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Conseil Municipal - affiche cm
Conseil Municipal - AFFICHE CM 0
Conseil Municipal - AFFICHE CM 0
Conseil Municipal - affiche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pavillons-sous-Bois.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Éducation,
Ville
des
Pavillons-sous-Bois
CONSEIL
MUNICIPAL
Lu
évant
LUNDI
24
MARS
2025
à
20
H
00
toujours
a
ne
à
l'Hôtel
de
ville
-
Salle
des
Mariages
Place
Charles
de
Gaulle
Pavillons-sous-Bois RESSOURCES
HUMAINES
1.
Présentation
de
l'état
relatif
aux
indemnités
de
toute
nature
des
élus
municipaux
2.
Autorisation
du
dépassement
du
contingent
de
25
heures
supplémentaires
FINANCES
3.
Budget
«
Ville
»
2025
- Approbation
du
Budget
Primitif
2025
4.
Budget
«
Ville
»
2025
- Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
-
Révision
des
crédits
de
paiement
-
Extension
de
l'école
Robillard Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
- Révision
des
crédits
de
paiement
- Construction
d'un
centre
de
loisirs
au
152
avenue
Jean
Jaurès
Garantie
d'emprunt
accordée
à
LOGIREP
pour
l'acquisition
de
40
logements
dont
20
logements
locatifs
sociaux
au
292
avenue
Jean
Jaurès
Remboursement
des
frais
d'électricité
à
Monsieur
Sébastien
GAILLOURDET,
concernant
les
consommations
de
son
logement
de
fonction
sur
la
ville
URBANISME
9.
Transfert
de
l'assiette
foncière
de
la
place
Carmontelle
correspondant
aux
parcelles
L
120,
122
à
127,
205,
206
et
234
ainsi
que
les
parcelles
L52p
et
L
119p1
par
la
Commune
des
Pavillons
sous-bois
au
Conseil
Départemental
de
la
Seine-Saint-Denis
- Signature
de
l'acte
de
cession
10.Cession
de
la
propriété
sise
64
avenue
Monthyon
aux
Pavillons-sous-Bois
- Parcelle
cadastrée
section
E
n°11
11.Mise
en
œuvre
d'un
dispositif
d'encadrement
des
locations
saisonnières
avec
la
limitation
à
90
jours
par
an
sur
la
commune
12.Mandat
d'études
préalables
confié
à
la
Société
Publique
Locale
SPL
SEQUANO
Grand
Paris
portant
sur
la
réalisation
d’un
programme
technique
détaillé
dans
le
cadre
de
la
restructuration
de
l'ilot
de
la
Basoche
BATIMENT
13. Déclaration
préalable
pour
la
démolition
du
pavillon
situé
au
8
rue
Georges
aux
Pavillons-sous-Bois
SUBVENTIONS
14.
Attribution
d'une
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
- Année
2025
15.Attribution
d’une
subvention
à
l'association
pavillonnaise
pour
la jeunesse
et
la
culture
(APJC)
— Année
2025
16.Attribution
d’une
subvention
à
l'association
Accompagnement
Scolaire
des
Pavillons
(ASP)
- Année
2025
17.Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Espace
des
Arts
- Année
2025
18. Attribution
d’une
subvention
au
Club
Yvonne
de
Gaulle
- Année
2025
19. Attribution
d’une
subvention
au
Stade
de
l'Est
Pavillonnais
(SEP)
- Année
2025
20.Attribution
d'une
subvention
au
Stade
de
l'Est
Pavillonnais
Judo
(S.E.P
Judo)
- Année
2025
21.Attribution
d'une
subvention
à
la
Mission
locale
pour
l'emploi
Gagny
-
Villemomble
- Les
Pavillons-sous-Bois
-
Année
2025
22.
Attribution
d'une
subvention
au
collège
Éric
Tabarly
- Année
2025
23.Attribution
d'une
subvention
au
collège
Anatole
France-
Année
2025
24.
Attribution
de
subventions
à
diverses
associations
—
Année
2025 25.Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'Espace
des
Arts
pour
les
20
ans
du
Jazz
Festival
- Année
2025
26.Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Cercle
d'échecs
des
Pavillons
de
Garde
- Année
2025
CONVENTIONS
27.Convention
avec
la
Métropole
du
Grand
Paris
au
titre
du
Fonds
d'investissement
Métropolitain
dans
le
cadre
du
projet
de
plantations
de
14
arbres
dans
des
cours
d'écoles
primaires,
de
23
arbres
sur
diverses
voies
et
de
la
végétalisation
des
bords
du
canal
de
l'Ourcq
(chemin
du
Halage)
28.Convention
de
partenariat
entre
ENEDIS
et
la
ville
des
Pavillons-sous-Bois
relative
à
la
lutte
contre
l'habitat
illicite
ou
indigne
29.Convention
avec
le
Département
de
Seine-Saint-Denis,
le
SEP
Basket
et
le
collège
Anatole
France
dans
le
cadre
de
la
mise
à
disposition
à
titre
gracieux
du
gymnase
du
collège
Anatole
France
30.Convention
d'objectifs
et
de
financement
«
Prestation
de
service
unique
»
avec
la
Caisse
d'allocations
familiales
pour
le
multi-accueil
Les
Moussaillons
31.
Convention
régissant
le
portage
des
repas
au
"Patio"
avec
VYV
CARE
Ile-de-France
ENSEIGNEMENT
JEUNESSE
ET
SPORTS
32.Classes
transplantées
-
année
scolaire
2024-2025
-
Ecoles
Pierre
BROSSOLETTE,
MONCEAU
et
Jules
VERNE
:Indemnité
allouée
aux
enseignants
33.Convention
avec
le
Service
Départemental
de
la
Jeunesse
de
l'Engagement
et
des
Sports
dans
le
cadre
de
prestations
de
services
à
titre
gracieux
pour
des
formations
de
sensibilisation
des
personnels
des
accueils
de
loisirs
ETABLISSEMENT
PUBLIC
TERRITORIAL
34.Approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
charte
territoriale
de
relogement
de
Grand
Paris
Grand
Est
pour
les
opérations
nécessitant
une
solidarité
partenariale
QUESTIONS
DIVERSES
Les
Pavillons-sous-Bois
Le
17
mars
2025