Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 250131 Liste des deliberations
Conseil Municipal - CM 230913 Liste des délibérations
Déliberation - CM 250818 Liste des deliberations
Déliberation - CM 251107 Liste des deliberations
Déliberation - CM 250912 Liste des deliberations
Déliberation - CM 250321 Liste des deliberations
Déliberation - CM 260326 Liste des deliberations
Déliberation - CM 260326 Liste des deliberations
Déliberation - CM 260321 Liste des deliberations
Conseil Municipal - CM 230901 Liste des délibérations
Déliberation - CM 250131 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 250131 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Énergies,
Mairie
de
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
non
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
31
JANVIER
2025
- 19h30
N°
OBJET
VOTE
.
Finan
ts
dest
de
ré
tion
énergétique
avec
le
Département
ApprouvÉe
0
2025/01
inancements
des
travaux
de
rénovation
énergétique
av
ép
Énaninité
©
Cession
de
parcelles
dans
le
cadre
de
la
rétrocession
de
la
voirie
du
Approuvée
à
2025/02
|
lotissement
«
les
lupins
»
l'unanimité
®
Avenant
à
|
tion
d'adhésion
à
la
mission
référent
déontologue
élu
Fpproness
2025/03
enant
à
la convention
d'adhésion
à
la
missio
g
raie
@
CIAS
ARLYSERE
—
Mise
à disposition
de
la
salle
de
la
Tourmotte
dans
le
cadre
du
Approuvée
à
2025/04
|
secteur
jeunesse
- Septembre
2024
à
août
2025
l’unanimité
Tournon,
le
31
janvier
2025
Le
Maire,
Sandrine
BERTHET
Date
d'affichage
03/02/2025
Date
de
mise
en
ligne
03/02/2025