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Déliberation - La liste des deliberations de la seance du 20 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Berson.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations de la seance du 20 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Crson
LA LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BERSON
Le 20 janvier 2026
ARTICLE L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mille vingt-six, le 20 janvier à 19h00, par suite d’une convocation en date du 14 janvier deux
mille vingt-six, les membres du Conseil Municipal de la commune de Berson se sont réunis en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jacques DAVOUST, Maire en exercice.
PRESENTS : (16) M. Jacques DAVOUST, Maire, Mmes Marie-Claude NOËL, Sandrine MONTERO, Aurélie
ORDUNA, MM. René BOUSSIRON, Francis ROSSAT, Adjoints au Maire, Jean-Christophe ARCHAMBEAU
conseiller municipal délégué, Mmes Aude BORTOLI, Emmanuelle GHAFFARI, Laëtitia TEXIER, MM.
Didier ARRIGHI Alexis HUBERT, Yves LEPEIGNÉ, Morgan ROUMANET, Michel DEVAUX, Sébastien
TRÉBUCQ.
ABSENTS EXCUSES : (1) Mme Marylou LAGORCE qui donne procuration à M. Alexis HUBERT
ABSENTS : (2) Mme Karine SAMAZEUILH et Monsieur Samuel ESCRIG
Mme Aude BORTOLI est désignée en qualité de secrétaire de séance conformément à l’art L 2121-15 du
CGCT. Le quorum étant obtenu, le Conseil Municipal peut valablement délibérer en séance publique.
M. Yves LEPEIGNÉ est désigné en qualité de secrétaire de séance conformément à l’art L 212115 du
CGCT. Le quorum étant obtenu, le Conseil Municipal peut valablement délibérer en séance publique.
Ordre du jour:
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 : reporté
pour correction
Affaires générales:
-__ Dénomination des voies communales - nouvel adressage : adopter à l’unanimité des présents et représentés
-__ Demande de subvention DETR 2026 : adopter à l'unanimité des présents et représentés
Finances - Ressources humaines:
-__ Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget 2026 : adopter à l’unanimité des
présents et représentés
- Mise à jour du tableau des effectifs : adopter à l'unanimité des présents et représentés
Informations diverses
Décision 1-2026
A Berson, le 27/01/2026