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Compte-Rendu - CR 170601
Déliberation - COMPTE RENDU CONSEIL
Déliberation - Délibération N 2018.15
Déliberation - DE 26
Compte-Rendu - 20181122161058355
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20181122161058355)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Humanitaire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MONTAGNAC
- MONTPEZAT
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
22
NOVEMBRE
2018
Conseillers
présents
: Mme
Martine
GRECO
-
MM.
Armel
AÏTA
- Francis
GRAÔ
- François
GRECO -— Serge
VASELLI
-
Conseiller
excusé
: M.
Antoine
PES
-
Conseillers
absents
: MM.
Henri
COSENZA
— Denis
MALOSSANE
- Lionel
VOGEL
—
Bernard
BATIFOULIER
—
Début
de
séance
: 14h
35
Monsieur
le Maire
constate
que
la majorité
des
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
n’est
pas
présente. Monsieur
le
Maire
souhaite
rappeler
que
les
conseillers
municipaux
qui
ont
été
élus
par
la
population
doivent
faire
leur
travail
et,
au
moins,
être
présents
aux
séances
du
conseil
municipal. Le
quorum
requis
par
la loi n’étant
pas
atteint,
la réunion
du
Conseil
Municipal
est reportée
au
lundi
26
novembre
2018
à 10
h 30,
dans
la salle
du
Conseil,
pour
laquelle
de
nouvelles
convocations
seront
envoyées
à
chacun
des
conseillers,
selon
l’article
L.
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. LEVEE
DE
SEANCE
: 14
h
40.
à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le 22
novembre
2018
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
MONTAGNAC
— MONTPEZAT
pour
être
affiché
le
22
novembre
2018
à
la
porte
de
la
Mairie
et
sur
les
panneaux
installés
sur
la
voie
publique,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. à MONTAGNAC
-
MONTPEZAT,
le
22
novembre
2018
Signature
des
conseillers
présents
:
Le
Maire
François
GRECO