Ordre du Jour - odj conseil municipal du 20 12 16

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Ordre du Jour - odj conseil municipal du 20 12 16 Document publié le Mardi 20 décembre 2016 par la commune de Valenciennes. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal du 20 12 16)Thèmes du document : Éducation, Dialogue social, Grandes et moyennes entreprises, Conseil Municipal du 20 décembre 2016 à 17 h 00

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Ordre du jour

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Ressources Humaines

1 Entrée en vigueur du règlement intérieur relatif au temps de travail des services de la Ville 2 Mise à jour du tableau des effectifs par la création et la suppression d’emplois 3 Avancements de grade et promotion interne de la Ville : ratios promus – promouvables 4 à 7 Annualisation du temps de travail des ATSEM (agents spécialisés des écoles maternelles), agents d’entretien des écoles, agents des crèches, multi-accueils, halte - garderies et animateurs et adjoints territoriaux d’animation :

4- Annualisation du temps de travail des agents d’entretien des écoles

5- Annualisation du temps de travail des ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)

6- Annualisation du temps de travail des personnels des crèches, multi-accueils, et halte- garderies

7- Annualisation du temps de travail des animateurs et adjoints territoriaux d’animation

Occupation domaine public

8- Charte sur l’occupation du Domaine Public à vocation commerciale

9- Acte règlementaire – Dénomination de rue – Quartier Chanteclerc

Délégation de Service Public

10- Autorisation de recours à une délégation de service public sous forme d’affermage pour la gestion et l’animation du complexe aquatique

11- Avenant n°3 au contrat global de DSP en date du 20.07.1999 relatif à la gestion du stationnement

Finances

12- Sport – Subvention SASP Sport Développement / Convention de partenariat 13- Phenix – Avenant de transfert des contrats

14- Débat et Rapport d’orientation Budgétaire 2017

Stratégies patrimoniales et Régularisations foncières

Ventes

15- Vente – 15 parcelles - SARL RC IMMOBILIER (Toyota) Avenue Pompidou & avenue de l’Europe – Superficie 12 777 m²

16- Vente – Parcelles R 1059 & R 1060 – Société TRYBA Avenue Pompidou – Superficie 1818 m² - Pour un montant de 125 000 €

Convention de partenariats

17- Convention de dépôt-vente entre l’association des Amis du Musée de Valenciennes et le Musée des Beaux - Arts