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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 10 juillet 2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 10 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
10juillet
à
18h30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Trébons-sur-la-Grasse,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
en
séance
publique,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
John
STEIMER,
le Maire.
Président
: M.
John
STEIMER.
Présents
: MM.
Sébastien
NEROCAN,
Jean
ARHAINX,
Hervé
RAMONDA,
Didier
LAURENS,
M
Angéla
CALMONT,
Sandrine
RAMPLOU,
Elodie
BROQUET,
Karine
LEYDIER,
Muriel
CAZENEUVE.
Un
scrutin
a
eu
lieu,
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
: Mme
Karine
LEYDIER.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 10
Ouverture
de
la séance
à
18h30.
Ordre
du
jour
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
12 juin
2025
a
été
approuvé à
l'unanimité
par
les
membres
du
conseil
municipal. Le
conseil
municipal
accepte
l’ajout
à l’ordre
du jour
de
l’additif concernant
le projet de
construction
d’une
plateforme
pour
le city
stade.
e
La
mairie
va
se renseigner
sur
un
prix
de
vente
pour
le tracteur
Massey
Fergusson
afin
de
le vendre.
e
Plan
canicule
: point
sur
le sujet.
e
Conférence
des
maires
du
1°
juillet
2025
à
la
communauté
de
communes
Terres
du
Lauragais :
Monsieur
le Maire
évoque
les
points
essentiels
abordés
lors
de
cette
rencontre
(budgets
des
communes,
pool
routier...)
et fait
part
des
observations
formulées
par
l’intervenant
sur
la
situation
financière
de
la
communauté
de
communes.
e PLUi
: le sujet fait débat
entre
les communes
car de beaucoup
trop nombreuses
incertitudes
demeurent,
notamment
sur
la question
du
financement.
La
temporalité
du
projet
fait également
débat.
Le
vote
sur
le
principe
du
transfert
de
la
compétence
a
donné
le
résultat
suivant
au
sein
de
la
communauté
de
communes
des
Terres
du
Lauragais
: 37
pour,
26
contre
et
8 absentions
(sur
71
votants).
e
Délibération
N°20-2025
portant
sur
le
choix
d’un
prestataire
pour
réaliser
la
plateforme
du
city
stade
: Monsieur
le Maire
informe
les membres
présents
du
conseil
municipal
de
la nécessité
de
réaliser
la plateforme
du
city
stade.
Plusieurs
devis
ont
été
présentés,
après
études
des
dites
pièces,
le devis
le moins-disant
est retenu
:
- société
EIFFAGE
agence
Garonne
Sud
— 38
chemin
du
Chapitre
BP
92313
— 31023
Toulouse
cedex
Le
montant
du
devis
s'élève
à
24
000
€
HT,
soit
28
800
€
TTC. Le
financement
de
ces
opérations
est
prévu
au
BP
2025,
article
231
opération
241
de
la
section
d’investissement. Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré,
approuve
cette
délibération
avec
10
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention.
e
Fête
du 14
juillet
2025
: 11h15
début
des
festivités,
l’apéritif sera
offert
par
la municipalité.
Questions
diverses
:
- Présentation
de
trois
devis
pour
le
city
stade
; Monsieur
le
Maire
propose
de
réunir
la
commission
d’appel
d’offre
afin
d’analyser
les
différentes
propositions
;
- Compte
rendu
des
deux
réunions
du
PETR
du jeudi
26 juin
2025 ;
- Des
affiches
interdiction
de fumer
seront
mises
aux
abords
de
l’école
;
- Un
rappel
sera
fait
aux
habitants
concernant
l’interdiction
des
feux
d’artifices
;
- Le
contrat
permettant
à
la
commune
d’utiliser
l’application
de
communication
à
destination
de
ses
habitants,
Panneau
Pocket,
a été
renouvelé
pour
3
ans
;
- Les
climatisations
de
la mairie
ont
été
réparées.
Clôture
de
séance
à 20h20.
Le
Maire
certifie
que
le procès-verbal
a été
affiché
à la Mairie
le
15 juillet
2025.
La
secrétaire
de
séance.
Mme
LEYDIER