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Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Vittel.
Lien du pdf (Déliberation - seance du 27 fevrier 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES VOSGES
ARRONDISSEMENT DE NEUFCHÂTEAU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
21 février 2025 Séance du 27 février 2025
Nombre de conseillers :
Elus : 29
En fonction : 28
Présents : 23
Procurations : 04
Excusés : 01
Votants : 27
Absents :
Ont assisté à la séance : M. Franck PERRY, Maire, Président, M. Patrick FLOQUET, Mme Nicole CHARRON, Mme Sylvie VINCENT, M. Daniel GORNET, Mme Isabelle BOISSEL, M. Christian GRḖGOIRE, Mme Fabienne PICARD, M. Valentin VASSALLO, Mme Marie-Thérèse TOMASINI, M. André HAUTCHAMP, Mmes Denise MAIRE, Véronique GROSSIER, MM. Francis MARQUIS, Thierry LEDZINSKI, Mmes Ghislaine COSSIN, Nadine BAILLY, MM. Olivier SIMONIN, Joël GROSJEAN, Mme Dominique ALBOUSSIḔRE, MM. Bernard NOVIANT, Didier FORQUIGNON, Mme Marie-Laurence ZEIL
Excusé : M. Jean-Rémi LASSAUSSE
Excusés ayant donné procuration : M. Jacky CANEPA à M. Patrick FLOQUET, M. Jean-Jacques GAULTIER à M. Franck PERRY, Mme Maryse RATTIER à M. Christian GRÉGOIRE, M. Éric LAMONTRE à Mme Véronique GROSSIER Secrétaire de séance : M. Daniel GORNET
Objet Suffrages exprimés Pour Contre Abstention
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier
2025 27 27
01 Finances – Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2025 27 27
02
Bourg-centre – Dispositif « petites villes de demain » -
Poste de chef de projet « bourg-centre » - Demande de
subvention
27 27
03 Sécurisation – Equipement de la police municipale de caméras piétons – Demande de subvention 27 27
04 Culture – Contrat de partenariat de lecture publique avec le conseil départemental des Vosges 27 27
05
Education – Jeunesse – Renouvellement de la
convention d’aide aux temps libres sur fonds locaux de la
caisse d’allocations familiales des Vosges pour les
séjours ALSH – Année 2025
27 27
06 Développement durable – Approbation du schéma directeur de chaleur 27 27
07 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs 27 27
08
Ressources humaines – Convention de mise à
disposition de personnel auprès de la communauté de
communes Terre d’Eau
27 27 2
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h33.
Le Maire,
[[[signature1]]]
Objet Suffrages exprimés Pour Contre Abstention
09
Ressources humaines – Convention de mise à
disposition de personnel auprès de la commune de They-
sous-Montfort – Transport scolaire - Renouvellement
27 27
10
Ressources humaines – Convention de mise à
disposition de personnel auprès de l’association
« Art’East »
27 27
11
Ressources humaines – Convention de mise à
disposition de personnel auprès du syndicat
intercommunal d’assainissement et d’eau potable du Vair
et du Petit Vair
27 27
12
Ressources humaines – Convention de mise à
disposition d’une diététicienne du CHOV au restaurant
scolaire de la ville
27 27
13 Intercommunalité – Syndicat départemental d’électricité des Vosges (SDEV) – Modification des statuts 27 27
14
Intercommunalité – Syndicat mixte départemental
d’assainissement non collectif (SDANC) – Demandes
d’adhésion de collectivités aux compétences à la carte
« réhabilitation » et « entretien »
27 27
15
Intercommunalité – Syndicat mixte pour l’informatisation
communale dans le département des Vosges (SMIC) –
Adhésion de collectivités
27 27
16 Finances – Réouverture du budget annexe de l’eau – Annulation de la délibération du 10 décembre 2024 27 27
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire, conformément aux délibérations du 25 mai 2020 et du 05 octobre 2023 par lesquelles le Conseil Municipal a délégué certains de ses pouvoirs au Maire, en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Questions diverses