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Compte-Rendu - 20220304 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL CR CONSEIL
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 4 mars
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 21 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 21 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Consommateurs,
(Retiers
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
21
MARS
2022
L'an
deux-mille-vingt-deux,
le
lundi
21
mars
2022
à 20
heures
et 30
minutes,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
15
mars
2022
conformément
aux
articles
L
2121-9
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
salle polyvalente,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
RESTIF,
Maire
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Nombre
de
conseiller présents
: 21
Nombre
de
votants
: 24
KA
A
AK
HA OK
KE
PRESENTS:
M.
RESTIF,
Mme
PÉRON,
M.
BLANDIN,
Mme
ROLLAND,
M.
LUGAND,
Mme
RUPIN,
M.
AUBRÉE,
Mme
THEBAULT,
M.
LE
VERGER,
M.
AUBIN,
Mme
BLANCHARD,
M.
BOUÉ,
M.
BRÉAL,
M.
CARRÉ,
Mme
DELONGLÉE,
M.
DESMOTS,
Mme
FERRÉ,
M.
GUIBERT,
M.
LECELLIER,
Mme
MONHAROUL,
Mme
PEZON
EXCUSÉS
: Mme
BATTEUR,
Mme
DESFOUX,
M.
DOUARD,
Mme
LEGRAND,
Mme
PORAS
POUVOIRS
: Mme
BATTEUR
donne
pouvoir
à
Mme
THEBAULT,
M.
DOUARD
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire,
Mme
LEGRAND
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire.
SECRÉTAIRE
: M.
Antoine
GUIBERT
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Les
membres
du
Conseil
municipal
reconnaissent
que
les
convocations
ont
été
régulières
et
qu’une
note
de
synthèse
était
bien
annexée
aux
convocations.
KA
AK
AK
KOK
KA
HKKKOK
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
21
février
2022
Commande
publique
2022-26
- Extension
du
cimetière
- Modifications
Finances
locales
:
2022-27
- Décision
budgétaire
- Débat
d’orientations
budgétaires
2022
2022-28
- Vote
des
subventions
2022
2022-29
- Vote
des
crédits
scolaires
année
2022
2022-30
- Acompte
subvention
2022
Crocq'Vacances
=}
Point
retiré
Finances
locales :
2022-31
—
Enseignement
— Dénomination
du
groupe
scolaire ==
Point
reporté
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
Questions
diverses
KA OK
HR
AK
OK OK
KE
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
de
la démission
de
Mme
Axelle
REICHSTADT.
KA
AH
HE
HKOK OK
AH
HRK
OK K
Monsieur
Le
Président
ouvre
la
séance
et
soumet
à
l’Assemblée
le
PV
de
la
réunion
du
21
février
2022,
il est
adopté
à
l’unanimité.
ÉELELLELELELSS. | 2022-026
— Commande
publique
—
Extension
du
cimetière
— Modifications
de
lots
Le
conseil
municipal,
par
vote
à
l’unanimité
approuve
la
modification
n°1
au
lot
n°1
—
entreprise
PIGEON
TP
—
VRD
pour
un
montant
de
—
9
998,88€
HT,
la
modification
n°1
au
lot
n°2
—
entreprise
MPS
—
Sanitaire
préfabriqué
pour
un
montant
de
+
828,75€
HT,
la
modification
n°2
au
lot
n°3
ALTHEA
NOVA
—
aménagement
paysager
pour
un
montant
de
—
278,89€
HT,
la
modification
n°1
au
lot
n°4
—
entreprise
VIGNON
-— gros
œuvre
pour
un
montant
de
—
789,50€
HT.
