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Procès Verbal - lm80dnzxrbbi6r3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - lm80dnzxrbbi6r3)
Thèmes du document : Banque, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
février
2019
é.
Date
de
la
convocation
:1%
février
2019,
Présidente
de
séance
:Béatrice
Tricard,
Maire
RS
;
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
11
février
à 20h.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exéréice..19
Présents
:
Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Auvinet
Marie-Thérèse,
Fiacre
Jacques,
Casimir
Catherine,
,
Auzemery
Laurent,
Dejoie
Coralie,
Hébras
Jean-Michel,
Lamort
Marie-Joëlle,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danielle,
,Pagnou
Pascal
Pinardon-Thévet
Lucette
Sage
Pascale,
Traccard
Annie,
Absents:
Audoin
Sophie
donne
procuration
à
Laurent
Bila,
Mercier
Hubert
donne
procuration
à
Gabrielle
Lavillard,
Absents
excusés
:Veyrat
Christophe,
Villejoubert
Sylvain
Secrétaire
de
séance
:Marie
Joëlle
Lamort
Madame
la
Maire
fait
un
rappel
de
l’ordre
du
jour :
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2018
Renouvellement
demande
intégration
dans
Limoges
Métropole
Enfouissement
réseaux
Maison
Neuve/SEHV
Choix
des
candélabres
et lanternes/Centre
Bourg/Place
E.
Foussat
Stade
Michel
Moreau/Main
courante/Remplacement/Demande
de
subvention
Modification
tableau
des
effectifs/Création
d’un
poste
ATT2
au
Service
Technique
Fixation
des
montants
: cautions
pour
les
salles
et éléments
de vaisselle
cassés
ou
manquants Présentation
du
projet
SABV
en
contrebas
du
Château
(ex
sapinière)
5 npnusu pe
1.
Approbation
du
PV
du
12
décembre
2018
Le
procès-verbal
transmis
au
conseil
municipal
par
mail
est
adopté
à
l'unanimité
en
tenant
compte
des
remarques
de
M.
Mercier
sur
le
point
11
: « il est
néfaste
pour
le
rendement
des
chaudières
biomasse
de
s'allumer
et
s'éteindre
trop
souvent
(les
phases
d'allumage
consomment
du
"carburant"
pour
se
relancer,
sans
que
cette
énergie
ne
serve
au
chauffage).
Je
vous
propose
donc
simplement
de
remplacer
"en
continu"
par
"de
façon
intermittente,
ce
qui
en
diminuerait
le
rendement"
».
2.
Renouvellement
de
la
demande
de
retrait
dérogatoire
de
la
communauté
de
communes
d’'ELAN
pour
adhérer
à la
communauté
Urbaine
de
Limoges
Métropole
La
commune
de
Nieul
est
intégrée
dans
la
fusion
des
3
communautés
de
communes
(Porte
d’Occitanie,
l’Aurence
Glane
Développement
et
Monts
d’Ambazac
et
Val
du
Taurion)
selon
le
Schéma
Départemental
de
coopération
intercommunal
validé
par
arrêté
préfectoral
du
30
mars
2016.
L'intérêt
de
la
commune
de
Nieul
à
rejoindre
non
pas
cette
communauté
de
communes
ELAN
mais
la
communauté
urbaine
de
Limoges
se
dessine
par
plusieurs
constats
:
Un
constat
géographique:
La
fusion
proposée
blocs
à
blocs
de
ces
3
communautés
isole
Nieul,
confinée
à
son
extrême
sud-ouest.
Aujourd’hui,
le
territoire
de
Nieul
est
déjà
intégré
dans
la
communauté
urbaine
de
Limoges
Métropole
puisqu'il
est
cerné
par
les
communes
de
Peyrilhac,
Saint-Gence,
Couzeix,
Chaptelat,
et
présente
plus
de
frontières
communes
avec
l’agglomération
Limougeaude
qu'avec
les
communes
proches
d’ELAN.
De
plus,
avec
le
départ
de
Chaptelat
pour
la
communauté
urbaine
de
Limoges,
l'enclavement
de
notre
commune
se
trouve
fortement
renforcé.
Un
constat
démographique
: la
commune
de
Nieul
dispose
d'indicateurs
factuels
très
précis,
sous
la
forme
d’une
étude
récente,
préalable
à
la
mise
en
place
de
notre
Plan
Local
d'Urbanisme.
