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Déliberation - liste deliberations 9 12 22
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 9 12 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Banque,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la séance du 09 décembre 2022
NUMÉRO OBJET RÉSULTAT DU VOTE
2022_DE_090
Signature d'une convention de partenariat avec la Communauté de
Communes Avallon-Vézelay-Morvan pour la gestion de la Maison France
services
APPROUVÉE
2022_DE_091 Signature d'une convention avec le Conseil départemental de l'Yonne pour le développement de la lecture publique APPROUVÉE
2022_DE_092 Signature d'une convention la société Totem France pour l'hébergement de réseaux de communication électronique APPROUVÉE
2022_DE_093 Signature d'une convention de mandat pour la gestion de vélos à assistance électrique APPROUVÉE
2022_DE_094 Signature d'une convention pour la mise à disposition d'un point d'eau incendie pour la défense extérieure contre l'incendie APPROUVÉE
2022_DE_095 Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan APPROUVÉE
2022_DE_096 Demande de tout type de subventions pour les travaux envisagés par la Commission travaux APPROUVÉE
2022_DE_097 Création de tarif 2022 APPROUVÉE
2022_DE_098 Tarifs communaux 2023 APPROUVÉE
2022_DE_099 Décisions modificatives budgétaires - Budget principal APPROUVÉE
2022_DE_100 Décisions modificatives budgétaires - Budget eau potable APPROUVÉE
2022_DE_101 Décisions modificatives budgétaires - Budget assainissement APPROUVÉE
2022_DE_102 Constitution de provisions pour dépréciation d'actifs circulants APPROUVÉE
2022_DE_103 Auberge jeunesse et camping de l'Ermitage : création d'un budget annexe APPROUVÉE
2022_DE_104 Encaissement d'un chèque bancaire de l'assureur MMA APPROUVÉE
2022_DE_105 Régularisation d'une créance relative à une location de la salle Gothique en 2013 APPROUVÉE
2022_DE_106
Position du Conseil municipal sur un projet d'actualisation de l'étude de
M. Collette (datant de 1999) intéressant la portion de remparts allant de la
Porte Sainte-Croix à l'arrière de la mairie (parcelle AB 230)
APPROUVÉE
2022_DE_107 Modification du temps de travail du poste d'un agent en charge de la garderie scolaire APPROUVÉE
2022_DE_108 Autorisation d'utilisation du nom Vézelay APPROUVÉ
2022_DE_109 Déclaration d'intention d'aliéner - Parcelle AB 454 APPROUVÉE
2022_DE_110 Déclaration d'intention d'aliéner - Parcelles AB 330 et AB 415 APPROUVÉE
2022_DE_111 Déclaration d'intention d'aliéner - Parcelles A 419 et A 420 APPROUVÉE