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Ordre du Jour - Odj CM 10 nov 2017
Ordre du Jour - Conseil Municipal du 02.11.23 Odj
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal du 02.11.23 Odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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SOLIDAIRE DYNAMIQUE DURABLE
jeudi 2 novembre 2023
à 17h00
Hôtel de ville - Salle du
c ns il municipal
ill de
alenciennes Conseil Municipal du jeudi 2 novembre 2023 à 17h00
Ordre du Jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2023 - Etal des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir donnée par le Conseil Municipal en application des délibérations n°3 du 26 mai 2020, el n° 8 du 30 novembre 2021, à Monsieur Laurent DEGALLAIX, Maire, et de la subdélégation donnée par arrêtés du 03 jLtin 2020, du 11 juin 2020, et du 8 décembre 2021 : mois de septembre 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Stationnement payant - Retrait du droit d'opposition au traitement des données à caractère personnel des usagers du stationnement au renseignement par leurs soins ou à la collecte du numéro d'immatriculation de leur véhicule
2 - SPL Stationnement - Approbation exercice clos 2022
3 - SAEML Le Phénix - Approbation exercice clos 2022
4 - Désignation des représentants de la Ville dans la commission d'indemnisation des préjudices commerciaux - travaux de restructuration de ('Entrée Nord de Valenciennes
OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES
5 - Acquisition des parcelles cadastrées Section V 11°229 et 230 sises rue du Vert Gazon à Valenciennes
6 - Cession de l'immeuble sis 156 avenue Désandrouin à Valenciennes au profit du Centre Hospitalier de Valenciennes - parcelles cadastrées Section AG 11°282, 373 et 374
CONVENTIONS
7 - Convention de servitudes pour ENEDIS de la parcelle W n° 463 située Rue Henri Caffiaux à Valenciennes
8 - Convention d'objectifs et de financement Prestation de Service Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants - Bonus "mixité sociale" et Bonus "inclusion handicap" entre la Caf et la Ville de Valenciennes
RESSOURCES HUMAINES
9 - Pérennisation du dispositif de télétravail
10- Convention de soutien aux politiques de la réserve opérationnelle, entre la Ville de Valenciennes et le Ministère des Armées.
FINANCES
11- Actualisation de l'autorisation de programme ' Pôle éducatif et social Faubourg de Lille ' - budget principal - 2023
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