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Conseil Municipal - Annexe 04 BS 2016 Budgets Annexes
Conseil Municipal - Annexe 02b
Conseil Municipal - Annexe 01 ZAMconcerte
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Lien du pdf (Conseil Municipal - Annexe 01 ZAMconcerte)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
HEL16P
088069
TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
80113 ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
ORIGINE DOCUMENT
:
pascale.renauld
Libellé du poste comptable : TRES. ST−DIEGESTION Budget collectivité : ZAM CONCERTE−SAINT−DIE Filtre : Edition Provisoire : 1 Filtre : A Viser : 0 Filtre : Edition destinée au CDG sur chiffre étend TRÉSOR PUBLIC N° CODIQUE Date d’édition :
IDENTIFIANT BUDGET N° de SIRET
HELA46−110111.v1
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
COMPTE DE GESTION
EXERCICE
TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LOCALE
088069
80113
21880413600487
03/03/2016
2015
ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
M le Trésorier−Payeurgénéral
Mme Sophie BRETON
DU 01/10/2015 AU 03/03/2016
M Paul BOURGEADE
DU 11/05/2015 AU 30/09/2015
M Sylvain GEORGES
DU 01/02/2015 AU 10/05/2015
Mme Catherine HARNAY
DU 01/01/2015 AU 31/01/2015
1 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
HELF46−110111.v1
Date d’édition :
SOMMAIRE
PAGES
Population : Nomenclature Vote par Exercice
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
M14 sup egal 10000h
03/03/2016
L4.0.009.024
Nature avec ref. fonct.
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale .........................................
3
1
Bilan synthétique ............................................
Etat
I−1
4
2
Bilan ........................................................ Etat
I−2
5
3
Compte de résultat synthétique
...............................
Etat
I−3
13
4
Compte de résultat ...........................................
Etat
I−4
14
5
Annexe .......................................................
18
Etats des opérations pour
compte
de tiers
....................
Etat
I−5
19
2EME PARTIE : Exécution budgétaire ...........................................
21
1
Résultats budgétaires de l’exercice...........................
Etat
II−1
22
2
Résultats d’exécution ........................................
Etat
II−2
23
3
Etat de consommation des
crédits
.............................
Etat
II−3
24
4
Etat de réalisation des
opérations
...........................
Etat
II−4
28
3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs
............................
32
1
Balance des comptes ..........................................
Etat
III−1
33
2
Situation des valeurs inactives
..............................
Etat
III−2
37
4EME PARTIE : Page des signatures ............................................
38
2 HELM46−110111.v1
Page
SITUATION PATRIMONIALE
3 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
Exercice
HEL046−110111.v1
ACTIF NET
(1)
Total
PASSIF
Immobilisations incorporelles (nettes) TOTAL ACTIF
TOTAL PASSIF
Terrains Constructions Réseaux et installations de voirie et réseaux divers Immobilisations corporelles en cours Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées Autres immobilisations corporelles Total immobilisations corporelles (nettes) Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ Stocks Créances Valeurs mobilières de placement Disponibilités Autres actifs circulant
TOTAL ACTIF CIRCULANT Comptes de régularisations
TOTAL FONDS PROPRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Dettes financières à long terme
Fournisseurs
(2)
Autres dettes à court terme
Total dettes à court terme TOTAL DETTES Comptes de régularisations
(1) Déduction faite des amortissements et provisions (2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l’exerciceN+1
Total
BILAN SYNTHÉTIQUE
Subventions transférables Subventions non transférables Droits de l’affectant,du concédant, del’affermantet du remettant Autres fonds propres Dotations Fonds globalisés Réserves Différences sur réalisations d’immobilisations Report à nouveau Résultat de l’exercice
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
En milliers d’Euros
I−1
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 422,58
284,11
0,00 0,00
1 706,69
0,00
1 706,69
0,00 0,00 0,00 8,26 0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00
8,26 0,00
1 423,74
1,37
273,32 274,69
1 698,43 1 706,69
0,00 0,00 0,00
