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Conseil Municipal - conseil municipal 18.12.18
Ordre du Jour - ODJ compterendu 30mai2017
Ordre du Jour - Odj Conseil Municipal du 29.11.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj Conseil Municipal du 29.11.22)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Démocratie,
DURABLE
Ordre
du
jour
mardi
29
novembre
2022
a
1/h00
Hôtel
de
ville
- Salle
du
onselil
municipal
À
_
Ÿ
Ville
de
Valenciennes Conseil
Municipal
du
mardi
29
novembre
2022
à
17h00
Ordre
du
Jour
Etat
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
de
pouvoir
donnée
par
le Conseil
Municipal
en
application
des
délibérations
n°3
du
26
mai
2020,
n°3
du
02
juillet
2020
et
n°
8
du
30
novembre
2021,
à
Monsieur
Laurent
DEGALLAIX,
Maire,
et
de
la
subdélégation
donnée
par
arrêtés
du
03
juin
2020,
arrêtés,
11
juin
2020,
15
février
2021
et du
8
décembre
2021
: mois
d'octobre
2022
RAPPORT 1-
Rapport
annuel
d'activité
2021
éclairage
public
PPP
OPÉRATIONS
IMMOBILIÈRES
2-
Délibération
rectificative
- cession
à
SIGLA
NEUF
d'un
ensemble
de
terrain
situé
avenue
du
Faubourg
de
Cambrai
cadastré
V
n°68
à 71
et n°185
CONVENTIONS 3-
Avenant
n°1
à
la
convention
opérationnelle
Action
Coeur
de
Ville
-
Requalifications
immobilières
par
îlots
et en
diffus
4-_
Convention
locale
de
sûreté
des
transports
collectifs
5-
Convention
d'indemnisation
en
application
de
la
théorie
de
l'imprévision
: marché
public
de
fourniture
de
produits
et
petits
matériels
d'entretien
passé
entre
la
Société
PLG
et
la
Ville
de
Valenciennes
6-
Convention
entre
la
Ville
et
les
écoles
privées
pour
la
prise
en
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
- année
2022
7-
Convention
de
partenariat
entre
la
Musique
de
l'Infanterie
du
Commandement
des
Musiques
de
l'Armée
de
Terre
et le Conservatoire
Eugene
Bozza
de
valenciennes
FINANCES 8-
Décision
modificative
n°1
budget
annexe
"Projets
rénovation
urbaine"
en
vue
de
la clôture
du
budget
9-
Taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
année
2023
10-
Adhésion
à l'association
départementale
des
Maires
du
Nord
11-
Débat
et rapport
d'orientations
budgétaires
2023
- Budget
principal
et budgets
annexes
AMENAGEMENT
URBAIN
12-
Avis
du
conseil
municipal
sur
le
permis
d'aménager
et
l'étude
d'impact
relatifs
à
la
construction
d'un
hôtel
des
polices
sur
la ville
de
Valenciennes
CULTURE 13-
Don
d'une
collection
d'argenterie
du
XVIIIe
siècle
aux
poinçons
de
Valenciennes
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
14-
Dates
de
dérogation
au
repos
dominical
- année
2023
15-
Désignation
d'un
Conseiller
Municipal
"Correspondant
Incendie
et Secours"