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Déliberation - gcfn0wmejg98qo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
122) EXTRAIT du Registre des DELIBERATIONS au CONSEIL MUNICIPAL Nieuf87 e °. ° Mairie de Nieul 87510 Tel 05.55.75.80.23 L’an deux mil vingt-quatre, le 4 avril, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de NIEUL, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la Membres : 19 Présidence de Béatrice Tricard, Maire. Date de la convocation : 21 mars deux mil Présents : 14 vingt-quatre. Représentés : 17 | . ne . . . Exprimés : 17 Présents : Tricard Béatrice, Laurent Bila, Casimir Catherine, Ruaud Jean-Luc, OUI : 17 Pinardon-Thévet Lucette, Auzemery Laurent, Bruyère Nathalie, Chauchet Emilie, Crouzit Sébastien (arrivée à 19h32), Détienne Aurélien, Lavillard Gabrielle, Mahaut Danièle, Reauly Paola, Sage Pascale. Absents excusés : Calomine Benoit donne procuration à Laurent Bila, Gaspard Céline donne procuration à Nathalie Bruyère, Pagnou Pascal donne procuration à Ruaud Jean- Luc. Absents : Crespy Benjamin, Gouzon Jérôme. Abst: | 0. ecrétaire de séance : Pascale Sage. D Le Budget Primitif 2024 a été construit avec les éléments suivants : BUDGET 2024 FONCTIONNEMENT DEPENSES Chp. Libellé BP 2024 , Libellé BP 2024 o11 Charges à caractère général 449 918,00 Produits des services du domaine 101 012 Charges de personnel 709 429,00! ettaxes 842 65 Autres charges de gestion courante 231 640,00 subventions et 438 127 66 Charges financières 15 600,00 de courante ai 67 Charges exceptionnelles 1 000,00 de 6 68 Dotation aux amorti ts et provisi 1 000,00 exceptionnels 023 Virement sæction d'investissement 312 038,94 sur provisions 042 Op d'ordre de transfert entre sections 500,00 d'ordre Total Général 1721 125, de fonctionnement SECTION dJ'INVESTISSEMENT RECETTES Libellé Chp. Libellé BP 2024 d'exécution reporté 10 Dotations, fonds divers et réserves 332 363,38 et dettes assimilées 13 Subventions d'investissement 888 793,40 Immobilisations 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00! 023 immobilisations en cours 0,00 en cours {021 Virement section de fonctionnement 312 038,94 d'ordre de transfert entre sections [024 Produits cessions immobilisations [040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 500,00) [041 Opérations patrimoniales 143 200,00 Î Total Général 1 676 895,7. Ce budget présenté en équilibre comprend : Un montant de 1 721 125,94 € en dépenses et recettes sur la section de Fonctionnement. Un montant de 1 676 895,72 € en dépenses et recettes sur la section d’Investissement. Adopté à l’unanimité. Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus, La secrétaire de séance, Au registre sont les signatures P . Re . ascale Sage. Pour copie conforme, à Nieul le 4 avril 2024 Ê