4 He Le Trésor Public au Service du
à
Secteur
Local
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
ACTIF IMMOBILISE
Subventions d’équipementversées Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété Construction sur sol autrui en tte prop Réseaux installations voirie rés divers Collections et oeuvres d’art Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours Immo affect à service non personnalisé Immo en concess afferm à dispo immo aff Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo Réseaux installations voirie rés divers Autres immobilisations corporelles Terrains recus au titre d’affectation MONTANT A REPORTER
5 He Le Trésor Public au Service du
à
Secteur
Local
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
ACTIF IMMOBILISE (SUITE)
REPORT
Construct reçues au titre d’affectation Construc sol d’autruiau titre affectat Réseaux installations voirie rés divers Collections et oeuvres d’art Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts Avances en garanties d’emprunt Autres créances ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
6 He Le Trésor Public au Service du
à
Secteur
Local
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
ACTIF CIRCULANT
Terrains
1 422 578,67
0,00
1 422 578,67
0,00
Production autre que terrains Autres stocks Redevables et comptes rattachés Créanc irrécouv adm par juge des cptes Créances sur l’Etatet collec publiques
284 111,00
0,00
284 111,00
0,00
Créances sur BA CCAS et CDE rattachées Opérations pour le compte de tiers Autres créances Valeurs mobilières de placement Disponibilités Avances de trésorerie Charges constatées d’avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
1 706 689,67
0,00
1 706 689,67
0,00
7 He Le Trésor Public au Service du
à
Secteur
Local
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
COMPTES DE REGULARI SATION
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer ou à régulariser Ecarts de conversion −Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
TOTAL GENERAL (I + II + III)
1 706 689,67
0,00
1 706 689,67
0,00
8 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
FONDS PROPRES
Dotations Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Réserves Report à nouveau Résultat de l’exercice
8 256,00
0,00
Subventions transférables Différences sur réalisations d’immob Fonds globalisés Subventions non transférables Droits de l’affectant FONDS PROPRES TOTAL I
8 256,00
0,00 9 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
10 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
DETTES
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits
1 423 744,42
0,00
Emprunts et dettes financières divers Crédits et lignes de trésorerie Fournisseurs et comptes rattachés
1 369,00
0,00
Dettes fiscales et sociales Dettes envers l’Etatet les collec publ Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
273 319,82
0,00
Opérations pour le compte de tiers Autres dettes Fournisseurs d’immobilisations Produits constatés d’avance DETTES TOTAL III
1 698 433,24
0,00 11 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−2
BILAN ( en Euros )
COMPTES DE REGULARI SATION
Recettes à classer ou à régulariser
0,43
0,00
Ecarts de conversion −Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
0,43
0,00
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
1 706 689,67
0,00 12 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
POSTES
Exercice
COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
HELE46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RESULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RESULTAT COURANT FINANCIER RESULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RESULTAT EXCEPTIONNEL IMPOTS SUR LES BENEFICES RESULTAT DE L’EXERCICE 088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
En milliers d’Euros
I−3
23,83
0,00
1 422,58
0,00
1 446,41
0,00
1 422,58
0,00
1 422,58
0,00
23,83
0,00
15,57
0,00
−15,57
0,00
8,26
0,00
8,26
0,00
13 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2015
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux Autres impôts et taxes Produits services, domaine et ventes div Production stockée
1 422 578,67
Travaux en régie Reprise sur amortissements et provisions Transferts de charges Autres produits Dotations de l’Etat Subventions et participations
23 829,00
Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I
1 446 407,67
CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires Charges sociales Achats et charges externes
1 422 578,67
Impôts et taxes Dotations amortissements des immob Dot amort sur charges à répartir
14 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2015
Dotations aux provisions Autres charges Contingents et participations Subventions
TOTAL II
1 422 578,67
A −RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I−II)
23 829,00
PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l’actifimmo Autres intérêts et produits assimilés Gains de change Produit net sur cessions de VMP Reprises sur provisions Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées
15 573,00
Pertes de change Charges nettes sur cessions de VMP Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV
15 573,00
15 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2015
B −RESULTAT COURANT FINANCIER (III−IV)
−15 573,00
A + B −RESULTAT COURANT
8 256,00
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions Prod exception gestion : Autres opér Produits des cessions d’immobilisations Diff réalis(négatives)repr cpte résultat Prod exception capital : Autres opér Reprises sur provisions Transferts de charges
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions Charg excep op gestion−Autresopérations Valeur comptable des immo cédées Diff réalis(positives)transfà investist Charg excep op capital−Autresopérations Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI
C −RESULTAT EXCEPTIONNEL (V−VI)
16 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2015
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
1 446 407,67
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
1 438 151,67
RESULTAT DE L’EXERCICE
8 256,00
17 HELM46−110111.v1
Page
ANNEXE
18 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
Opérations pour le compte de tiers
Exercice
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
HELP46−110111.v1
Recettes de l’année
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Dépenses de l’année
Balance d’entrée
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Balance de sortie
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−5
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2015
19 He Le Trésor Public au Service du
À
Secteur
Local
Opérations pour le compte de tiers
Exercice
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
HELP46−110111.v1
Recettes de l’année
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Dépenses de l’année
Balance d’entrée
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Balance de sortie
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
I−5
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2015
20 HELM46−110111.v1
Page
EXECUTION BUDGETAIRE
21 HE
.
4
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE
HELR46−110111.v1
TOTAL DES SECTIONS
SECTION DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) Titres de recettes émis (b) Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b −c)
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) Mandats émis (f) Annulations de mandats (g) Dépenses nettes (h = f −g)
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d −h) Excédent
(h −d) Déficit
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
II−1
1
440 256,00
1 455
829,00
2
896 085,00
1
432 000,00
1 446
407,67
2
878 407,67
0,00
0,00
0,00
1
432 000,00
1 446
407,67
2
878 407,67
1
440 256,00
1 455
829,00
2
896 085,00
1
430 834,25
1 708
152,67
3
138 986,92
0,00
270
001,00
270 001,00
1
430 834,25
1 438
151,67
2
868 985,92
1 165,75
8
256,00
9
421,75
22 HE
.
4
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
RÉSULTATS D’EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON
PERSONNALISÉS
HELT46−110111.v1
RÉSULTAT DE
L’EXERCICE
RÉSULTAT À LA CLOTURE DE
L’EXERCICE PRECEDENT :
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT:
EXERCICE
TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR
OPERATION D’ORDRE
NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE DE L’EXERCICE
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
Etat II−2
2014
2015
2015
2015
I − Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II − Budgets des services à
caractère administratif
ZAM CONCERTE−SAINT−DIE Investissement
0,00
0,00
1 165,75
0,00
1 165,75
Fonctionnement
0,00
0,00
8 256,00
0,00
8 256,00
Sous−Total
0,00
0,00
9 421,75
0,00
9 421,75
TOTAL II
0,00
0,00
9 421,75
0,00
9 421,75
III − Budgets des services à
caractère
industriel
