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Convocation - cpte rendu CMal 23 09 2023 finalisé
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Ratenelle.
Lien du pdf (Convocation - cpte rendu CMal 23 09 2023 finalisé)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
1
DEPARTEMENT
DE SAONE-ET-LOIRE
_______________
Mairie
de
RATENELLE
_______________
Tél : 03.85.40.30.74
Email : ratenelle.mairie@orange.fr
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois septembre, à onze heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de RATENELLE, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, en mairie de RATENELLE, sous la prési- dence de Monsieur LACOSTE Patrick, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 19 septembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10
Nombre de conseillers municipaux présents : 6
Nombre de conseillers municipaux représentés : 3
Nombre de conseillers absents : 1
Présents : Mmes BUCHAILLARD Sylvie, FARRIS Sandrine, MM. FOLLIET Frédéric, LACOSTE Patrick, LAUBLANC Jean- Jacques, DAVID Frédéric,
Excusé(s) : Mme MATTHEY Emmanuelle (pouvoir à Mme BUCHAILLARD) MM. BOULY Laurent (pouvoir à M. LACOSTE) et FERRE Jérémy (pouvoir à M. DAVID)
Absent(s) : M. FIERIMONTE Sébastien
Secrétaires de séance : Mmes Sylvie BUCHAILLARD et Sandrine FARRIS
Monsieur le Maire ouvre la séance, après constat du quorum.
TRAVAUX RENOVATION SALLE POLYVALENTE :
EMPRUNT
Mme Sandrine FARRIS fait un point sur les propositions de financement des banques qui ont été reçues pour une offre de prêt d’un montant de 200 000€ (Banque Populaire, Crédit Agricole Centre Est et Crédit Mutuel). Après examen des offres, le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir la proposition du Crédit Mutuel sur une durée de 15 ans, avec échéance trimestrielle, capital constant et taux d’intérêts fixes de 4,30 % . Le conseil autorise à l’unanimité M. le Maire à signer le contrat réglant les conditions de ce prêt.
TRAVAUX
L’auvent est terminé ; la cuisine sera posée à partir du 22 octobre sur deux jours ; un devis a été demandé pour un meuble sous bar en inox ; la plomberie est terminée dans la cuisine et les sanitaires. Les prochains travaux à partir du 25 septembre sont le placo et ensuite l’intervention de l’électricien. Le bar sera ha- billé de leds ; L’isolation phonique est conséquente ; L’objectif est qu’aucun tuyau ne soit visible dans la salle polyva- lente ; le dernier élément installé sera le plafond suspendu.
Des devis vont être sollicités pour l’acquisition des chaises.
Le conseil municipal valide à l’unanimité le devis pour travaux complémentaires de l’entreprise PAULET (Plomberie) pour un montant de 6498,92 € HT soit 7148,81 € TTC (radiateurs).
Le conseil municipal valide à l’unanimité le devis pour travaux complémentaires de l’entreprise JSELEC (Électricité) pour un montant de 4879,00 € HT soit 5854,80 € TTC (bar).
Il faudra prévoir une alarme niveau 4 sécurité.
PROJET INSTALLATION D’UN PHOTOCOPIEUR à l’ECOLE :
Mme Sandrine FARRIS informe l’assemblée que les propositions soumises au conseil municipal lors de sa séance du 01.09.2023 comportaient des erreurs, par conséquent le conseil municipal doit à nouveau délibérer afin de retenir un prestataire. Après présentation et examen des différentes offres, le conseil municipal valide à l’unanimité le devis de l’entreprise VOTRE BUREAU pour la location d’un copieur reconditionné pour une durée de 3 ans pour l’école pour un coût mensuel de 78,33 € HT et autorise M. le Maire à signer le contrat s’y rapportant.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au vendredi 13 OCTOBRE 2023 à 19h30 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à douze heures .
CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023 à 11H
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Approuvé lors du Conseil
Municipal du 2 novembre 2023 2
Le Maire, Les Secrétaires de Séance, Patrick LACOSTE Sandrine FARRIS Sylvie BUCHAILLARD