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Convocation - Convocation ODJ CM 2020 06 22
Document publié le Lundi 22 juin 2020 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 2020 06 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
MONTIGNY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LE BRETONNEUX DÉPARTEMENT DES YVELINES
Commune de Montigny-le-Bretonneux
faite qui vous Va wiet
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 22 juin 2020 à 19h
A la Ferme du Manet
61 avenue du Manet
78180 Montigny-le-Bretonneux
Selon l'ordre du jour suivant :
" DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
"ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020 "ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020 "INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
FINANCES
1. Débat d'orientation budgétaire pour le Budget Primitif (Mme Bastoni) 2. Budget primitif 2020 - Ville {Mme Bastoni),
3.Budget Primitif 2020- Budget Annexe des Spectacles et du Cinéma {Mme Bastoni) 4Budget Primitif 2020 - Budget Annexe Aménagement Bergson - Exercice 2020 {Mme Bastoni),
5.Fiscalité Directe Locale 2020 Mme Bastoni),
6. Subventions (Mme Bastoni),
7.modification des crédits de paiement pour les opérations du mandat 2016-2020 {Mme Bastoni),
8.Indexation des tarifs de la TLPE {Mme Bastoni)
9. Tarifs du CAL du 23 juin au 30 septembre (Mme Bastoni),
10.Demande de fonds de concours d'investissement 2020 - Saint-Quentin-en-Yvelines {M
Boussard),
11.Garantie d'emprunt - 3F (M. Mhanna)
12.Garantie d'emprunt - CDC {Mme Din)
COMMANDE PUBLIQUE
13.Protocole transactionnel avec la société de COORDINATION MANAGEMENT MANAG pour fin anticipée de marché
RELATIONS HUMAINES
14. tableau des effectifs Monsieur Le Maire),
15.Règlement intérieur concernant l'utilisation des véhicules de service et de fonction ainsi que des cartes de carburants (Monsieur Le Maire),
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 22 juin 2020 1/2 16. Mise à disposition annuelle de véhicules à des agents de la commune et au Maire (Monsieur Le Maire)
17, Actualisation des correspondances et déploiement du RIFSEEP Monsieur Le Maire), 18. Droit à la Formation des élus {Monsieur Le Maire),
19.Frais d'exécution d'un mandat spécial ou frais de mission des élus municipaux Monsieur Le Maire)
20.Prime exceptionnelle aux agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (Monsieur Le Maire)
URBANISME
21.Cession d'un logement communal 21bis rue Marie Noel {Monsieur le Maire) 22 Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager 2 projet Bergson (M. Torbay}
23.Proposition d'abattement de la TLPE 2020 (M. Moigno)
24.Proposition d'exonération des redevances d'occupation du domaine public {M Boussard)
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
25.Évolution du dispositif Bourse BAFA {Mme Gérard)
26.Renouvellement - Contrat enfance jeunesse Mme /ssartel)
CULTURE
27. Conditions générales de vente (M. Cretin)
VIE SCOLAIRE
28.périmètre scolaire (M. Le Dorze}
29. Regroupement groupe scolaire Charles Péguy {M Le Dorze)
SPORTS
30.Modification du règlement intérieur du Centre Aquatique du Lac (M Dianka), 31. Modification du P.O.S.S du Centre Aquatique du Lac (Mme Toussaint).
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
32. Désignation des représentants de la ville dans les établissements scolaires - délibération modificative {Monsieur le Maire)
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, Le 16 juin 2020
Le Maire,
bus \era À —
Lorrain MERCKAERT
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 22 juin 2020 2/2