Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIE
Procès Verbal - ELECTION DES REPRESENTANTS VILLE ORVAULT AU COMITE
Procès Verbal - CREATION COMITE SOCIAL TERRITORIAL (pdf, 142,97Ko)
Procès Verbal - COMITE DE JUMELAGE ELECTION DES DELEGUES DE LA COM
Procès Verbal - CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE ELECTION DES REPRES
Procès Verbal - CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE ELECTION DES REPR
Procès Verbal - MAISON DE QUARTIER PLAISANCE PRESENTATION DU PROGR
Procès Verbal - DESIGNATION COMMISSION COHESION SOCIALE (pdf, 140,
Procès Verbal - MAISON DE QUARTIER PLAISANCE PRESENTATION DU PROGR
Procès Verbal - CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE CCAS ELECTION DES
Procès Verbal - Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Designation Election DES Membres au Comite de Pilotage (pdf, 129,22Ko)
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Designation Election DES Membres au Comite de Pilotage (pdf, 129,22Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
CRE NET CONSEIL MUNICIPAL NANTES
CANTON 14 décembre 2020
SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt, le quatorze décembre,
le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à l'Odyssée au Bois Cesbron après
convocation légale en date du huit décembre deux mille vingt, sous la présidence
de Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, M. Stéphane KERMARREC,
Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT,
M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, Mme Anne-Sophie JUDALET,
M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT,
M. Vincent BOILEAU, Mme Linda PAYET, M. Ronan GILLES, Mme Stéphanie
BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ,
M. Bernard PAUGAM, Mme Sandrine BRUN, M. Sébastien ARROUËT, Mme Marylène
JÉGO, M. Francis WETTA, M. Gilles BERRÉE, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry
BOUTIN, Mme Cyriane FOUQUET-HENRI, M. Dominique FOLLUT, Mme Florence
CORMERAIS
Absentes ayant donné pouvoir :
Mme Léa BESSIN donne procuration à Mme Marie-Paule GAILLOCHET
Mme Maryse PIVAUT donne procuration à M. Thierry BOUTIN
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour
remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
05. Gestion Urbaine et Sociale de Proximité du quartier de
Plaisance - Election des membres au comité de
pilotage
Monsieur le Maire rapporte :
Le Conseil municipal, lors de sa séance du 28 septembre 2020, a, par délibération :
- ELU, après vote effectué dans les conditions légales et réglementaires :
e Monsieur Jean-Sébastien GUITTON
Conseil municipal du 14 décembre 2020 1/2
DCM2020SSNOS - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité du quartier de Plaisance
Election des membres au comité de pilotage e Monsieur Lionel AUDION
e Madame Emmanuelle RENAUD
e Monsieur Guillaume GUERINEAU
e Monsieur Bernard PAUGAM
e Monsieur Francis WETTA
e Monsieur Jean-Jacques DERRIEN
en qualité de membres du comité de pilotage.
Madame Emmanuelle RENAUD a démissionné de ses fonctions de conseillère
municipale avec effet au 9 décembre 2020.
Il convient donc de la remplacer au sein du comité de pilotage de la gestion urbaine
et sociale de proximité du quartier de Plaisance
DECISION
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
- ELIT, après vote effectué dans les conditions légales et réglementaires :
. Monsieur Jean-Sébastien GUITTON
9 Monsieur Lionel AUDION
‘e Madame Valérie DREYFUS
o Monsieur Guillaume GUERINEAU
e Monsieur Bernard PAUGAM
e Monsieur Francis WETTA
e Monsieur Jean-Jacques DERRIEN
en qualité de membres du comité de pilotage de la gestion urbaine et
sociale de proximité du quartier de Plaisance
Rendu exécutoire Extrait certifié conforme
Par télétransmission en | Orvault, le 15 décembre 2020
Préfecture le : 1 6 DEC. 2020 Pour le Maire ...
Et par publication le : Le Directeur général
1 6 DEC. 2020
1
î
GE Xe 2#
e AA 702 Jean-François MAISONNEUVE
Conseil municipal du 14 décembre 2020 2/2
DCM2020SS5N05 - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité du quartier de Plaisance Election des membres au comité de pilotage