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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 16 05 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 16 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 16 mai à 18h30, les membres du conseil municipal de la commune de TREBONS SUR LA GRASSE, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, à la mairie, sous la présidence de Monsieur John STEIMER, le Maire.
Président : M. John STEIMER.
Présents : MM Jean ARHAINX, Didier LAURENS, Sébastien NEROCAN, Hervé RAMONDA, Mmes Sandrine RAMPLOU, Angela CALMONT, Élodie BROQUET, Karine LEYDIER, Muriel CAZENEUVE.
Absent excusé : MM Hervé ROQUES.
Secrétaire de séance : Mme Muriel CAZENEUVE.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers votants : 10
Un scrutin a eu lieu, a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire : Mme Muriel CAZENEUVE.
Ouverture de la séance à 18h30.
Ordre du jour
Le procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2023 a été approuvé à l'unanimité par les membres du Conseil Municipal.
Etude du projet de réalisation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking de l’école : au vu du coût élevé pour la commune, le conseil municipal décide à l’unanimité d’abandonner ce projet.
Demande d’étude gratuite auprès du SDEHG concernant la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école ou de l’atelier municipal afin d’augmenter l’autoconsommation : le conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de cette étude d’opportunité auprès du SDEHG.
Demande de révision du Régime Indemnitaire des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) afin de se conformer aux dernières modifications réglementaires, concernant les agents contractuels, stagiaires et titulaires.
Le conseil municipal vote 7 pour et 3 abstentions (Mme LEYDIER, M RAMONDA et M STEIMER). Proposition de revalorisation de l’IFSE de 20% pour le cadre d’emploi des rédacteurs, agents de maîtrise. ainsi que toute la catégorie C.
Le conseil municipal vote à l’unanimité cette proposition.
Questions diverses :
- Les climatiseurs ont été posés à l’école.
- Les 2 délégués à la commission des listes électorales sont : M Didier LAURENS titulaire et Mme Karine LEYDIER suppléante.
- Des grilles seront posées au plafond des toilettes publiques afin de limiter les salissures du toit. - Les contrats d’assurances de la commune sont en cours de négociation.
Clôture de séance à 20h40.
Le Maire certifie que le procès-verbal a été affiché à la Mairie le 23 mai 2023. Le secrétaire de séance.