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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orschwihr.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+4+MAI+2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE ORSCHWIHR
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 4 MAI 2025
Le Conseil municipal :
POINT 1 — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 30 MARS 2026
APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 30 mars 2026.
POINT 2 — MODIFICATION DE LA FIXATION DES INDEMNITES DES AJOINTS
APPROUVE par la modification des taux des indemnités des adjoints et met à jour le tableau
récapitulatif.
POINT 3 — DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
DIRECTS (CCID)
APPROUVE à l’unanimité la liste des 24 personnes proposées pour être commissaires titulaires
et suppléants à la CCID.
POINT 4 — DEMANDE D’'AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE POUR LE LOT DE CHASSE N° 3
APPROUVE à l’unanimité l'agrément d’un nouvel associé pour le lot de chasse n° 3.
POINT 5 — DEMANDE D’AUTORISATION D'UTILISATION DU SOL
A l'unanimité prend note des dossiers d'urbanisme en cours depuis le 30 mars 2026 et n’émet
aucune observation.
POINT 6 — DIVERS — HORS DELIBERATION
Informations diverses données par le Maire aux Conseillers municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 19 h 50.
Le Maire :
Jacques MULLER
Orschwihr, le 6 mai 2026
Publié sur le site internet de la commune le : 6 mai 2026
Affiché le : 5 mai 2026