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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 05 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05 JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
05
juin
à
18h30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Trébons-sur-la-Grasse,
légalement
convoqués
à
la
date
du
26
mai
2026,
se
sont
réunis
en
séance
publique,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
RAMONDA,
le Maire.
Présents :
Mmes
DEFARD
Véronique,
LEYDIER
Karine,
CAZENEUVE
Muriel,
ALBAREL
Pauline,
ALQUIER
Christina,
MM.
RAMONDA
Hervé,
NEROCAN
Sébastien,
ARHAINX
Jean,
LAURENS
Didier,
FLEURIAL
Julien,
DEFARGES
Vincent.
Absents
:
Mmes
STEIMER
Céline,
PEPONAS
Stéphanie,
MM.
SABLAYROLLES
Guy,
VIGUIER
Philippe.
Procuration
: Mme
Stéphanie
PEPONAS
à Mme
Pauline
ALBAREL.
Un
scrutin
a eu
lieu,
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
: Mme
Karine
LEYDIER.
Quorum
ë
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents
: 11
Nombre
de
conseillers
votants
: 12
Ouverture
de
la
séance
à
18h35.
Ordre
du
jour
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
mai
2026
a été
approuvé à
l'unanimité
par
les membres
du
conseil
municipal
présents.
e
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
pour
l’élection
des
sénateurs
du
27
septembre
2026:
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
présents
de
l’assemblée
que
conformément
à
l’article
L.284
du
code
électoral,
le
conseil
municipal
doit
élire
trois membres
délégués
titulaires
et trois
suppléants
afin
de
procéder
au renouvellement
des
mandats
des
sénateurs.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
procède
à
l’élection
des
délégués
:
Sont
élus
membres
délégués
titulaires
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- Monsieur
ARHAINX
Jean,
- Monsieur
RAMONDA
Hervé,
- Monsieur
NEROCAN
Sébastien.
Sont
élus
membres
délégués
suppléants
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- Monsieur
SABLAYROLLES
Guy,
- Madame
PEPONAS
Stéphanie,
- Monsieur
FLEURIAL
Julien. e
Questions
diverses
:
- Présentation
de
l’activité
commerciale
d’une
habitante
de
la
commune
qui
consiste
en
la
prise
de
photographies
conformes
aux
exigences
de
ANTS
(Agence
nationale
des
titres
sécurisés).
Une
communication
de
l’activité
sera
faite
sur
le site
de
la mairie
et des
flyers
pourront
être
déposés
à la
mairie. - Présentation
de
la
liste
des
12
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
qui
a
été
validée
par
la
Direction
Régionale
des
Finances
Publiques
à
partir
de
la
liste
des
24
propriétaires
de
la commune
proposée
par
le conseil
municipal.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h25.
Le
Maire
certifie
que
le procès-verbal
a été
affiché
à la Mairie
le 06 juin
2026.
La
secrétaire
de
séance.
Mme
LEYDIER
Le
Maire Hervé
RAMONDA
Maire
de
TRÉBONS-SUR-LA-GRASSE