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Déliberation - 20250131145415718
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arches.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Collectivités territoriales,
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_01
Objet
:
FINANCES
Subvention
DETR
Traverse
d’Arches
01
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint - CLAUDE
Frédéric,
4° Adjoint - LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5° Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Monsieur
le
Maire
rappelle
le projet
suivant
:
Requalification
de
la
traversée
du
Bourg.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
doit
être
autorisé
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DETR
2024,
ainsi
qu'auprès
de
la
Région
et
de
l'Europe,
du
Département
et
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhin-Meuse
pour
la réalisation
de
cette
opération.
Vu
le
règlement
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
l’année
2024, Considérant
l'éligibilité
du
dossier
suivant
au
titre
de
la
DETR
2024 :
Requalification
de
la
traversée
de
bourg
1 —
Montant
de
la dépense
HT :
2 418
344.63
€
e
Dont
honoraires
maîtrise
d'œuvre
:
174.150.00
€
e
Dont
travaux :
2
244
194.63
€
MONTANT
DE
LA
DÉPENSE
TTC :
2 902
013.55
€
Il —
Références
au
budget
communal
2022
Montant
prévisionnel
inscrit
au
budget
communal
:
2
500
000.00
€
Date
de
la séance
du
Conseil
Municipal
votant
les
crédits
:
25
août
2022
Imputation
budgétaire
:
Article
2315-222
III
—
Recettes
:
e
Subvention
DETR-
25
%
de
2 418
344.62
€
604
586.16
€
e
Conseil
Départemental
:
70
000.00
€
e
Région:
e
Création
et
réhabilitation
(20%
plafonné
à
300
000€)
300
000.00
€
e
Aménagement
d'espaces
public
(10%
plafond
à
100
000€)
100
000.00
€
e
Agence
Eau
Rhin-Meuse
:
177
604.80
€
e
Emprunt:
900
000.00
€
e
Autofinancement
:
749
822.59
€
MONTANT
DES
RECETTES
TTC :
2 902
013.55
€ A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ANNULE
ET
REMPLACE
la
délibération
2023_59
du
26
actabre
2023,
VALIDE
le
projet
de
requalification
de
la
traversée
du
Bourg,
son
plan
de
financement
prévisionnel
ainsi
que
les
taux
de
subventions
s'y
afférent,
SOLLICITE,
pour
ces
travaux,
un
financement
dans
le
cadre
de
la
DETR
pour
l'année
2024,
de
la
Région
et
de
l'Eurape
via
M.
le
président
de
la
Région,
du
Département
et de
l'Agence
de
l'Eau
Rhin-Meuse.
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
documents
et
pièces
administratives
à
intervenir
dans
l'opération
visée.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Délibération
exécutoire
le
David
PERRIN.
Transmis
à
la
Préfecture
des
Vosges
le
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:35:29
+0100
Ref:20240112_142801_1-1-O Signature
numérique
le
Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_ 02
Objet
:
FINANCES
Décision
modificative
n°3
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
03
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint
— CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint— LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Vu
l'article
L.
1612-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M67,
Vu
la
délibération
n°
2023/16
du
conseil
municipal
en
date
du
13
avril
2023
approuvant
le
Budget
Primitif,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
dépenses
correspondantes
à
l'enquête
publique
doivent
figurer
dans
un
compte
dédié.
Et
qu'il
est
nécessaire
d’approvisionner
le compte
d'annulation
de
titres afin
de
régulariser.
Le
Budget
Primitif
2023
de
la
Commune
est
modifié
comme
suit
:
-
Dépenses
d’
Investissement
:
Chapitre
16
Article
1641Emprunts
en
euros
+
184.00
€
Chapitre
16
Article
165
Dépots
et
cautionnement
+
186.00
€
Chapitre
23
Article
231
Immo
incorpo
en
cours
- 370.00
€
À
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
APPROUVE
la décision
modificative
n°3
du
budget
communal
2025.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:35:34
+0100
g
Ref:20240112_143002_1-1-O
Le?
Signature
numérique
le
Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_03
Objet
:
URBANISME Composition conférence
gouvernance
RGE
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
04
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint
— CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
— LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
son
article
L1111-9-2,
Vu
la loi
n°
2023-630
du 20 juillet
2023
visant
à faciliter
la mise
en
œuvre
des
objectifs
de
lutte
contre
l’artificialisation
des
sols
et à renforcer
l’accompagnement
des
élus
locaux,
et
notamment
son
article
2,
Vu
la
proposition
de
composition
de
la
conférence
régionale
de
gouvernance
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols,
transmise
par
courrier
de
M.
le
Président
du
conseil
régional
de
la Région
Grand
Est.
Vu
la note
explicative
de
synthèse,
jointe
à la convocation
et valant
exposé
des
motifs,
À
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
-
Décide
d'émettre
un
avis
favorable
sur
la
composition
de
la
Conférence
régionale
de
gouvernance
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
telle
que
proposée
par
la
Région
Grand
Est.
-
Demande
de
prévoir
la
possibilité
de
suppléances,
en
cas
d’indisponibilité
du
représentant
ciblé
dans
la
composition
par
collèges.
La
présente
délibération
sera
notifiée
à M.
le Président
du
conseil
régional
de
la
Région
Grand
Est.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:35:31
+0100
Ref:20240112_143002_2-1-O Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_04
Objet
:
FORET
Vente
des
grumes
façonnées
—
façonnage
des
houpiers
et petits
bois
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
05
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint — CLAUDE
Frédéric,
4° Adjoint - LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5° Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à
CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Fixe
comme
suit
la destination
des
produits
des
coupes
des
parcelles
11ie,30ie figurant
à l’état
d’assiette
de
l’exercice
2023
ainsi
que
les
produits
accidentels
des
diverses
parcelles.