et
commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III
0,00
0,00
9 421,75
0,00
9 421,75
23 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
D’INVESTISSEMENT
−
DEPENSES
Page gauche 24 Etat A1 / II−3
16
Emprunts et dettes assimilees
8 256,00
8 256,00
SOUS−TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
8 256,00
8 256,00
TOTAL
DEPENSES REELLES D’INVESTISSEMENT
8 256,00
8 256,00
040
Opérations d’ordrede transfert entre se
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL
DEPENSES D’ORDRE D’INVESTISSEMENT
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL GENERAL
1 432 000,00
8 256,00
1 440 256,00
24 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
D’INVESTISSEMENT −
DEPENSES
nettes
DEPENSES
Page droite 24 Etat A1 / II−3
16
8 256,00
8 255,58
8 255,58
0,42
SOUS−TOTAL
8 256,00
8 255,58
8 255,58
0,42
TOTAL
8 256,00
8 255,58
8 255,58
0,42
040
1 432 000,00
1 422 578,67
1 422 578,67
9 421,33
TOTAL
1 432 000,00
1 422 578,67
1 422 578,67
9 421,33
TOTAL GENERAL
1 440 256,00
1 430 834,25
1 430 834,25
9 421,75
24 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
D’INVESTISSEMENT
−
RECETTES
Page gauche 25 Etat A2 / II−3
16
Emprunts et dettes assimilees
1 432 000,00
1 432 000,00
SOUS−TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES D’INVESTISSEMENT
1 432 000,00
1 432 000,00
021
Virement de la section de fonctionnement
8 256,00
8 256,00
TOTAL
RECETTES D’ORDRE D’INVESTISSEMENT
8 256,00
8 256,00
TOTAL GENERAL
1 432 000,00
8 256,00
1 440 256,00
25 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
D’INVESTISSEMENT −
RECETTES
nettes
RECETTES
Page droite 25 Etat A2 / II−3
16
1 432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
SOUS−TOTAL
1 432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL
1 432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
021
8 256,00
8 256,00
TOTAL
8 256,00
8 256,00
TOTAL GENERAL
1 440 256,00
1 432 000,00
1 432 000,00
8 256,00
25 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
DE FONCTIONNEMENT
−
DEPENSES
Page gauche 26 Etat A3 / II−3
011
Charges à caractère général
1 432 000,00
1 432 000,00
66
Charges financières
15 573,00
15 573,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 432 000,00
15 573,00
1 447 573,00
023
Virement à la section d’investissement(
8 256,00
8 256,00
TOTAL
DEPENSES D’ORDRE DE FONCTIONNEMENT
8 256,00
8 256,00
TOTAL GENERAL
1 432 000,00
23 829,00
1 455 829,00
26 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
DE FONCTIONNEMENT − DEPENSES
nettes
DEPENSES
Page droite 26 Etat A3 / II−3
011
1 432 000,00
1 692 579,67
270 001,00
1 422 578,67
9 421,33
66
15 573,00
15 573,00
15 573,00
TOTAL
1 447 573,00
1 708 152,67
270 001,00
1 438 151,67
9 421,33
023
8 256,00
8 256,00
TOTAL
8 256,00
8 256,00
TOTAL GENERAL
1 455 829,00
1 708 152,67
270 001,00
1 438 151,67
17 677,33
26 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
DE FONCTIONNEMENT
−
RECETTES
Page gauche 27 Etat A4 / II−3
74
Dotations et participations
23 829,00
23 829,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
23 829,00
23 829,00
042
Opérations d’ordrede transfert entre se
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL
RECETTES D’ORDRE DE FONCTIONNEMENT
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL GENERAL
1 432 000,00
23 829,00
1 455 829,00
27 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
DE FONCTIONNEMENT − RECETTES
nettes
RECETTES
Page droite 27 Etat A4 / II−3
74
23 829,00
23 829,00
23 829,00
TOTAL
23 829,00
23 829,00
23 829,00
042
1 432 000,00
1 422 578,67
1 422 578,67
9 421,33
TOTAL
1 432 000,00
1 422 578,67
1 422 578,67
9 421,33
TOTAL GENERAL
1 455 829,00
1 446 407,67
1 446 407,67
9 421,33
27 He
.
4
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
D’INVESTISSEMENT −DEPENSES
Etat A5 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
DEPENSES
nettes
1641
Emprunts en euros
8 255,58
8 255,58
SOUS−TOTALCHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilees
8 255,58
8 255,58
SOUS−TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
8 255,58
8 255,58
TOTAL
DEPENSES REELLES D’INVESTISSEMENT
8 255,58
8 255,58
3351
Travaux en cours −terrains
1 422 578,67
1 422 578,67
SOUS−TOTALOPERATION n° 040
Opérations d’ordrede transfert entre se
1 422 578,67
1 422 578,67
TOTAL
DEPENSES D’ORDRE D’INVESTISSEMENT
1 422 578,67
1 422 578,67
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D’INVESTISSEM
1 430 834,25
1 430 834,25
28 He
.
