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Ordre du Jour - ordre du jour 17 02 2020 2
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 17 02 2020 2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 17 février 2020 à 18h 30
ORDRE DU JOUR
Rapport n°1 : Compte administratif 2019 / Budget général et budgets annexes / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°2 : Comptes de gestion 2019 / Budget général et budgets annexes / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°3 : EHPAD Public La Montagne / Réaménagement ligne de prêt / Demande de garantie de la Commune / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°4 : Centre de Gestion / Renégociation du contrat groupe d’Assurance des risques statutaires / Approbation (Rapporteur : M. le Maire)
Rapport n°5 : Protection sociale complémentaire / Augmentation de l’attribution d’une aide au titre de la prévoyance / Approbation (Rapporteur : M.QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°6 : Subvention façades / Approbation (Rapporteur : M. le Maire)
Rapport n°7 : Maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle station d’épuration et d’un bassin d’orage / Approbation et autorisation donnée au Maire pour continuer la procédure d’appel d’offres (Rapporteur : M. PERREAULT)
Rapport n°8 : Attribution du marché pour travaux d’aménagement de sécurité Route de Sandrans et accessibilité Avenue Clément Désormes / Autorisation de signature au Maire (Rapporteur : M.PERREAULT)
Rapport n°9 : Acquisition propriété Mme AUGUSTO RAINHA / Approbation et autorisation donnée au Maire pour signature de la promesse de vente et de l’acte de vente (Rapporteur : M.PERREAULT)
Rapport n°10 : Dénomination d’une impasse / Approbation (Rapporteur : M.PERREAULT)
Rapport n° 11 : Création d’emplois saisonniers espaces verts, voirie, musée, camping / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°12 : Rapport 2018 sur le prix et la qualité du Service Assainissement Collectif / Approbation (Rapporteur : M. PERREAULT)
Rapport n°13 : Informations Déclarations d’Intention d’Aliéner
Rapport n°14 : Actes de gestion du Maire
.../... Rapport n°15 : Informations du Maire
Rapport n°16 : Informations des Adjoints