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unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - liste deliberations approuvees 14 10 2025
Document publié le Mardi 14 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - liste deliberations approuvees 14 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
Objet : Conseil Communautaire
Mardi 14 octobre 2025 à 18h00
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES :
1/ DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE MISE EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES ANNEES 2021 et 2023– SPANC
3/ DELIBERATION PORTANT BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE 2
4/ DELIBERATION PORTANT FOND DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) : REPARTITION DU REVERSEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS ET SES COMMUNES MEMBRES POUR L’EXERCICE 2025
5/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE CAYRAC
6/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE MIRABEL
7/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE MONTALZAT
8/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE MONTFERMIER
9/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE PUYLAROQUE
10/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE SAINT-GEORGES
11/ DELIBERATION PORTANT FIN DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT ACCUEILLANT LA
MEDIATHEQUE DE PUYLAROQUE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS DANS
LA PERSPECTIVE DE SA VENTE
12/ DELIBERATION PORTANT ATTRIBUTION MARCHE DE FOURNITURE – ACHAT D’UN CAMION – SERVICE ORDURES MENAGERES
13/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE D’UNE MISE A
DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE BAROUSSE AVEC LA COMMUNE DE SEPTFONDS
14/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION UDAF82
15/ DELIBERATION PORTANT POLITIQUE EDUCATIVE – INTERVENANTS EN TEMPS SCOLAIRE 2025-2026 16/ DELIBERATION PORTANT ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION STÉPHANIE VASSAL
17/ DELIBERATION PORTANT ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DESARTSSONNES
18/ DELIBERATION PORTANT ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NEGR’ARTIS
19/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET L’ASSOCIATION REEL POUR L’ACTION CULTURELLE «ABRACADAMOTS »
20/ DELIBERATION PORTANT PROJET DE TERRITOIRE DE LA CCQC 2025/2035
21/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA NON DECENCE DES LOGEMENTS SUR LES PERIMETRES DE L’OPAH RU MULTISITE DE CAUSSSADE / REALVILLE
22/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION AVEC LA REGION, LE GROUPEMENT D’ACTIONS LOCALES (GAL) MIDI-QUERCY POUR LA MISE EN PLACE D’AIDES ECONOMIQUES DANS LE CADRE SPECIFIQUE DES CONTREPARTIES NATIONALES DES AIDES LEADER
23/ DELIBERATION PORTANT TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DU LOCAL PETITE ENFANCE DELOCALISE MIS A DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE MONTPEZAT-DE- QUERCY – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
24/ DELIBERATION PORTANT AVENANT CONVENTION DE GESTION D’UN BIEN COMMUN POUR APPLICATION DE LA GEMAPI
25/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE DE MONTPEZAT-DE-QUERCY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS – BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE
26/ DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES (AVDHAS) ET ADHÉSION À LA MISSION FACULTATIVE PROPOSÉE PAR LE CDG82
27/ DELIBERATION PORTANT CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS
28/ DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
29/ DELIBERATION PORTANT REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX ECOLES DE SPORT
30/ DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU PETR DU PAYS MIDI QUERCY