Le
montant
total
du
marché
suite
à ces
avenants
est
porté
de
473
690,68€
HT
à 463
452,16€
HT
soit
556
142,59€
TIC
| 2022-27
— Finances
locales
— décision
budgétaire
— Débat
d’orientations
budgétaires
2022
|
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
la tenue
du
débat
d’orientations
budgétaires
2022
| 2022-28
—
Finances
locales
—
Vote
des
subventions
2022
|
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
les
subventions
2022
telles
que
présentées
et discutées.
| 2022-29
—
Finances
locales
—
Vote
des
crédits
scolaires
année
022
|
Le
conseil
municipal
à l'unanimité
valide
les tarifs
qui
lui sont
présentés
2022-30
- Acompte
subvention
2022
Crocq'Vacances
|
Ce
point
est
retiré
de
l’ordre
du
jour.
2022-31
—
Enseignement
— Dénomination
du
Groupe
Scolaire
|
Ce
point
est
reporté
à
l’ordre
du
jour
d’une
prochaine
séance.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
>
Déclarations
d'intention
d’aliéner
:
Une
décision
de
non-préemption
a été
prise
à l’occasion
des
cessions
des
parcelles :
-_
Section
ZR
342
sise
1 rue
Gustave
Eiffel
appartenant
à
FLEURDIS
(décision
n°2022-11U)
-__
Section
AC
858,
856,
251
et
250
sises
2
Place
St
Pierre
appartenant
à
M.
RUPIN
(décision
n°2022-12U)
-
Section
AD
n°87
sise
12
rue
Georges
Clémenceau
appartenant
à
M.
BOUCAULT-VOITON
(décision
n°2022-13U)
-__
Section
AC
858,
856,
251
et
250
sises
2
Place
St
Pierre
appartenant
à
M.
RUPIN
(décision
n°2022-14U)
-__
Section
AB
n°692
sise
38
rue
Maréchal
Foch
appartenant
à M.
DUMONT
(décision
n°2022-
16U)
-
Section
AB
n°171p
sise
32
rue
Maréchal
Foch
appartenant
à
Mme
CHOPIN
veuve
GAUDIN
(décision
n°2022-17U) >
Assurance
— Encaissement
indemnités
de
sinistre :
-
Le
chèque
de
la
MAIF
du
08
février
2022
d'une
valeur
de
250€
correspondant
au
remboursement
d’un
sinistre
intervenu
sur
un
panneau
signalétique
lors
d’un
accident
de
la
circulation,
sera
encaissé
(décision
n°2022-15A)
>
Cimetière
-__
Concession
n°1870
pour
une
durée
de
30
ans
-_
Concession
n°1871
pour
une
durée
de
50
ans
Questions
diverses
>
Inauguration
du
cimetière
: samedi
07
mai
2022
de
10h
à
12h
>
Soirée
départ
en
retraite
: vendredi
13
mai
à
18h30
>
Inauguration
de
la
Fresque
réalisée
par
le
Lycée
La
Champagne:
mardi
17
mai
à
14h30
>
Formation
ARIC
Cette
association
régionale
est
au
service
de
tous
les élus
bretons.
Elle
permet
de
mutualiser
des
expériences
et des
services,
d’assurer
la montée
en
compétence
des
élus
et
de
les aider
à conduire
le projet
politique
de
leur
mandat
à travers
la formation,
l'information,
la mise
en
réseau
des
acteurs
et
l'accompagnement.
Plusieurs
thématiques
de
formation
ont
été
retenues.
Parmi
elles
les
élus
doivent
faire
remonter
leurs
souhaits
de
formation
avant
la fin
du
mois
de
mars.
Un
mail
d'explication
leur
sera
transmis.
>
Grippe
aviaire
Devant
la
recrudescence
de
cas
d’influenza
aviaire
hautement
pathogène
notamment
à
proximité
de
Retiers,
les
propriétaires
de
volailles
destinées
à
une
utilisation
non
commerciale
doivent
les
confiner
ou
mettre
en
place
des
filets
de
protection
et exercer
une
surveillance
quotidienne
de
leurs
animaux.
Denis
LE
VERGER
et
Bertrand
BLANDIN
vont
distribuer
dans
les
boîtes
aux
lettres
en
campagne
cette
information
dans
le
but
de
freiner
l’extension
de
l’épidémie.
A
Retiers,
le
22
mars
2022