Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 25 01 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 02.12.2024
Ordre du Jour - ordre du jour 06 12 2021 2
Ordre du Jour - ordre du jour 17 02 2020 2
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - mars ordre du jour cm 01 03 2021
Convocation - convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - CR CM 25 10 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 23.10.2023
Ordre du Jour - 141116 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 25 10 2021 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 25 10 2021 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Rapport nol : D6cisions Modificatives / DM nol budget principal et DM nol budget annexe assainissement
Rapport no2 : mise d disposition de personnel communal pour le service de restauration scolaire / convention avec le centre social La Passerelle
Rapport no3 : renouvellement du PEdT / avenant de reconduction pour l'ann6e scolaire 2021 - 2022
Rapport no4 : instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme / convention de mise d disposition du service ADS unifi6 de la CC de la Dombes
Rapport no5 : station radio6lectrique du rdservoir d'eau de l'Hippodrome / convention avec la soci6t6 INFRACOS
Rapport no6 : d6mission de M. G. DI CARLO du CA de la SPL Dombes Tourisme / ddsignation du nouveau titulaire et de son suppldant
Rapport no7 : rapport d'activit6s 2020 de la CC de la Dombes
Rapnort no8 : rapport armuel 2020 sur le prix et la qualit6 du service de pr6vention et de gestion des d6chets de la CC de la Dombes
Rapport no9 : rapport annuel 2020 sur le prix et la qualitd du SPANC de la CC de la Dombes
Rapport nol0 : rapport armuel 2020 sur le prix et la qualit6 du service d'assainissement collectif
Rapport nol1 : rapport annuel 2020 sur le prix et la qualit6 du service d'eau potable
Rapport no12 : informations D6clarations d'Intention d'Alidner
Rapport no13 : actes de gestion du Maire
Rapnort nol4 : informations du Maire
Ranport no15 : informations des Adjoints