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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 230913 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de Tournon (Savoie)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
13/09/2023 – 19h
N° OBJET VOTE
1
35/2023 ELECTION – Election d’un nouvel adjoint Approuvée à l’unanimité
2
36/2023 FINANCES – Indemnités de fonctions à verser au nouvel adjoint Approuvée à l’unanimité
3
37/2023
FONCIER – Cession de la parcelle A1480 dans le cadre de la rétrocession
de la voirie du lotissement « les lupins » Approuvée à l’unanimité
Tournon, le 14/09/2023 Date d’affichage : 14/09/2023 Le Maire, Sandrine BERTHET
Date de mise en ligne : 14/09/2023