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unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - liste deliberations approuvees 17102022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - liste deliberations approuvees 17102022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Eau et assainissement,
Objet : Conseil Communautaire
Lundi 17 octobre 2022 à 18h00
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES:
1/ DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – COMMUNE DE LAVAURETTE
3/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2022 – COMMUNE DE MONTFERMIER
4/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2022 – COMMUNE DE SAINT-GEORGES
5/ DELIBERATION PORTANT REMBOURSEMENT AU REEL DES FRAIS DE REPAS DANS LE CADRE D’UN DEPLACEMENT POUR LES BESOINS DU SERVICE
6/ DELIBERATION PORTANT SUR LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DES SERVICES AUX FAMILLES AVEC LA CAF DE TARN ET GARONNE – AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACTE D’ENGAGEMENT
7/ DELIBERATION PORTANT PASSATION D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LE REFUGE DU RAMIER – SPA DE MONTAUBAN
8/ DELIBERATION PORTANT FONCTIONNEMENT DU RESEAU D’AIDES SPECIALISEES AUX ENFANTS EN DIFFICULTE (RASED) DE CAUSSADE
9/ DELIBERATION PORTANT REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX ECOLES DE SPORT
10/ DELIBERATION PORTANT GEMAPI – VALIDATION DU SCENARIO DE GOUVERNANCE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AVAL DES SUITES DE L’ETUDE POUR LA GESTION INTEGREE DU BASSIN AVEYRON AVAL
11/ DELIBERATION PORTANT GEMAPI – REALISATION D’UNE ETUDE POUR LA GESTION INTEGREE DU BASSIN DE L’AVEYRON AVAL
12/ DELIBERATION PORTANT SUIVI ET GESTION DES COURS D’EAU – MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES COURS D’EAU SUR LE BASSIN VERSANT DE LA LERE– CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LEMBOULAS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
13/ DELIBERATION PORTANT CONTES JEUNE PUBLIC – CONVENTION AVEC LES CONTEURS POUR LES MOIS DE NOVEMBRE ET DECEMBRE 2022 14/ DELIBERATION PORTANT ASSOCIATION REEL – CONVENTION – INTERVENTION DANS LES ECOLES
15/ DELIBERATION PORTANT NOUVELLE CONVENTION – INTERVENANTS CULTURELS DANS LES ECOLES
16/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION LUDOTHEQUE – INTERVENTION DANS LES ECOLES ET LES EHPAD
17/ DELIBERATION PORTANT LUDOTHEQUE / CONVENTION AVEC LES ECOLES ET LE COLLEGE P. DARASSE
18/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION LUDOTHEQUE – INTERVENTION CENTRE MEDICO-PSYCHO PEDAGOGIQUE DE CAUSSADE
19/ DELIBERATION PORTANT BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°3
20/ DELIBERATION PORTANT BUDGET PRINCIPAL - DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2022
21/ DELIBERATION PORTANT BUDGET SPANC - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES – CREANCES DOUTEUSES ET OU CONTENTIEUSES
22/ DELIBERATION PORTANT CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS
23/ DELIBERATION PORTANT AVENANT A LA CONVENTION ADS