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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2025 10 16 convocation du cc du 16 octobre 2025 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2025 10 16 convocation du cc du 16 octobre 2025 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Justice et droit, Droits de l'homme, Éthique publique,
SIÈG COMMUNAUTÉ D COMMUNS ATLIRS COMMUNAUTAIRS Parc des Sittelles, 783 Route des Sittelles 398 Routes des Sittelles 72450 Montfort Le Gesnois 72470 Saint Mars La Brière
Tél : 02 43 54 80 40 - -mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 09 Octobre 2025
AP/LD/2025-10
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
L Judi 16 Octobr à 18h30
Sall Polyvalnt L Landon
Allé ds Chêns
72370 L BRIL SUR MÉRIZ
L’ordr du jour d ctt séanc sra consacré à :
ADMINISTRATION GNRAL
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 18 Septembre 2025
3- Présentation CIDFF (Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles) 4- Avenant n 1 à la Convention cadre 2025-2027 Polleniz
5- Transfert de compétence – Création, aménagement et entretien de la Voirie d’Intérêt Communautaire 6- Approbation du rapport de la CLECT et proposition des nouvelles AC
7- CRAC 2024 AMENAO
8- Plan d’actions CRC
9- Modification du RI de la CDC – conflit d’intérêt
10- Adhésion EPFL Sarthois
RSSOURCS HUMAINS
11- Participation collectivité Complémentaire Santé au 1er janvier 2026
12- CDG de la Sarthe - Intention participation consultation « Santé »
PTIT-NFANC
13- Instruction d’une demande de création d’un EAJE – Thorigné sur Dué
NVIRONNMNT
14- RPQS (assainissement)
AUTRS
15- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
16- Questions diverses
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
André PIGNÉ