Procès Verbal - PV CM 16 NOVEMBRE 2023

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Procès Verbal - PV CM 16 NOVEMBRE 2023 Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Ansouis. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16 NOVEMBRE 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Travail et emploi, ! DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

MAIRIE d'ANSOUIS

84240

Tél. : 04 90 09 83 79

Fax : 04 90 09 96 12

mairie@ansouis.fr

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 16 novembre 2023

Procès-Verbal

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Etaient présents : Géraud de Sabran-Pontevès, Rossoline Adrian, Claudine Amourdedieu-Ollier, Mylène Garcin, Christian Sola, Denis Verkin, Juliet Schlunke, Christian Gros, Martine Clément, Excusés : Gilles Pons (pouvoir à Géraud de Sabran-Pontevès), Thierry Florès (pouvoir à Claudine Amourdedieu-Ollier), Sophie Allemand, Maria Isabel Marincola, Mickaël Cavalier,

Secrétaire : Rossoline Adrian.

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer

I Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2023 Monsieur le Maire demande à l'assemblée de se prononcer sur le procès-verbal de la précédente réunion du conseil municipal.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IL URBANISME : Autorisations d’occupation du sol

Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion :

Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Décision | Date Sun Concept 692 Chemin de Déclaration préalable Pose panneaux Favorable | 20/10/2023 Méditerrannée Colongue photovoltaïques (FIORITO)

IBONO Loic 398 RD 135 Déclaration préalablellnstallation piscine Favorable | 25/10/2023

CARPI Guy 545 Chemin de Praderet Déclaration préalable(Création piscine + abri bois | Favorable | 25/10/2023

Mairie Ansouis 19 place de la vieille Déclaration préalablelCréation d'une ouverture + | Favorable | 25/10/2023 fontaine installation store

SAFER PACA La Plane Déclaration préalableDivision foncière Favorable | 26/10/2023

AVISUN (DURAND) |735 Chemin de Déclaration préalable Pose panneaux Favorable | 08/11/2023 Praderet hotovoltaiques

TOUILLET Sandrine |971 B Chemin de Déclaration préalable Pose panneaux Favorable | 08/11/2023 Praderet hotovoltaiques

IBANON / SELIMANE |Chemin de Praderet Permis de construire Modifications PC 2022 : Favorable | 08/11/2023 implantation, toiture pool

ouse, ouvertures et création

de brise-soleil

IRAVEL Pierre Chemin du Bosquet Déclaration préalablellnsolation par l'extérieur Favorable | 09/11/2023

ROCHE Roland Chemin de Praderet Déclaration préalable Création piscine | Favorable | 09/11/2023

IHARRISON Paul Chemin du Bosquet Déclaration préalable Agrandissement d'ouvertures | Favorable | 09/11/2023

IL. PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE : Confirmation du classement d’Ansouis Monsieur le Maire rappelle que la commune est classée parmi les Plus beaux Villages de France depuis le 05 juin 1999. Ce classement a été maintenu suite à la réunion de la commission Qualité du 08 juin 2013. Une nouvelle expertise a eu lieu le 09 août 2023 ; la commission Qualité et Labellisation a confirmé le classement lors de ses rencontres des 22 et 23 septembre 2023.

Dans ce cadre, il est demandé à la commune de prendre connaissance des statuts, de la charte Qualité patrimoniale et environnementale et du courrier d'accompagnement transmis suite à la réexpertise.

1/4Monsieur le Maire demande aux élus de l'autoriser, compte tenu du renouvellement du classement, à signer l'adhésion

à la charte Qualité patrimoniale et environnementale.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IV. FINANCES : Actualisation du montant du colis de Noël pour le 3ème âge Chaque année au mois de décembre, la commune octroie aux personnes âgées un « colis de Noël ». Il est attribué aux habitants d'Ansouis âgé de plus de 70 ans. Le retrait s'effectue en mairie. Les colis non retirés seront donnés à l'association « Les restos du cœur »

Il est proposé d'augmenter le montant alloué par la commune pour le colis des anciens dont la valeur ne pourra excéder 40 € pour une personne seule et 62 € pour les couples.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

V: FINANCES : Décision modificative n°6 pour virement de crédits L'objet de la décision modificative n°6 est de demander au conseil municipal de se prononcer sur les virements de crédits suivants, en section d'investissement, d'un montant total de 161 000,00 €.

Fimputation | ouverr | reour | Commentaires

D 116 1641 OPFI | 136 000.00 Remb. anti é cut

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Décision : Approuvé à l’unanimité.