Ce
document
fait
en
effet
apparaître
le
lien
extrêmement
fort
qui
existe
entre
Nieul
et
la
communauté
urbaine
Limougeaude. Un
constat
économique
: Le
bassin
d'emploi
pour
Nieul
est
sur
Limoges,
la
très
grande
majorité
des
actifs
occupés
ont
un
emploi
sur
Limoges.
Le
bassin
de
vie
des
Nieulois,
dès
qu'ils
sortent
de
leur
commune,
est
la
communauté
urbaine
Limoges
Métropole,
qu'il
s'agisse
de
sport,
d'éducation
(collèges,
lycées),
de
culture
et
loisirs,
de
manifestations
diverses,
ou
encore
d'activités
commerciales...
Autre
exemple,
les
écoliers
nieulois
sont
les
seuls
écoliers
de
l’ex
communauté
de
communes
AGD
rattachés
au
collège
de
Couzeix
puis
au
Lycée
léonard
Limosin. Ces
éléments
mettent
en
évidence
le
fait
que
la
commune
de
Nieul
est
déjà
intégrée
à la
vie
de
la
communauté
urbaine
de
Limoges
Métropole
et
souhaite
donc
rejoindre
administrativement
cette
entité.
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoyant
la
procédure
de
retrait
dérogatoire,
article
L5214-26
(une
commune
peut
être
autorisée
à
se
retirer
d’une
communauté
de
communes
pour
adhérer
à
un
autre
établissement
public
de
coopération
intercommunale
à
fiscalité
propre
dont
le
conseil
communautaire
a
accepté
la
demande
d'adhésion)
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
e Renouvelle
sa
DEMANDE
de
retrait
dérogatoire
de
la
commune
de
Nieul
de
la
Communauté
de
communes
ELAN
° Renouvelle
sa
DEMANDE
d'adhésion
de
la
commune
de
Nieul
à
la
Communauté
Urbaine
de
Limoges
Métropole
(CULM)
+ Renouvelle
sa
DEMANDE
à
Madame
la
Maire
de
notifier
cette
délibération
aux
Présidents
d’ELAN
et
de
la
Communauté
Urbaine
Limoges
Métropole
(CULM)
e AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à cette
affaire.
8.
Enfouissement
réseaux
Maison
Neuve/SEHV
désignation
de
maitrise
d'ouvrage
Vu
l'adhésion
de
notre
collectivité
au
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
Vu
Les
statuts
du
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
adopté
par
délibération
du
22/03/2017
et
par
arrêté
n°
DCE/BCLI2017
de
Monsieur
le
Préfet
en
date
du
14/04/2017,
et
notamment
les
articles
3-2
donnant
compétence
en
matière
d'éclairage
public.
Vu
la
délibération
de
l’Assemblée
Plénière
du
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
du
2
juillet
1997
autorisant
le
Syndicat
à
apporter
assistance
aux
communes
qui
le
souhaitent,
dans
l'établissement
des
projets
d'éclairage
public.
Considérant
qu’en
vertu
de
l’article
1-4
de
ces
mêmes
statuts,
le
SEHV
est
maître
d'ouvrage,
et
maître
d'œuvre
des
investissements
réalisés
sur
le
réseau
public
de
distribution
d'électricité, Considérant
qu’en
vertu
de
l’article
3-2
de
ces
mêmes
statuts,
le
SEHV
peut
être
maître
d'ouvrage
désigné
des
travaux
réalisés
sur
les
réseaux
d'éclairage
public
des
collectivités
adhérentes
au
SEHV,
Monsieur
Fiacre
jacques
expose
au
Conseil
les
modalités
d'intervention
du
SEHV
dans
le
cadre
de
l'opération
d'éclairage
public
de
« Maisonneuve
» .
Il s’agit
de
permettre
à Madame
la
Maire,
de
signer
les
conventions
de
désignation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
des
travaux
d’éclairage
public.
Définitions
des
conditions
techniques
:
Le
S.E.H.V.
fait
procéder
à l'étude
de
l’avant-projet
sommaire
des
réseaux
d'éclairage
public
à
la
demande
du
maître
d'ouvrage
et
apporte
assistance
à ce
dernier
dans
le
choix
des
matériels,
le
contrôle
et
la
réception
des
travaux.
Le
mandataire
établit
une
première
estimation
des
travaux
afin
de
déterminer
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
de
l’opération.
