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Déliberation - 20221017 cm liste des deliberations
Déliberation - 20250407 CM Liste des deliberations
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Déliberation - 20250407 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Aménagement du territoire,
SEYSSINET
PARISET
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 07 avril 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-016
RUBRIQUE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Objet Approbation de la séance précédente
VOTE A l'unanimité
DÉLIBERATION N° 2025-017
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Compte-rendu des décisions du Maire
PRISE D'ACTE A l'unanimité
DÉLIBEÉRATION N° 2025-018
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-019
RUBRIQUE FINANCES
Objet Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de
Seyssinet-Pariset pour la passation de marchés publics et accords-cadres
VOTE A l'unanimité
DÉLIBERATION N° 2025-020
RUBRIQUE FINANCES
Objet Marché de travaux de désimperméabilisation de la cour d'école Moucherotte
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-021
RUBRIQUE FINANCES
Objet Transfert d’un terrain - Déchetterie — Signature acte notarié
VOTE A l'unanimité
DELIBERATION N° 2025-022
RUBRIQUE FINANCES
Objet Convention de fonctionnement avec l’ACS Football
VOTE A l'unanimité
DELIBÉRATION N° 2025-023
RUBRIQUE FINANCES
; Subvention association ACS Foot - Convention d'objectifs et de moyens avec Objet , l’'ACS Foot
VOTE A l'unanimité
DELIBÉRATION N° 2025-024
RUBRIQUE FINANCES
Obiet Subvention à l'Office Municipal du Sport Associatif (OMSA) - Convention Je d'objectifs et de moyens VOTE A l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-025
RUBRIQUE FINANCES Objet Subventions aux associations
VOTE Adoptée à 31 voix POUR — 1 voix CONTRE (Frédéric BATTIN)DELIBERATION N° 2025-026
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Modification du tableau des emplois
VOTE A l’unanimité
DELIBERATION N° 2025-027
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Mandats donnés au CDG38 dans le cadre de marchés publics
VOTE A l’unanimité
DELIBERATION N° 2025-028
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Adhésion au dispositif de signalement du centre de gestion
VOTE A l'unanimité
DELIBERATION N° 2025-029
RUBRIQUE TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Obiet Avis sur demande enregistrement GAM au titre des ICPE pour construction 1e d'une déchetterie à Fontaine
VOTE A l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-030
RUBRIQUE SPORTS
Obiet Subventions aux associations dans le cadre du dispositif d'aide à l'adhésion
) des enfants seyssinettois à la culture et au sport - seconde partie 2024 VOTE A l'unanimité
DELIBERATION N° 2025-031
RUBRIQUE SPORTS
Objet Convention mise à disposition de la piscine — Ville de Seyssins
VOTE A l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-032
RUBRIQUE CULTURE
Objet Convention avec SpaceJunk festival Street Art
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-033
RUBRIQUE DEMOCRATIE-PROXIMITE
Objet Modification de la durée proposée pour l'achat ou le renouvellement des
concessions des cimetières
VOTE A l'unanimité
DELIBERATION N° 2025-034
RUBRIQUE TRANSITION VILLE DURABLE
Objet Mise à disposition des jardins familiaux à l'association Graines de Jardiniers
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-035
RUBRIQUE TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet Marché de travaux de restauration de la chapelle Notre Dame de Parizet
VOTE A l'unanimité
Affiché en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville le 09 avril 2025
Le Maire,
Guillaume LISSY