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Compte-Rendu - CR CM du 20 03 2023?download=true
Compte-Rendu - 2024 6 20 CR CM
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Revel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 6 20 CR CM)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Consommateurs,
Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 1
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 JUIN 2024
***
L'an deux mille vingt-quatre le vingt du mois de juin à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de REVEL, dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances à la mairie, sous la présidence de monsieur Laurent HOURQUET, maire.
Présents
Laurent HOURQUET - maire, Marielle GARONZI, 1 ère adjointe, François LUCENA, 2 e adjoint, Annie VEAUTE, 3 e adjointe, Michel FERRET, 4 e adjoint, Pascale CONTE-DUMAS, 5e adjointe, Jérôme GARCIA, 6 e adjoint, Martine MARECHAL, 7 e adjointe, Alain MAGNIN-LAMBERT, 8 e adjoint, Thierry FREDE, Valérie MAUGARD, Patricia DUSSENTY, Ghislaine DELPRAT, Christelle FEBVRE, Jean-Louis CLAUZEL, Alain SARTORI, Olivier PICARD, Thierry CLAVEL, Charlotte TOUSSAINT-JOUYS, Marie ARGENCE, Robert CLERON
Absents excusés
Alain CHATILLON a donné procuration à Laurent HOURQUET
Brigitte BURSON-BRYER a donné procuration à Annie VEAUTE
Catherine FEVRIER a donné procuration à Martine MARECHAL
Frédéric GALINIE a donné procuration à Michel FERRET
Uvaldo POLVOREDA a donné procuration à Pascale CONTE-DUMAS Caroline COMBES, Rémi DERON-LOUP, Martine FREEMAN
Les conseillers formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de 29, ont désigné comme secrétaire monsieur François LUCENA.
Au cours de la séance, les délibérations suivantes ont été examinées :
1. Modification des tarifs de la taxe locale sur la
publicité extérieure (TLPE)
Adoptée à l’unanimité
2. Modification des tarifs des concessions des
cimetières et mise en place d’un tarif pour
caveau provisoire
Adoptée à l’unanimité
3. Modification du taux de la taxe d’aménagement
(TA)
Adoptée à l’unanimité
4. Modification des tarifs des droits de place du
marché de plein vent
Adoptée à l’unanimité
5. Instauration de l’indemnité d’administration et de
technicité
Adoptée à l’unanimité
6. Création d’un poste et modification du tableau
des effectifs titulaires
Adoptée à l’unanimité
7. Organisation du temps de travail des agents
municipaux
Adoptée à l’unanimité Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 2
8. Retrait de la délibération n° 020.03.2024 relative
aux autorisations spéciales d’absence
Adoptée par :
- 6 voix POUR
- 1 voix CONTRE
- 17 abstentions
9. Actualisation des taux horaires pour les
interventions des agents de la commune
Adoptée à l’unanimité
10. Avenant n°2 au lot n°2 – dommages aux biens.
Marchés publics d’assurances de la commune
Adoptée par :
- 3 voix POUR
- 1 abstention
11. Avenant n°3 à l’accord-cadre pour les travaux
d’aménagement et d’entretien de la voirie 2022-
2025
Adoptée à l’unanimité
12. Avenant n°1 à l’accord cadre pour les travaux
d’aménagement et d’entretien de la voirie 2024-
2027
Adoptée à l’unanimité
13. Réhabilitation des vestiaires du terrain d’honneur
au stade municipal – avenants n° 1 aux lot n° 1 à
9 des marchés de travaux
Adoptée à l’unanimité
14. Végétalisation des cours d’écoles – attribution du
lot n° 2 du marché espaces verts – Cours d’école
du groupe scolaire de l’Orée de Vaure
Adoptée à l’unanimité
15. Requalification de l’avenue de Castelnaudary –
attribution du marché de maitrise d’œuvre
Adoptée à l’unanimité
16. Réhabilitation de la Halle et du Beffroi – attribution
des marchés de travaux
Adoptée à l’unanimité
17. Réhabilitation de la halle et du Beffroi de Revel –
demande de subvention auprès de la direction
régionale des affaires culturelles (DRAC
Occitanie)
Adoptée à l’unanimité
18. Réaménagement et rénovation énergétique de
l’école maternelle Roger Sudre - Approbation du
programme
Adoptée à l’unanimité
19. Réaménagement et rénovation énergétique de
l’école maternelle Roger Sudre - convention de
mandat avec l’Agence Régionale Aménagement
Construction Occitanie (ARAC)
Adoptée à l’unanimité
20. Création d’une pépinière artisanale « métiers du
bois » - Signature d’une convention partenariale
avec l’Agence Nationale de la Cohésion des
Territoires (ANCT)
Adoptée à l’unanimité
21. Modification du règlement des accueils de loisirs
associés à l’école (ALAE)
Adoptée à l’unanimité
22. Modification du règlement intérieur de l’Espace
Jeunes
Adoptée à l’unanimité
23. Conventions bilatérales de réservation de
logements et de gestion en flux entre la Ville de
Revel et l’OPH 31, ainsi qu’entre la Ville de Revel
et ALTEAL
Adoptée à l’unanimité
24. Dénomination de voies du lotissement « Lourmette
Nord »
Adoptée à l’unanimité Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 3
25. Rapport annuel du délégataire de service public
de distribution de gaz naturel – exercice 2023
Adoptée à l’unanimité
26. Rapport annuel de la SAEML Forum d’entreprises –
exercice 2023
Adoptée à l’unanimité