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unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations du Conseil Dadministration Epfl du 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations du Conseil Dadministration Epfl du 21 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affichée le 27 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 21 DECEMBRE 2023
Le Conseil d'Administration de l'EPFL, convoqué le jeudi 14 décembre 2023 s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Rémi DETANG, Président, le jeudi 21 décembre 2023 à 16 H 45, à Dijon métropole, salle S9.
Au cours de cette séance, le Conseil d'Administration de l'EPFL a examiné les points suivants :
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023 Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
2 – Délégation d’attribution du Conseil d’Administration à la Directrice – Rapport des délégations
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
3 – Dijon – 15 chemin Edmé Béguillet – Acquisition d’une propriété Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
4 – Dijon – 25 rue Nicolas Berthot – Cession à Grand Dijon Habitat Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
5 – Dijon métropole – Propriété 114 B avenue Roland Carraz à Chenôve – Différé de jouissance
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
6 – Taxe spéciale d’équipement – Fixation du produit pour l’année 2024 Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
7 – Budget primitif 2024
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0