4
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
D’INVESTISSEMENT −RECETTES
Etat A6 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
RECETTES
nettes
1641
Emprunts en euros
1 432 000,00
1 432 000,00
SOUS−TOTALCHAPITRE 16
Emprunts et dettes assimilees
1 432 000,00
1 432 000,00
SOUS−TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES D’INVESTISSEMENT
1 432 000,00
1 432 000,00
TOTAL GENERAL DES RECETTES D’INVESTISSEM
1 432 000,00
1 432 000,00
29 He
.
4
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
DE FONCTIONNEMENT −DEPENSES
Etat A7 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
DEPENSES
nettes
6015
Achats stockés −terrains à aménager
1 692 579,67
270 001,00
1 422 578,67
SOUS−TOTALCHAPITRE 011
Charges à caractère général
1 692 579,67
270 001,00
1 422 578,67
66111
Intérêts réglés à l’écheance
15 573,00
15 573,00
SOUS−TOTALCHAPITRE 66
Charges financières
15 573,00
15 573,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
1 708 152,67
270 001,00
1 438 151,67
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
1 708 152,67
270 001,00
1 438 151,67
30 He
.
4
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
DE FONCTIONNEMENT −RECETTES
Etat A8 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
RECETTES
nettes
74741
Participations des Communes membres du G
23 829,00
23 829,00
SOUS−TOTALCHAPITRE 74
Dotations et participations
23 829,00
23 829,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
23 829,00
23 829,00
7133
Variation des en−coursde production de
1 422 578,67
1 422 578,67
SOUS−TOTALOPERATION n° 042
Opérations d’ordrede transfert entre se
1 422 578,67
1 422 578,67
TOTAL
RECETTES D’ORDRE DE FONCTIONNEMENT
1 422 578,67
1 422 578,67
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
1 446 407,67
1 446 407,67
31 HELM46−110111.v1
Page
COMPTABILITE
DES DENIERS ET VALEURS
32 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
31/12/2015
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
1641
Emprunts en euros
8
255,58
1 432 000,00
8 255,58
1 432 000,00
1 423
744,42
Sous Total compte 164
8
255,58
1 432 000,00
8 255,58
1 432 000,00
1 423
744,42
Sous Total compte 16
8
255,58
1 432 000,00
8 255,58
1 432 000,00
1 423
744,42
Total classe 1
8
255,58
1 432 000,00
8 255,58
1 432 000,00
0,00
1 423
744,42
3351
Travaux en cours −terrains
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422
578,67
Sous Total compte 335
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422
578,67
Sous Total compte 33
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422
578,67
Total classe 3
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422
578,67
0,00
4011
Fournisseurs
2
029 321,44
2
030 690,44
2 029 321,44
2 030 690,44
1
369,00
Sous Total compte 401
2
029 321,44
2
030 690,44
2 029 321,44
2 030 690,44
1
369,00
Sous Total compte 40
2
029 321,44
2
030 690,44
2 029 321,44
2 030 690,44
1
369,00
4411
Etat aut coll publ subv à recev amiab le
23 829,00
23 829,00
23 829,00
23 829,00
0,00
Sous Total compte 441
23 829,00
23 829,00
23 829,00
23 829,00
0,00
33 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
31/12/2015
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
44566
TVA déduct sur autres biens et servic es
338 111,20
338 111,20
338 111,20
338 111,20
0,00
44567
Etat −crédit de TVA à reporter
284 111,00
284 111,00
284 111,00
Sous Total compte 4456
622 222,20
338 111,20
622 222,20
338 111,20
284 111,00
Sous Total compte 445
622 222,20
338 111,20
622 222,20
338 111,20
284 111,00
Sous Total compte 44
646 051,20
361 940,20
646 051,20
361 940,20
284 111,00
451013
Cpte rattach avec à subdiv par budg a nn
1
455 829,00
1
729 148,82
1 455 829,00
1 729 148,82
273
319,82
Sous Total compte 451
1
455 829,00
1
729 148,82
1 455 829,00
1 729 148,82
273
319,82
Sous Total compte 45
1
455 829,00
1
729 148,82
1 455 829,00
1 729 148,82
