Ordre du Jour - OdJ conseil municipal 13 01 17

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Ordre du Jour - OdJ conseil municipal 13 01 17 Document publié le Vendredi 13 janvier 2017 par la commune de Valenciennes. Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ conseil municipal 13 01 17)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques, 09/01/2017 09:12:58

Conseil Municipal du 13 janvier 2017 à 17 h 00

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Ordre du jour

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Etat des décisions prises par Monsieur le Maire en application des délibérations du Conseil Municipal n° 2 du 4 avril 2014 et n° 22 du 25 septembre 2015 et par arrêtés de subdélégation des 28 avril 2014 et 24 novembre 2015 : décembre 2016.

Administration Générale

1 Phenix – Rapport de gestion 2015

2 Dissolution syndicat des communes – Parc Scarpe Escaut

Ressources Humaines

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Conventions

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Convention de dépôt :

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Finances

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11 Provisions pour risques et charges de fonctionnement