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Procès Verbal - Comite de Jumelage Election DES Delegues de la Commune au Conseil Administration (pdf, 131,16Ko)
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Comite de Jumelage Election DES Delegues de la Commune au Conseil Administration (pdf, 131,16Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL
NANTES
28 septembre 2020 CANTON
SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt, le vingt-huit septembre, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à l'Odyssée au Bois Cesbron après convocation légale en date dü dix-huit septembre deux mille vingt, sous la présidence de Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Emmanuelle RENAUD, M. Stéphane KERMARREC, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE TRIONNAÏIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, Mme Linda PAYET, Mme Léa BESSIN, M. Ronan GILLES, Mme Stéphanie BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Valérie DREYFUS, M. Sébastien ARROUËT, Mme Marylène JEGO, M. Gilles BERRÉE, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, Mme Cyriane FOUQUET-HENRI, M. Dominique FOLLUT-
Absents ayant donné pouvoir ::
M. Bernard PAUGAM donne procuration à Mme Marie-Paule GAILLOCHET
M. Francis WETTA donne procuration à M. Sébastien ARROUËT
Mme Anne-Sophie SIMON donne procuration à Mme Marylène JEGO
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
13. Comité de jumelage - Election des délégués de la
commune au conseil d'administration
Monsieur le Maire rapporte :
Conformément à l’article 5 des statuts, le comité de jumelage de la ville d'Orvault
est administré par un conseil d'administration composé de membres de droit et de
membres actifs.
Conseil municipal du 28 septembre 2020 1/2
DMC2020S4N13 - Comité de jumelage - Election des délégués de la commune au conseil d'administration Outre le Maire ou son représentant, Monsieur Morvan DUPONT, le collège des
membres de droit comprend notamment 4 conseillers municipaux désignés par le
conseil municipal. ‘
Il y a donc lieu de procéder à la désignation de 4 membres du conseil municipal pour représenter la commune au sein de cette association.
DECISION
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
municipal, à l’unanimité :
— ELIT :
. Madame Armelle CHABIRAND
. Monsieur Bernard PAUGAM
. Monsieur Thierry BOUTIN
. Madame Marylène JEGO
pour représenter la commune en qualité de membre de droit, au conseil
d'administration du comité de jumelage de la ville d'Orvault (CJO).
Rendu exécutoire Extrait certifié conforme
Par télétransmission en Orvault, le 29 septembre 2020
Préfecture le: 29 S:P. 2020 Pour le Maire
Et par publication le : 2 9 SEP. 2020 Le Directeur général
Jean-François MAISONNEUVE
Conseil municipal du 28 septembre 2020 2/2
DMC2020S4N13 - Comité de jumelage - Election des délégués de la commune au conseil d'administration