273
319,82
46721
Débiteurs divers −amiable
1
432 000,00
1
432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
0,00
Sous Total compte 4672
1
432 000,00
1
432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
0,00
Sous Total compte 467
1
432 000,00
1
432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
0,00
Sous Total compte 46
1
432 000,00
1
432 000,00
1 432 000,00
1 432 000,00
0,00
47211
DACR −rembst annuités emprunts
23 828,58
23 828,58
23 828,58
23 828,58
0,00
34 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
31/12/2015
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
Sous Total compte 4721
23 828,58
23 828,58
23 828,58
23 828,58
0,00
Sous Total compte 472
23 828,58
23 828,58
23 828,58
23 828,58
0,00
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
0,43
0,43
0,43
Sous Total compte 478
0,43
0,43
0,43
Sous Total compte 47
23 828,58
23 829,01
23 828,58
23 829,01
0,43
Total classe 4
5
587 030,22
5
577 608,47
5 587 030,22
5 577 608,47
284 111,00
274
689,25
580
Opérations d’ordrebudgétaires
1
422 578,67
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422 578,67
0,00
Sous Total compte 58
1
422 578,67
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422 578,67
0,00
Total classe 5
1
422 578,67
1
422 578,67
1 422 578,67
1 422 578,67
0,00
0,00
6015
Achts stkés terr à aménager
1
692 579,67
270 001,00
1 692 579,67
270 001,00
1 422
578,67
Sous Total compte 601
1
692 579,67
270 001,00
1 692 579,67
270 001,00
1 422
578,67
Sous Total compte 60
1
692 579,67
270 001,00
1 692 579,67
270 001,00
1 422
578,67
66111
Intérêts réglés à l’écheance
15
573,00
15 573,00
15 573,00
35 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
31/12/2015
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
Sous Total compte 6611
15
573,00
15 573,00
15 573,00
Sous Total compte 661
15
573,00
15 573,00
15 573,00
Sous Total compte 66
15
573,00
15 573,00
15 573,00
Total classe 6
1
708 152,67
270 001,00
1 708 152,67
270 001,00
1 438
151,67
0,00
7133
Variation des en−coursproduct de bie ns
1 422 578,67
1 422 578,67
1 422
578,67
Sous Total compte 713
1 422 578,67
1 422 578,67
1 422
578,67
Sous Total compte 71
1 422 578,67
1 422 578,67
1
422
578,67
74741
Participations Cnes membres GFP
23 829,00
23 829,00
23
829,00
Sous Total compte 7474
23 829,00
23 829,00
23
829,00
Sous Total compte 747
23 829,00
23 829,00
23
829,00
Sous Total compte 74
23 829,00
23 829,00
23
829,00
Total classe 7
1 446 407,67
1 446 407,67
0,00
1 446
407,67
Total général
7
009 608,89
7
000 187,14
3
138 986,92
3 148 408,67
10 148 595,81
10 148 595,81
3 144
841,34
3 144
841,34
36 He
;
à
Le Trésor Public au Service du Secteur
Local
Exercice
Page
HEAA46−110111.v1
BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêté à la date du
DESIGNATION DES COMPTES N° Intitulé
DEBIT
CREDIT
SOLDES
TOTAL
TOTAL
Balance d’entrée
Année en cours
Balance d’entrée
Année en cours
Débiteurs
Créditeurs
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
2015
80113 −ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
31/12/2015
III−
861 Portefeuille NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 he
à
Le Trésor Public ou Service du Secteur Local
HEF046−110111.v1 Page
et qu’iln’en existe aucune autre à sa connaissance. Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats
émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ........................................par l’organe délibérant.
A
, le
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de
A
, le
A
, le
Exercice
PAGE DE SIGNATURES
ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
pendant l’année2015
088069 TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LOCALE
2015
80113
ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
38 088069
TRES. ST−DIEGESTION PUBLIQUE LO
80113 ZAM CONCERTE−SAINT−DIE
38
Nombre de pages :
FIN DE DOCUMENT