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Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Vittel.
Lien du pdf (Déliberation - seance du 23 janvier 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
ViTTel
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES VOSGES
ARRONDISSEMENT DE NEUFCHÂTEAU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
17 janvier 2025 Séance du 23 janvier 2025
Nombre de conseillers :
Elus : 29
En fonction : 28
Présents : 21
Procurations : 06
Excusés : 01
Votants : 27
Absents :
Ont assisté à la séance : M. Franck PERRY, Maire, Président, M. Patrick FLOQUET, Mme Nicole CHARRON, Mme Sylvie VINCENT, M. Daniel GORNET, Mme Isabelle BOISSEL, M. Christian GRḖGOIRE, Mme Fabienne PICARD, M. Valentin VASSALLO, Mme Marie-Thérèse TOMASINI, M. André HAUTCHAMP, Mme Denise MAIRE, MM. Francis MARQUIS, Thierry LEDZINSKI, Mmes Ghislaine COSSIN, Nadine BAILLY, MM. Olivier SIMONIN, Joël GROSJEAN, Mme Dominique ALBOUSSIÈRE, MM. Bernard NOVIANT, Didier FORQUIGNON
Excusé : M. Jean-Rémi LASSAUSSE
Excusés ayant donné procuration : M. Jacky CANEPA à M. Patrick FLOQUET, Mme Véronique GROSSIER à Mme Dominique ALBOUSSIÈRE, M. Jean-Jacques GAULTIER à M. Franck PERRY, Mme Maryse RATTIER à M. Christian GRÉGOIRE, M. Éric LAMONTRE à M. Joël GROSJEAN, Mme Marie-Laurence ZEIL à M. Didier FORQUIGNON
Secrétaire de séance : M. Daniel GORNET
Objet Suffrages exprimés Pour Contre Abstention
Approbation du compte-rendu de la séance du
10 décembre 2024 27 27
01
Intercommunalité – Syndicat intercommunal de
l’assainissement et de l’eau potable du Vair et du Petit
Vair – Désignation de représentants
27 27
02 Renouvellement de l’autorisation des jeux du casino de Vittel 27 27
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Culture – Convention avec le casino de Vittel –
Organisation de spectacles – Saison culturelle 2024-
2025
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Poste de chef de projet « bourg-centre » - Demande de
subvention
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qualité du service de collecte et de traitement des
ordures ménagères - Année 2023
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07 Syndicat mixte pour l’informatisation communale – Demande d’adhésion d’une collectivité 27 27
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire, conformément aux délibérations du 25 mai 2020 et du 05 octobre 2023 par lesquelles le Conseil Municipal a délégué certains de ses pouvoirs au Maire, en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Sabine DENIS le 24/01/2025 à 16h33 Franck PERRY
2
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h35.
Le Maire,
[[[signature1]]] Franck PERRY
2025.01.27 18:41:30 +0100
Ref:8036434-12064837-1-D
Signature numérique
Le Maire