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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2291 802 3 61 2009)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Bois et produits du bois,
PUBL JE LE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS: 9 LL, 250
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 7 JUILLET 2009 À 18 HEURES 30
N° 3 - 6i / 2009 : BUDGET GÉNÉRAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 AVANT BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009
L'An Deux Mille Neuf, le 7 Juillet 2009
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 7 juillet à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois. | Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRERE
Secrétaire : Monsieur Serge NEAU
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-
CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Gérard POUJADE, Anne- Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Jean-Marie COUDERC, Pascal LAMESLE, Thierry MALLÉ, Blandine THUEL.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Gérard FABRE, Marie- Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel
GAUDEFROY, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Claude COSTES, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 40
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 À
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 7 JUILLET 2009
N° 3 - 61 / 2009 : BUDGET GÉNÉRAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AVANT BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2009
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative n°2 avant budget supplémentaire qui intègre les crédits nécessaires en investissement pour la prise de participation au capital d'une SEM et pour la réalisation de travaux complémentaires sur Atlantis.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources
Humaines en date du 2 juillet 2009,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 30 juin 2009,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
$ ADOPTE ja décision modificative N° 2 avant budget supplémentaire 2009 telle que détaillée en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 7 Juillet 2009
PUBLIE LE Le Président, ,
16 AL. 2008 rarement Communauté d'Aggiomération de l'Albigeois
DECISION MODIFICATIVE N2 AVANT BS 2009 - BUDGET GEN ERAL
Articies Fonctions Libellés Montants
261 020 Titres de participation 7 000,00
TOTAL CHAPITRE 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 7 000,00!
231310 413 Construction hors MOD 7 000,00]
TOTAL OPERATION 800 - ESPACE NAUTIQUE ATLANTIS 7 000,00|
2313 020 Constructions -14 000,00]
TOTAL OPERATION 815 - BATIMENTS COMMUNAUTAIRES 14 000,00|
STISSEMENT,