Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CONVOC NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV NOVEMBRE 2024
Déliberation - CONVOC JANVIER 2024
Déliberation - DELIB NOVEMBRE 2024
Déliberation - CONVOC MAI 2024
Convocation - CONVOC 28 MARS 2024
Déliberation - CONVOC DECEMBRE 2024
Procès Verbal - PV DU 14 NOVEMBRE 2024 SIGNE
Déliberation - CONVOC JUIN 2024
Déliberation - CONVOC AVRIL 2024
Déliberation - CONVOC NOVEMBRE 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Assurance,
bPonadère
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
C7
un
7
M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
jeudi
14
novembre
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
le jeudi
14
novembre
2024
à 20h.
Je
vous
prie
de
participer
à
cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le
suivant
:
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES
1.
Décisions
modificatives
sur
Le
budget
PIC
2.
Décisions
modificatives
sur
le
budget
général
(ITR
CADRE
DE
VIE/DEVELOPPEMENT
URBAIN
3.
Changement
de
dénomination
de
voie
- Place
de
L'Eglise
- La
Bernardière
4.
Cessions
de
terrains
IV.
Gestion
des
ressources
humaines
5.
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d'activité
6.
Protection
sociale
complémentaire
- Adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents
7.
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
- Habilitation
au
CDG
de
la
Vendée
V.
INTERCOMMUNALITE
1.
Adoption
du
rapport
d'évaluation
2024
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
2.
Adoption
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
2024
3.
Délibération
prenant
acte
du
rapport
d’activités
2023
pour
la
gestion
des
déchets
ménagers
4.
Délibération
prenant
acte
du
rapport
d’activités
2023
pour
la gestion
de
l'assainissement
collectif
5.
Délibération
prenant
acte
du
rapport
d’activités
2023
pour
la gestion
du
SPANC
6.
Convention
de
mise
à
disposition
de
salles
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
des
actions
du
service
du
Relais
Petite
Enfance
és
ÉR
à
A
La
Bernardière,
le
07
novembre
2024
É.
ie
Ÿ\
Z\8
!
AA: / D}
Avis
CM.
du
14/11/2024
£auder
QU
Fe
À
y#l
Ë
Date
& signal
7111/2024
Qualité: Maÿ#de
La
Bernardière
füge
1 sur 1 hPorandins
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
AVIS
DU
MAIRE
AUX
HABITANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
mairie
Le jeudi
14
novembre
2024
à 20h.
A
La
Bernardière,
Le 07
novembre
2024.
LÉTES,
N — 8 Lo u1 (es) UT
é
HS. , Claude
Däte de suralySRA É11112024 Qualité: Maj#”de
La
Bernardière
ORDRE
DU
JOUR
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
FINANCES Décisions
modificatives
sur
Le
budget
PIC
Décisions
modificatives
sur
Le
budget
général
CADRE
DE
VIE/DEVELOPPEMENT
URBAIN
Changement
de
dénomination
de
voie
- Place
de
L’Eglise
- La
Bernardière
Cessions
de
terrains
Gestion
des
ressources
humaines
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
Protection
sociale
complémentaire
- Adhésion
à la convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents
Contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
- Habilitation
au
CDG
de
la
Vendée INTERCOMMUNALITE
.
Adoption
du
rapport
d’évaluation
2024
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
Adoption
du
montant
de
l’attribution
de
compensation
2024
Délibération
prenant
acte
du
rapport
d’activités
2023
pour
la
gestion
des
déchets
ménagers Délibération
prenant
acte
du
rapport
d’activités
2023
pour
la gestion
de
l’assainissement
collectif
Délibération
prenant
acte
du
rapport
d’activités
2023
pour
la gestion
du
SPANC
Convention
de
mise
à
disposition
de
salles
dans
Le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
des
actions
du
service
du
Relais
Petite
Enfance
Avis
C.M.
du
14/11/2024
Page
1 sur
1