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Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune d'Orschwihr.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+23+FEVRIER+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE ORSCHWIHR
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 23 FEVRIER 2023
Le Conseil municipal :
POINT 1 — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 14 DECEMBRE 2022
Approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022.
POINT 2 — COMPTE DE GESTION 2022
Approuve à l’unanimité le compte de gestion 2022 du trésorier municipal.
POINT 3 — COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Hors la présence du Maire, approuve à l’unanimité le compte administratif 2022.
POINT 4 — PLAN DES EFFECTIFS 2023
- ADOPTE le plan des effectifs au 1° janvier 2023 ;
- AUTORISE le Maire à engager des contractuels pour les besoins saisonniers et le remplace-
ment des agents en congé de maladie.
POINT 5 — DEPENSES SPECIFIQUES DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT 2023
VALIDE les projets concernant le colombarium, le jardin du souvenir, le plan de rebond en fo-
rêt, les travaux de voirie, les travaux de rénovation énergétique de la maison forestière, les
achats bureautique et informatique, l’achat de luminaires, les écluses entrée Nord de l’agglo-
mération.
POINT 6 — REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OPERATEURS DE
TELECOMMUNICATIONS
FIXE le montant de la redevance 2023 selon les nouveaux barèmes officiels.
POINT 7 — ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2022 CONCERNANT
L'ETABLISSEMENT D’UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION BELENOS POUR LA MISE A
DISPOSITION DE LA TOITURE DU CLUB-HOUSE
Hors la présence de M. LOEWERT Stéphane, abroge, à l'unanimité, la délibération susvisée.
POINT 8 — DEMANDES D’AUTORISATIONS D'UTILISATION DU SOL
Prend acte des dossiers de demandes d’autorisations d’utilisation du sol déposés depuis le 14
décembre 2022. COMMUNE DE ORSCHWIHR
POINT 9 — DIVERS — HORS DELIBERATION
Communication par le Maire d'informations diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 22 h 00.
Orschwihr, le 1° mars 2023 Le Maire :
Marie-Josée STAENDER
Publié sur le site internet de la commune le : d) mars 2, 22
Affiché le: er OT À Mess Do 2