Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 5 février 2021
Conseil Municipal - 000 Conseil Municipal du 23 Mai 2014
Conseil Municipal - 000 Conseil Municipal du 25 09 2014 1
Déliberation - Délibérations du 07 03 2014
Déliberation - Délibérations du 25 09 2014
Convocation - Délibérations du 30 03 2014
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 avril
Déliberation - Délibérations du 17 04 2014
Compte-Rendu - 662 compte rendu du conseil municipal du 26 fevrie
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 juin 2020
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 03 Février 2014
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 03 Février 2014)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 Février 2014
ORDRE DU JOUR :
Informations
Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affaires délibératives :
01/14 – Budget Primitif 2014 – Budget Principal.
02/14 – Vote des Taux d’imposition 2014.
03/14 – Budget Primitif 2014 – Budget Annexe « Bâtiment Cuénot ».
04/14 – Prêt remboursable à la Caisse des Ecoles de la Ville de Maxéville.
05/14 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale.
06/14 – Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal.
07/14 – Subvention aux Associations.
08/14 – Partenariat entre la Ville de Maxéville et la MJC MASSINON de Maxéville.
09/14 – Subvention Maxéville Nancy Volley Jarville.
10/14 – Crédits, Subventions et Partenariats dédiés aux Ecoles.
11/14 – Subvention à la Caisse des Ecoles.
12/14 – Demande de dérogation au Repos Dominical – Société GEPSA.
13/14 – Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2013-2014 Ecole Elémentaire Jules Romains CM2.
14/14 – Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2013-2014 Ecole Elémentaire André Vautrin CM2.
15/14 – Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2013-2014 Ecole Elémentaire Jules Romains CM1.
16/14 – Dispositif communal en formation au Brevet d’Aptitude aux fonctions d’animateur BAFA à destination des Jeunes Maxévillois.
17/14 – Accueil d’un enfant en situation d’Handicap au Centre de Loisirs.
18/14 – Convention d’action Sociale Familiale « aides aux Temps Libres sur fonds propres » Accueils collectifs de mineurs et séjours courts au titre d’une activités accessoire à l’accueil collectif de mineurs.
19/14 – Achat d’un logiciel pour le Relais d’Assistantes Maternelles de Maxéville.
20/14 – Bilan annuel 2013 à la politique foncière des Collectivités Territoriales. 21/14 – Avis sur le classement en forêt de protection du Massif Forestier de Haye.
22/14 – Convention de superposition de gestion d’un bâtiment au Champ-Le-Bœuf avec le Conseil – Avenant n°1.
23/14 – Avenant n°2 à la convention de partenariat Plan Climat Energie Territorial avec le Grand Nancy.
24/14 – Campagne Municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique.