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Compte-Rendu - 11294a
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Bettelainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11294a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
République Française
Département de la Moselle
Mairie de BETTELAINVILLE
(57640)
Tél : 03 87 77 90 75
Fax : 03 87 7704 31
E-mail : communebettelainville@wanadoo.fr
Site : www.bettelainville.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira le lundi 29 juin 2026 à 20h30
en Mairie.
Le 25/06/2026
Le Maire,
Bernard DIOU.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la précédente réunion
1. ONF : Présentation du plan de révision d’aménagement forestier 2025-2045 2. Coupe de bois
3. Attribution d’une subvention à l’école de Bettelainville pour la prise en charge du transport du voyage scolaire
4. Attribution des subventions aux associations 2026
5. Revalorisation des loyers selon indice INSEE (T4 2025) pour l’année 2026 6. Personnel communal : Création d’un emploi à temps non complet
7. Périscolaire : Nouveau tarif pour l’année 2026 – 2027
8. Remboursement des frais de gestion du site internet de la commune à une conseillère municipale
9. Reversement de l’accise sur l’Electricité pour la période 2027/2032
10. Subvention exceptionnelle à l’église de Montenach
11. Découpage parcellaire
12. Acquisition d’un bien immobilier cadastré : Section 17 Parcelle 0046, 29 Grand’ rue Altroff
13. Divers