L'avant-projet
sommaire
étant
approuvé
par
le
maître
d'ouvrage,
le
Syndicat
établira
la
convention
afin
de
faire
procéder
à l’étude
complète
et
aux
travaux.
>
Définitions
des
conditions
financières
:
v Les
travaux
sont
réglés
directement
par
le
Syndicat
aux
conditions
du
marché
de
l’entreprise.
L'intégralité
du
marché
s’applique
à l'opération.
La
commune
rembourse
le
Syndicat,
sur
le
coût
réel
TTC
des
travaux,
dans
les
conditions
suivantes
:
La
commune
s'engage
à
rembourser
intégralement
le
Syndicat
Energies
Haute-Vienne
au
vu
du
certificat
de
service
fait,
sur
présentation
par
le
trésorier
du
S.E.H.V.
du
titre
de
recette
correspondant,
dans
le
mois
qui
suit
la
réception
du
titre
de
recette,
dans
le
respect
du
délai
global
de
paiement
afférent
à la
comptabilité
publique.
Il
est
par
ailleurs
prévu
la
possibilité
pour
le
SEHV
de
présenter
des
demandes
d’acomptes
pour
remboursement
des
prestations
dès
lors
que
30%
du
montant
de
la
convention
a
donné
lieu
à
règlement
aux
entreprises
titulaires
de
ces
marchés.
Ces
acomptes
seront
établis
par
tranche
maximum
de
30%.
Le
solde
étant
effectué
à
la
date
de
réception
de
l'opération. Le
SEHV
émet
un
titre
de
recouvrement
pour
le
solde
dans
le
mois
qui
suit
l'établissement
du
décompte
général
des
travaux.
>
Certificats
d'économies
d'énergies
Dans
le
cadre
de
sa
mission,
le
SEHV
apportera
son
expertise
technique
pour
l’étude
et
l'installation,
chaque
fois
que
possible,
de
matériels
économes
en
énergie.
Il apporte
ainsi
une
contribution
directe
à
la
réalisation
d'opérations
d'économies
d'énergie
sur
le
patrimoine
du
maître
d'ouvrage.
Il
sera
ainsi
le
seul
autorisé
à
revendiquer
les
droits
à
Certificats
d'Economies
d’Energie
attachés
à
la
réalisation
de
ces
opérations.
Mme
la
Maire
vous
demande
de
bien
vouloir
délibérer
sur
l’opportunité
de
confier
les
études
et
de
désigner
comme
maître
d'ouvrage
des
travaux
d'éclairage
public
le
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
concernant
l'opération
«
Maisonneuve»
et
l’autoriser
à signer
les
documents
nécessaires
à
l’aboutissement
du
projet.
Proposition
adoptée
à
l’unanimité.
4.
Choix
des
candélabres
et
lanternes/Centre
Bourg/Place
Emile
Foussat
Après
une
présentation
de
plusieurs
modèles,
il est
retenu
:
- pour
la
partie
Place
dite
haute
côté
commerces,
un
style
de
lanternes,
avec
mats
moulurés,
- pour
le
parking
côté
Parc
et
allée
du
château,
un
autre
style
mais
semblables
pour
ces
2
lieux
pour
une
meilleure
unité
et
être
plus
en
harmonie
avec
le
cadre
du
château.
5.
Stade
Michel
Moreau/Main
courante/remplacement/Demande
de
subvention
Le
stade
Michel
Moreau
dispose
d’une
main
courante
qui
n’est
plus
aux
normes
réglementaires.
La
largeur
doit
en
être
modifiée.
A
cette
occasion
il
serait
souhaitable
de
procéder
au
changement
de
l'intégralité
de
cette
rampe
et
de
la
remplacer
par
du
matériel
ne
nécessitant
aucun
entretien
de
peinture.
Des
devis
différents
nous
sont
présentés
avec
option
fourniture
de
grillage
en
remplissage
sur
une
façade
et
avec
l’option
de
buts
de
foot
à 8
repliables
de
2,50m
pour
un
montant
total
de
22
997,60€
HT
(18
557,60€
HT
main
courante
et
4 440€
HT
buts
repliables)
Le
conseil
doit
donc
adopter
ce
projet
et
demander
l’octroi
des
subventions
les
plus
élevées
possible. A
l’unanimité,
le
conseil
adopte
ce
projet
dans
la
mesure
où
l'octroi
des
subventions
seraient
acquises.
