Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2026 23 DESIGNATION DES ELUS AU SEIN DES ORGAN
unknown - DEL 2025 169 DESIGNATION DES ELUS AU SEIN DE DIVER
Déliberation - dl.19.028 ag designation des elus au sein des orga
Déliberation - DEL 038 05 2024 Désignation représentants au sei
Déliberation - DEL 2023 101 DESIGNATION D’UN ELU POUR REPRESENTER
Déliberation - D17 Désignation des délégués au sein d'organisme
Déliberation - dl.26.056 ag representation des elus au sein d
Déliberation - dl.20.035 ag representation des elus au sein des o
Déliberation - Delib 05 2026 designation representants commission
Déliberation - DEL 2023 168 DESIGNATION ELU COMMISSION D’INDEMNIS
Déliberation - DEL 2022 213 Designation DES Elus au Sein D'ORGANISMES
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2022 213 Designation DES Elus au Sein D'ORGANISMES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 084-218401297-20221124-DEL 2022 _213-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/11/2022
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 18 novembre 2022, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE,
Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS,
Christian RIOU, Alain MILON, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ,
Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Vanessa ONIC, Manon REIG, Sandrine LAGNEAU
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
‘Imml*
DEL 2022_213
DESIGNATION DES ELUS AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS
Par délibération du 11 juin 2020, le Conseil municipal a désigné ses représentants au sein du conseil d’administration de la résidence Aimé Pètre.
Par courrier daté du 22 novembre 2022, Madame Magali Charmet a présenté sa démission au titre de cet organisme.
Il convient ainsi de désigner un nouveau représentant pour la Résidence Aimé Pètre.
Le Conseil municipal est invité à procéder à son élection.
Monsieur le Maire fait appel aux candidatures.
Vu les articles L2121-21 et L2121-33 du Code général des collectivités territoriales,
Vu les délibérations DEL 2020 38 du 11 juin 2020 et DEL 2022 89 désignant les représentants au sein de
la résidence Aimé Pètre.
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
CONSTATE que le Conseil Municipal décide à l’unanimité, d’effectuer un vote à main levée. CONSTATE qu’une seule candidature a été déposée.
DESIGNE Monsieur Alain MILON afin de représenter la commune.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu de la réception
en Préfecture le : içation le Q2|12
Le Mare
our le Maire et par délégatio
Le Directeur Général des Se
pe
Publié le 02 décembre 2022