VI FINANCES : Subvention exceptionnelle à la bibliothèque « Mille Feuilles » L'association « Mille feuilles » organise de nombreuses manifestations pour animer la vie de la commune tout au long de l'année. La subvention 2023 à cette association avait été calculée sur la base d'une programmation qui n'était pas définitive lors du vote du budget. Or diverses manifestations complémentaires ont été organisées par cette association au cours de l'année. Par ailleurs, une somme non affectée de 2 019,35 € a été provisionnée au chapitre 65748 «subventions aux associations» du budget 2023. Il est proposé de verser à l'association « Mille feuilles » une somme complémentaire de 1339,00 € au titre de l'année 2023.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VIL RESSOURCES HUMAINES : Ouverture d’un emploi à temps partiel, filière culturelle Monsieur le Maire rappelle qu'il appartient au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. Il est proposé de créer un emploi d'agent de bibliothèque à temps non complet (17/35ème) à compter du 01 mars 2024 pour accueillir le public, entretenir les collections, contrôler la qualité de la conservation, gérer les opérations de prêt et de retour, inscrire les usagers, participer à l'acquisition et à la promotion des collections, … Le tableau des emplois adopté par le conseil municipal le 31 août 2023 doit être modifié.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VIIL CESSIONS :

Cession d’une partie (environ 200m°) de la parcelle E 359 (jardin du musée extraordinaire) Monsieur le Maire évoque le projet et rappelle qu'il sera nécessaire, au préalable de se prononcer sur la désaffectation et le déclassement d'une partie du domaine public. La surface exacte est à établir avec un géomètre qui doit définir la partie affectée à la voirie et celle qui fera l'objet de la cession. Les plans sont en préparation. Les locataires sont informés

et peuvent se positionner pour acquérir la parcelle vendue. Ils seront prioritaires. Les élus se prononcent pour une approbation de principe. Le dossier complet sera présenté lors d'une prochaine séance.

Cession d’une partie (100m°) de la parcelle D78 lieu-dit Le collet blanc Monsieur le Maire présente la proposition de la société ONTOWER France, locataire de la partie de parcelle qui abrite l'antenne de radiocommunication.

À l'unanimité les élus se prononcent contre la cession de cette parcelle à la société ONTOWER.

Cession de la salle des expositions rue du petit portail

Le dossier n'est pas suffisamment avancé, il sera présenté lors d'un prochain conseil municipal.

2/4

Beaux VillagesMonsieur le Maire précise que les cessions envisagées permettront d'alimenter la part communale obligatoire des emprunts pour réaliser des investissements

DECISION DU MAIRE : 23.10 Accepitation d'une indemnité

de sinistre de GROUPAMA d'un montant de 54,64 € suite à vandalisme sur la borne

Grande rue

23.11 Acceptation d'une indemnité de sinistre de GROUPAMA d'un montant de 3 202,63 € suite à dégât des eaux dans le local au fond de la salle du conseil

QUESTIONS DIVERSES

Travaux de l’église Saint Martin

Monsieur le Maire rappelle que la toiture de l'église, qui a été réhabilitée il y a une vingtaine d'années a fait l'objet d'une récente analyse dont le compte rendu doit être transmis prochainement en mairie. En ce qui concerne les travaux de remise en état du mobilier, les contrats d'études sont signés et les accords de subventions ont été notifiées. Les travaux doivent débuter en 2024.

TOUR DE TABLE | Monsieur le Maire

annonce que Monsieur Gilles Pons a participé à une rencontre avec le Syndicat d ‘Electrification Vauclusien qui va équiper en lampe à « led » les rues du village qui ne le sont pas encore. Il est proposé d'installer des variateurs d'intensité ou à la détection de présence, maïs cette option coûte plus cher.

Monsieur le Maire précise que la commune a refusé d'éteindre complètement les rues du village la nuit, cela s'avère trop dangereux pour la circulation piétonne ou automobile mais la diminution de l'intensité lumineuse est une bonne alternative.

Un cheminement piéton est envisagé sur le parking Coignet avec l'installation de lampes solaires.

Madame Claudine Amourdedieu-Ollier revient sur la fête d'inauguration du parc du C oignet le 14 octobre. Les enfants se sont beaucoup amusé, il faisait beau temps, la fête était une belle réussite.

Les animations pour les enfants : chevaux de débardage et cirque ont beaucoup plu.

Monsieur le Maire évoque la marche du 12 novembre contre l'antisémitisme à laquelle il a participé à Avignon qui rassemblait environ 400 personnes. Peu d'élus du département étaient présents mais beaucoup de forces de l'ordre.

Madame Claudine Amourdedieu-Ollier a participé, le 13 novembre, en compagnie de Monsieur Denis Verkin à une Journée d'information de la Région à Marseille sur la sécurité. Cette journée s'est avérée décevante. Cependant, le déblocage de subventions pour l'équipement des communes en caméras de vidéosurveillance a été annoncé.

Monsieur le Maire dit qu'une demande a déjà été sollicitées de la part de la mairie pour les caméras qui vont être installées sur le parking Coignet.

D'autres caméras sont nécessaires : école, église ….un dossier doit être déposé en préfecture.

Monsieur Christian Sola revient sur la présence du Comité Communal Feux de Forêt (CCFE, ) lors de l'inauguration du

parc du Coignet afin de recruter de nouveaux bénévoles.