6.
Modification
tableau
des
effectifs/service
Technique
Madame
la Maire
explique
plusieurs
situations
pour
le service
technique :
Sur
les 4 postes
de
ce service,
l’un
d’entre
eux
est occupé
par un
agent
en
congé
longue
maladie
depuis
de
longs
mois
pour
se
terminer
par
un
départ
à
la retraite.
Elle
propose
sans
attendre
cette
mise
à la
retraite
de
procéder
:
-
à la création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial,
Temps
complet
au
1/04/2019, D'autre
part
l’un
des
agents
peut
bénéficier
d’un
avancement
de
grade
au
1°
juin
2019
en
passant
d’Adjoint
Technique
Territorial
(ATT)
à
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2ème
classe
(ATTP2).
Il convient
de
procéder
à :
-
La
création
d’un
poste
d’ATTP2
Temps
complet
au
01/06/2019
-
La
suppression
d’un
poste
d’ATT
Temps
complet
au
01/06/2019
Le
tableau
des
effectifs
serait
le
suivant
au
1/04/2019:
Service
A
Attaché
Territorial
cs/35
Adiaidistratié
C
C3
Adjoint
Administratif
Territorial
Principal
1"
classe
IM/35
C
C3
Adjoint
Administratif
Territorial
Principal
1#"°
classe
CDP/35
C
Agent
Maîtrise
Principal
PP/35
Service
C
C3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
1°"°
classe
JCB/35
Technique
C
C3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
1?"
classe
BD/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
JF/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
/35
C
C3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
1°
classe
MB/35
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2°"°
classe
SG/35
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2è"°
classe
Ss/35
Service
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2*"®
classe
LF/28
Scolaire
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
LB/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
SM/29
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
MFN/35
Pour
passer
au
01/06/2019
à :
.
A
Attaché
Territorial
CS/35
A dec
f
C
C3
Adjoint
Administratif
Territorial
Principal
1°
classe
IM/35
C
C3
Adjoint
Administratif
Territorial
Principal
1?"°
classe
CDP/35
C
Agent
Maîtrise
Principal
PP/35
Service
C
C3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
1°"*
classe
JCB/35
Technique
C
C3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
1"
classe
BD/35
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2*"°
classe
JF/35
€
C1
Adjoint
Technique
Territorial
/35
C
C3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
1°"°
classe
MB/35
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2°"°
classe
SG/35
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2°"°
classe
Ss/35
Service
C
C2
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
2°"°
classe
LF/28
Scolaire
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
LB/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
SM/29
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
MEFN/35
A
l'unanimité,
le
conseil
valide
ces
deux
modifications
du
tableau
des
effectifs.
7.
Fixation
des
montants
: cautions
et vaisselle
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
modifier
le
montant
des
cautions
demandées
pour
le
prêt
des
salles.
La
caution
« Ménage
» passerait
à 100€
La
caution
de
la
salle
des
fêtes
passerait
à 400€. Les
tarifs
de
remboursement
de
vaisselle
cassée
où
manquante
seraient
revalorisés
selon
le
tableau
suivant.
Prix
unitaire
en
€ TTC
Assiettes
plates
6
Assiettes
creuses
6
Assiettes
à dessert
4
Tasse
à café
2.50
Couteaux
tables
1.50
Fourchettes
tables
1
Cuillères
tables
1
Cuillers
café
1
Verres
à pied
24]
1.70
Verres
à pied
18
1.60
Verres
à pied
12
1.60
Flutes
1.60
Verres
empilables
0.80
Corbeille
à pain
ovale
inox
7.80
Plats
ovales
50cm
plat
inox
10
Plat
ovale
40cm
inox
8
Plat
rond
plat
inox
8
Soupières
inox
18
Légumières
ronds
inox
15
Pots
à verser
inox
15
Pichets
à eau
en
verre
11
5
Pichets
polycarbonate
11
12
Cuillers
de
services
8
Fourchettes
de
services
8
Louches
6
|
Casier
couverts
11.2
Plateaux
service
47x36
10.
A
l’unanimité,
ces
propositions
sont
acceptées
8.
Présentation
du
projet
SABV
en
contrebas
du
Château
(ex
sapinière)
Une
présentation
au
conseil
municipal
est
à
programmer
si
possible
sur
place.