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Conseil Municipal - 191210 CM cpte rendu
Compte-Rendu - cr cm 8 avril 16
Compte-Rendu - cr cm 6 12 16
Déliberation - CM 251107 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 251107 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Économie et finances,
Mairie
de
non
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
7 NOVEMBRE
2025
- 19h30
N°
OBJET
VOTE
O
è
ee
ut
0
Approuvée
à
2025/32
Décision
modificative
n°2
Pan
tcité
©
.
.
,
Approuvée
à
2025/33
Admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
(2005
à
2011)
l'unanimité
®
Rémunération
de
l'
t
Approuvée
à
2025/34
émunération
de
l’agent
recenseur
Pracalit
@
Autorisation
d'engager
dépenses
d'investissement
dans
limite
du
1/4
des
Approuvée
à
2025/35
|
crédits
ouverts
au
budget
2025
avant
le
vote
du
budget
2026
l'unanimité
O
Demande
de
subvention
au
Fonds
de
Prévention
des
Risques
Naturels
Majeurs
Approuvée
à
2025/36
|
(FPRNM)
pour
le
financement
de
la
réalisation
du
DICRIM
l’unanimité
©
Recrute
t d’un
vacatai
ur
la
bibliothè
CONTRE
9
2025/37
ecrutement
d’un
vacataire
po
que
POUR
1
©
Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
pour
la
couverture
des
risques
Approuvée
à
2025/38
|
statutaires
l'unanimité
Acquisition
foncière
— Parcelle
cadastrale
n°A1558
FER
2025/39
cquisition
foncière
—
Parcelle
cadastrale
n
l'unanimité
©
CIAS
ARLYSERE
—
Mise
à
disposition
salle
de
la
Tourmotte
dans
le
cadre
du
Approuvée
à
2025/40
|
secteur
jeunesse
- Septembre
2025
à août
2026
l’unanimité
©
Cession
gratuite
de
matériel
multimédia
par
la
communauté
d'agglomération
Approuvée
à
2025/41
|
Arlysère
l'unanimité
OO
Location
de
la
salle
de
la
Tourmotte
à
l'INJS
de
Cognin
—
Octobre
2025
à juin
Approuvée
à
2025/42
|
2026
l’unanimité
DO
Justification
d'ouverture
à
l’urbanisation
de
la
zone
AU
dans
le
cadre
de
la
Approuvée
à
2025/43
|
modification
de
droit
commun
n°1
l’unanimité
D
Bilan
de
la
concertation
de
la
modification
de
droit
commun
et
de
l'évaluation
Approuvée
à
2025/44
|
environnementale
volontaire
du
PLU
l’unanimité
D
Approbation
du
rapport
2025
de
la
Commission
d’Evaluation
des
Charges
Approuvée
à
2025/45
|
Transférées
de
la
CA
Arlysère
l'unanimité
Tournon,
le
10
novembre
2025
Le
Maire,
Sandrine
BERTHET
Date
d’affichage
10/11/2025
Date
de
mise
en
ligne
10/11/2025