- Vente
des
grumes
résineuses
façonnées
- Vente
des
houppiers
et
petits
bois
après
façonnage
en
bois
d’industrie
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Laisse
à l’Office
National
des
Forêts
le soin
de
fixer
les découpes
dimensionnelles. L'exploitation
et le débardage
se feront
par des
entrepreneurs
Le
conseil
municipal
confie
la maitrise
d'œuvre
correspondante
à l'Office
National
des
Forêts
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:38:43
+0100
Ref:20240112_143201_1-1-O Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_05
Objet
:
FORET
Vente
des
grumes
façonnées
—
cession
amiable
aux
habitants
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
06
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint— CLAUDE
Frédéric,
4° Adjoint—- LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5° Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Fixe
comme
suit
la destination
des
produits
des
coupes
des
parcelles
21a,22,30i,35,63ie,64ie
figurant
à l’état
d’assiette
de
2023
ainsi
que
les
produits
accidentels
des
diverses
parcelles.
- Vente
des
grumes
façonnées
-
Vente
après
façonnage
en
cession
amiable
aux
habitants
des
autres
produits
(houppiers
et petits
bois
feuillus)
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Laisse
à l’Office
National
des
Forêts
le soin
de
fixer
les découpes
dimensionnelles. L'exploitation
et le débardage
se feront
par
des
entrepreneurs
Le
conseil
municipal
confie
la maitrise
d'œuvre
correspondante
à l'Office
National
des
Forêts
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:38:53
+0100
Ref:20240112_143202_1-1-O
er
Signature
numérique
ci
le Maire
Ed
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_06
Objet
:
FORET
Vente
en
cession
amiable
sur
pied
de
la
totalité
des
produits
aux
habitants
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
07
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—-
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint
— CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
— LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à
CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Fixe
comme
suit la destination
des
petits
bois feuillus
des
coupes
des
parcelles
5a,
16,
19
et 31a,
figurant
à l'état
d’assiette
de
l'exercice
2023
- Vente
en
cession
amiable
sur
pied
des
produits
aux
habitants,
à un
prix
unitaire
de7.5
€/stère.
HT
À
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:38:45
+0100
Ref:20240112_143203_1-1-O Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024
07
Objet
:
VIE
COMMUNALE
Passage
d’un
itinéraire
de
randonnée
à
VTT
sur
la
commune
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
08
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le
onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint
—
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
- LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir
: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
la demande
présentée
par
le PETR
du
Pays
d’Epinal,
Cœur
des
Vosges
Et
après
avoir
pris
connaissance
des
itinéraires
concernés
par
la pratique
du
Vélo
Tout
Terrain,
En
ce
qui
concerne
les
voies
communales
et chemins
ruraux,
À
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
S'ENGAGE
:
-
à
conserver
aux
chemins
d’intérêt
touristique
(circuits
VTT)
retenus
sur
son
territoire,
leur
caractère
public
et
ouvert
;
- à ne
pas
les
aliéner
;
-
à
y
maintenir
la
libre
circulation
du
vélo
tout
terrain,
en
particulier
par
un
entretien
régulier
des
chemins
en
lien
avec
les
services
du
PETR
du
Pays
d’Epinal,
Cœur
des
Vosges
;
- à en
empêcher
l'interruption
(pas
de
clôtures)
;
- à
accepter
un
balisage
conforme
à
celui
défini
par
la
Fédération
Française
de
Cyclisme
et l’implantation
du
ou
des
points
d’accueil
et d’information
;
- et à prévoir
le remplacement
des
dits-itinéraires
par
des
itinéraires
de
substitution
en
cas
de
modifications
(suppression,
remembrement,
cession,
….)
en
lien
avec
les
services
du
PETR.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:38:48
+0100
Ref:20240112_143204_1-1-O Signature
numérique
le
Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
9
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
05/01/2024
Délibération N°2024_08
Objet
:
FINANCES
Convention
carte
DEBY
pour
accès
à
la
déchèterie
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
09
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le onze
janvier
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjoint
— CLAUDE
Frédéric,
4° Adjoint - LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5° Adjoint
Mmes
et Mrs
GEROME
Nadine,
BARGEOT
Fabrice,
VALENTIN
Angélique,
Conseillers
Municipaux. Excusées
donnant
pouvoir: FREY
Sidonie
à THIRIAT
Jean-Claude,
ROUX-MARCHAND
Thomas
à CLAUDE
Frédéric,
REMY
Catherine
à RACINE
Jean,
CASCALES
Anne
à LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
BONATO
Astrid
à PERRIN
David,
GEORGES
Matthieu
à GEROME
Nadine,
Excusés
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise
et M.
LECOANET
Martial.
Mme
VALENTIN
Angélique
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Monsieur
le Maire
nous
expose
le projet
de
convention
entre
la mairie
et la
SPL
SOVODEB
pour
l’accueil
des
déchets
professionnels
dans
les
déchèteries
du
département
des
Vosges.
Vu
la proposition
de
convention
transmise
par
SOVODEB
;
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
la convention
avec
la SOVODEB
;
DECIDE,
d’appliquer
les tarifs
2024
pour
l’accueil
des
déchets
des
professionnels
;
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
;
AUTORISE,
M.
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à l’exécution
de
cette
délibération.
Un
exemplaire
de
la convention
est annexé
à la présente
délibération.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
DAVID
PERRIN
2024.01.12
14:38:50
+0100
£
Ref:20240112_143402_1-1-O
Ce?
Signature
numérique
Fi
le
Maire
David
PERRIN