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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 260326 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Aurnon Commune
de
Tournon (Savoie)
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
26
MARS
2026
- 19h00
OBJET
VOTE
Versement
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
adjoints
Approuvée
à
l’unanimité
Les
délégations
de
compétence
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
à
l’unanimité
Création
et composition
des
commissions
municipales
Approuvée
à
l'unanimité
Désignation
des
délégués
des
structures
intercommunales
Approuvée
à
l'unanimité
Désignation
des
membres
de
la commission
d'Appel
d'offres
(AO)
Approuvée
à
l’unanimité
N N NN N N
S © 5 RS R 6 bo boelsolselbe, z
N N = D R à © © co NN
Désignation
d’un
correspondant
défense
Approuvée
à
2026/22
l’unanimité
©
,
un
ces
Approuvée
à
2026/23
Désignation
d’un
référent
communal
pour
la
SAS
HORIZON
l'unanimité Approuvée
à
Désignation
d’un
référent
communal
pour
« Ambroisie
»
l'unanimité
2026/24
#
Désignation
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
Approuvée
à
2026/25
lunanimité
(CCID)
D
Election
d’un
représentant
au
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la
Savoie
Approuvée
à
2026/26
l’unanimité
(SDES)
DO
Approuvée
à
2026/27
|
Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2025
l'unanimité
DO
Approuvée
à
2026/28
|
Affectation
des
résultats
de
l'exploitation
de
l’exercice
2025
l'unanimité
DO
Approuvée
à
2026/29
|
Droit
de
préemption
urbain
l'unanimité
D@
Approuvée
à
2026/30
|
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2026
l'unanimité
DO
Approuvée
à
2026/31
|
Subvention
exceptionnelle
Les
Vieilles
Grolles
—
Comité
des
fêtes
Tournon/Verrens-Arvey
l'unanimité
Tournon,
le
26
mars
2026
Le
Maire,
Sandrine
BERTHET
Date
d'affichage
27/03/2026
Date
de
mise
en
ligne
27/03/2026