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Procès Verbal - PV+09+sept Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bias. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+09+sept)Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances, 1

L’an deux mille onze, le neuf septembre à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. COUSQUER Alain, Maire.

Présents : M. BIREMONT Alain, M. CAZAURANG Franck, M. CONSTANTY George, Mme CONTIS Françoise, M. COUSQUER Alain, Mme ETCHEVERRIA Elisabeth, M. GUYOT- SIONNEST Jean-Baptiste, Mme HENNY Geneviève, M. LAURET Fernand, M. LESCARRET Marcel, M. MOUGIN Lucien, Mme MUNOS Marie-Louise, M. MUSARD François. Absente excusée : Mme LISSARRAGUE Rebecca donne procuration à Mme ETCHEVERRIA Elisabeth

Absent : M. CONTANT Eric

Monsieur COUSQUER Alain, Maire indique qu’il est 20H, que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.

Il invite l’assemblée à désigner un secrétaire de séance ; Mme HENNY Geneviève est désignée à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

M. le Maire explique que les devis pour établir un budget supplémentaire ne sont pas encore disponibles donc il est difficile d’établir ce budget. (projets centre-bourg ; projets routes, projets camping…).

M. le Maire ajoute qu’il n’y aura pas de fêtes de la St Michel cette année et invite les personnes qui le souhaitent à venir demander des explications à ce sujet, si besoin en était.

1) Décisions modificatives

- DM CAMPING 2011 N°2

M. le Maire explique que certaines lignes du budget établi par la Chambre Régionale des Comptes ne sont pas assez conséquentes, notamment pour payer l’impôt sur les société.

Vu la nécessité de payer l’impôt sur les sociétés,

Le Conseil municipal de Bias, après en avoir délibéré, par vote à main levée, à l’unanimité

Accepte l’écriture suivante :

FONCTIONNEMENT

Dépenses :

Art 695 :

022 Dépenses imprévues fonctionnement -4700 €

Recettes excédentaires :

778 Produits exceptionnels divers +9161 €

+ 13861 €2

- Budget Camping Changement affectation chapitre 21

Vu la décision de la Chambre Régionale des Comptes qui avait prévu des travaux de voiries au chapitre 21 à hauteur de 9200€,

Le Conseil municipal de Bias, après en avoir délibéré, par vote à main levée, à l’unanimité,

Décide un changement d’affectation au chapitre 21 : les 9200€ prévus pour travaux de voirie, sont affectés pour divers mobiliers, matériels et outillage divers qui n’avaient pas été prévus au budget.

- DM COMMUNE 2011 N°3

Vu la nécessité de payer du matériel informatique,

Le Conseil municipal de Bias, après en avoir délibéré, par vote à main levée, à l’unanimité

Accepte l’écriture suivante :

INVESTISSEMENT

Dépenses :

Art 2183 :

Art 205 : - 1750 €

Information budgétaire : Budget commune

M. le Maire informe l’assemblée qu’un ajustement de crédits a été nécessaire, la décision du Maire suivante a été prise :

Chap 022 dépenses imprévues : -33.30€

Chap 067 art 673 : +33.30€

2) questions diverses

M. le Maire propose au conseil de mettre au vote 2 points ; le conseil accepte à l’unanimité.

- délégation convention camion pizza sarl MARISOL « la pâte de l’ours »

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré, par vote à main levée, à l’unanimité,

Décide :

De donner délégation à M. le Maire pour établir une convention entre la commune de Bias et la SARL MARISOL, pizza la pâte de l’ours pour l’occupation du domaine public.

M. le Maire est autorisé à établir les termes de la convention, et à la signer.

+ 1750 €3

- boites à lettres électroniques ALPI

Vu la proposition de l’ALPI,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré, par vote à main levée, à l’unanimité,

Décide :

D’accepter l’offre établie par l’ALPI pour la mise en place de boites à lettres électroniques.

M. le Maire est autorisé à choisir le forfait qui semble le plus adapté et à signer la convention ou tout document nécessaire à la mise en place de ces boites à lettres.

divers :

M. le Maire expose qu’il faudra réfléchir sur les possibilités de terrains pour le stationnement des camping-cars et peut être instaurer des emplacements au camping avec des aménagements spécifiques.

Il précise qu’il faut empêcher les camping-cars de stationner n’ importe où dans la commune et surtout interdire de vidanger.

Il faudra donc se mettre en contact avec Mimizan pour une éventuelle organisation.

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 20h37.

Le Maire

A. COUSQUER