, le montant porté à la ligne budgétaire 021 « Virement de la section de fonctionnement » est de 259 164.81 € (et non 257 821.81 €) et le montant inscrit au compte 2315 est de 9 364.81 € (au lieu de 8 021.81 €). Le montant total de la section d’investissement s’équilibre par conséquent à 652 557.38 € (et non 651 214.38 €).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :
- D'adopter le budget primitif de l'année 2024 présenté par le Maire, et qui s’équilibre comme suit :
L ’or dr e d u j our ét an t é pu is é, la s éa nc e est le vée à 19 he ur es 4 0 m inu t es .
SECTION DE FONCTIONNEMENT Recettes 763 964.81 €
€ Dépenses 763 964.81 €
SECTION D'INVESTISSEMENT Recettes 652 557.38 €
Dépenses 652 557.38 € COMMUNE DE SOPPE-LE-BAS PV du CM du 11 avril 2024
paraphe du Maire 18
2024-10
Tableau des signatures
pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la séance du 11 avril 2024
Ordre du jour :
1. Approbation du PV de la séance du 25 mars 2024
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Budget primitif 2024 - modification
Nom et prénom Qualité Signature Procuration
WEISS Jean-Julien Maire
WALTER Brigitte 1ère Adjointe
MAZAJCZYK Richard 2ème Adjoint
BITSCH Raymond 3ème Adjoint
WALGENWITZ Éric Conseiller municipal
SAGET Laurent Conseiller municipal Procuration à WEISS Jean-Julien
WOLF Vivien Conseiller municipal
WEISS Nicolas Conseiller municipal
DRAXEL Laurent Conseiller municipal Excusé
GUTTIG Stéphanie Conseillère municipale
SARROCA Mylène Conseillère municipale Excusée
LILLER Laurent Conseiller municipal Excusé