Monsieur Christian Gros fait le point sur la manifestation des «fruitanilles », qui s'est tenue le 11 novembre. Cette manifestation a attiré beaucoup de monde, des exposants de qualité et le concours de confiture a été une réussite. L'association Libellules et Coccinelles a, à cette occasion, fêté sa lere année d'existence et accueilli de nouveaux adhérents.

Madame Martine Clément regrette que le concours de confitures n'ait pas été réservé à des fruits locaux.

Monsieur Christian Gros s'engage à faire remonter cette sollicitation à la présidente de l'association.

Puis, il rappelle que la pièce de théâtre « Poilus show » sera présentée gratuitement par la compagnie La Naïve, le 17 novembre, à 19h00, à la salle des associations. Un spectacle pour les enfants de l'école sera présenté, le même jour, à 14h00.

Madame Martine Clément a participé, le 15 novembre, à Cadenet à une conférence sur les produits agricoles nourriciers par un écrivain qui rappelle la nécessité de consommer local, notamment dans les écoles ce qui pose des difficultés par exemple quand la loi impose aux cantines l'achat des œufs en poudre. Plusieurs intervenants se sont succédés. La SAFER explique œuvrer pour conserver les terres agricoles et ne pas les vendre à l ‘étranger.

3/4Le repas végétarien, proposé à cette occasion, était préparé par Madame Sonia Sammut, cheffe du restaurant gastronomique étoilé La Fenière, uniquement avec des légumes provenant d'un rayon de 50 km. Même si la consommation locale semble indispensable, l'ensemble des élus déplore le prix des produits locaux.

Monsieur Denis Verkin a participé, le 10 octobre, à Monteux à une information sur les Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Il s'agit d'une organisation théorique.des communes pour répondre à tous les risques majeurs qui peuvent subvenir sur leur territoire qu'il faut écrire. Il est ensuite indispensable de mettre en place une préparation concrète afin de savoir précisément comment réagir en cas d'urgence.

Les participants ont été destinataires d'une trame très détaillé transmise par l'Institut des Risques Majeurs (IRMa) basé à Grenoble qui a développé des classeurs avec des fiches pratiques à adapter, actualiser, compléter. C'est un document interne à la commune. Il propose d'organiser un exercice de simulation de situation de crise entre élus et en souligne l'importance.

Madame Mylène Garcin a assisté le 12 octobre au conseil communautaire de COTELURB, le prochain aura lieu le 14 décembre à Ansouis.

Monsieur le Maire explique qu'il suit avec assiduité les réunions sur le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) qui

constitue un enjeu important pour l'avenir de la commune.

Puis, il rend compte du dossier présenté par l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (A URAV) qui a recensé l'état du parc immobilier du centre du village dans le cadre de l'accompagnement des communes dans les projets de revitalisation du territoire (opération « Petites villes de demain ») porté par la communauté de communes (COTELUB).

Madame Rosseline Adrian a suivi, le 07 novembre la réunion du groupe de travail sur les biodéchets de COTELUB à La Tour d'Aigues. L'opération « composteurs » a été lancée depuis un an, un bilan de leur fonctionnalité a été présenté. Les objectifs n'ont pas été atteint. Seuls 35% des compositeurs mis gratuitement à la disposition des habitants ont été distribué. Une nouvelle campagne d'information est à venir notamment auprès des enfants des écoles. COTELUB estime néanmoins que 12 tonnes de biodéchets ont été « économisés » cette année grâce au compostage individuel.

À Ansouis un composteur collectif a été installé pour la cantine depuis le début de l'année scolaire et fonctionne bien. Actuellement, COTELURB teste le broyage de branches pour les particuliers avec un broyeur qui tourne dans les villages, utilisé par du personnel compétent et où les particuliers peuvent récupérer le broyat.

Monsieur le Maire a fait la demande auprès de COTELUB afin que le broyeur puisse venir à la disposition des habitants d'Ansouis.

Madame Rosseline Adrian rapporte que le conseil d'école a eu lieu le 10 novembre. Les prochains conseils sont prévus

le 29 mars et 02 juillet. L'école compte cette année 94 enfants

- Le cycle piscine se déroulera de janvier à mars 2024, soit 10 séances. Elle insiste sur le besoin de parents accompagnateurs pour l'an prochain

-_ L'éveil musical a lieu tous les jeudis après-midi pour toutes les classes

- Une sortie a été organisée le 28 septembre Aux Baux de Provence, visite des carrières de lumière - 17 novembre, représentation de la compagnie théâtrale La Naïve dans la salle des associations

- 15 décembre lecture de contes à la bibliothèque

- Goûter et repas de noël le 22 décembre 2023

- Organisation d'une tombola és

- Le loto aura lieu à Sannes maïs la date n'est pas encore arrêtée

- Carnaval le 5 avril

- Kermesse en juin le 28 juin

- Séances de cinéma avec l'association Basilie diffusion

- Divers remerciements

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mardi 19 décembre à 20h30

La séance est levée à 22h45

Géraud de Sabran-Pontevès Rossoline Adrian

lère adjointe au Maire Maire d'Ars

Les Ph Beaux Villages